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unknown - 520.29.11 rue du Tresorier KB2F prolongation
unknown - 546.06.12 rue du Tresorier KB2F prolongation
unknown - 019.19.01 rue du Tresorier KB2F prolongation
Arrêté - DP.2025.04.157
Arrêté - DP.2025.04.203 RUE du Mardron Prolongation
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - DP.2025.04.203 RUE du Mardron Prolongation)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE RE —=—
COMMUNE ARRÊTÉ DU MAI COSNE-COURS-SUR-LOIRE
24 avril 2025 LE MATRE DE COSNE-COURS-SUR-L
LE MAIRE DE SAINT PERE,
CIRCULATION VU /a loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative 4
Et des collectivités locales modifiée ;
STATIONNEMENT
VU le code général des collectivités territor:
Particle L 5211-9-2 ;
VU la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 relati
Rue du Mardron libertés des Communes, des Département.
VU le code de la route et notamment les article
R411.2,R 411.8 et R 411.25;
VU l'instruction interministérielle sur la sign.
livre I - 5% partie - signalisation d’indicat
VU Pavis favorable des maires de Cosne-Co
Saint-Père ;
(
VU la demande de travaux Rue du Mardron, q
l’entreprise COLAS — 4 rue Louise Michel —
lès-Nevers afin d'effectuer la réfection des trott.
DP / 2025 / 04J 203
ux droits et libertés
ales et notamment
e aux droits et
et Régions,
5 R 110.1, R 110.2,
alisation routière -
on ;
rs-sur-Loire et de
ui sera réalisée par
58660 Coulanges-
rs,
CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser, sans
modification des dispositions actuelles de la cird
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserv
chantier, ainsi que celle du public,
ARRETENT
ARTICLE 01 : Du jeudi 24 avril 2025 au jeudi 08 mai 2025, l’entreprise Colas est
le domaine public et effectuer des travaux de reprofilage grave émulsion, rue du
M de COSNE-COURS/LOIRE et
SAINT PERE. Soit une durée de quinze jours en f
climatiques.
ARTICLE 02 : La circulation et le stationnement seront interdits à tous véhicules,
sa collecte
des ordures ménagères et services de secours, au droit du chantier, et e
des travaux. Des barrières Héras seront mises en place par l’entreprise COLAS,
déviation seront mises en place sur les deux communes.
ulation,
er la sécurité du
autorisée à stationner sur
ardron, sur les communes
onction des évènements
uf riverains, véhicules de
n fonction de l’évolution
Une signalisation et une ARTICLE 03 : U
commune de Cosn
de Predelle, rue de
ARTICLE 04: U
les Services Muni
route de Cosne, ro
ARTICLE 05 : |
rappelant les dispo
ARTICLE 06 : 1
signalisation routi
ARTICLE 07 : L
ARTICLE 08 : Dé
gracieux auprès de
notification. Un rec:
de deux mois à com
recours administrat
administratif peut êt
ARTICLE 09 : M
Directrice Générale
de la Police Munic:
adressée à Monsieur
FAIT À COSNE:-
ne déviation sera mise en place par les Services Techniques Municipaux de la ville sur la e-Cours-sur-Loire pour la durée des travaux. Elle se fera par la rue des Frères Gambon, rue Donzy. Un cheminement piéton pour accès riverains sera maintenu.
ne déviation sera mise en place sur la commune de Saint-Père pour la durée des travaux par ipaux de la mairie de Saint-Père. Elle se fera depuis la départementale 14, rue de la Mairie, ute de Saint-Père.
l’entreprise Colas mettra en place la signalisation réglementaire aux abords du chantier sitions ci-avant. Elle devra en assurer sa surveillance.
La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la re, livre I, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
es droits des tiers demeureront préservés.
lais et voies de recours: La présente décision peut faire l’objet d’un recours administratif, soit
mes services, soit hiérarchique auprès de Monsieur le préfet, dans les deux mois suivant sa
burs contentieux peut être déposé auprès du tribunal administratif de Dijon, également dans le délai
pter de sa notification, ou dans le délai de deux mois à partir de la réponse de l’administration si un
f a été déposé, l’absence de réponse au terme de deux mois valant rejet implicite. Le Tribunal
re saisi via le site internet www.telerecours.fr.
adame la Commandante de la Communauté de Brigades de Cosne-Cours-sur-Loire, Madame la des Services Municipaux, Monsieur le Responsable des Services Techniques Municipaux et le Chef pale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne.
COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ
e—Maire empêché,
y À