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Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2024
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Logement,
Affiché le 7 novembre 2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) Villeneuve-Tolosane
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle d'honneur du Majorat le mercredi 13 novembre 2024 à 19h00
OBJET
PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions municipales prises en vertu des articles L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
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172 Affiché le 7 novembre 2024
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Le Maire,
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