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Procès Verbal - pv decembre 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Bégrolles-en-Mauges.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv decembre 2022)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Jeunesse,
1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2022
PROCES-VERBAL
L’an deux mille vingt deux, le quatorze décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, en Mairie de Bégrolles en Mauges, en session ordinaire du mois de décembre, sous la présidence de M. Pierre-
Marie CAILLEAU, Maire de la Commune.
Présents : M. Pierre-Marie CAILLEAU, Mme Joëlle POUDRÉ, M. Arnaud METAYER, Mme Catherine PAPIN, M. Michel
CHEVALIER, Mmes Corine CHAUDON, Marie-Christine GALY, Mrs René RIPOCHE, Jean-Pierre CASSIN, Didier
BUCELET, Mmes Catherine SURUSCA, Liliane MARTIN, Mrs Ludovic CORABOEUF, Anthony PINEAU, Mmes Virginie
SUPIOT, Emmanuelle BUREAU et Caroline RIPOCHE.
Excusés : Mrs Laurent LARGEAU et Aurélien THOMAS.
A donné pouvoir : M. Aurélien THOMAS à Mme Emmanuelle BUREAU.
Secrétaire de séance : Mme Caroline RIPOCHE.
Convocation du 02 décembre 2022
Nombre de Conseillers en exercice : 19
Nombre de Conseillers présents : 17
Conformément à l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales, un extrait du procès-verbal de la
présente séance a été affiché à la porte de la Mairie, le 22 décembre 2022.
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL PRECEDENT
M. Le Maire demande si quelqu’un a des observations à formuler sur le Procès verbal de la séance du 14 novembre 2022. Aucune remarque n'est faite, le procès-verbal est adopté.
REMERCIEMENTS
M. Le Maire fait part au Conseil, des remerciements de la famille de M. Claude DURAND, pour les marques de sympathie témoignées par la Municipalité, lors de son décès, survenu le 20 novembre dernier. 2
DEMOGRAPHIE
Situation démographique 2022, arrêtée au 07 décembre 2022 :
Naissances Mariages Décès
Janvier 2022 1 0 4
Février 2022 5 0 o
Mars 2022 3 0 0
Avril 2022 0 0 3
Mai 2022 3 0 0
Juin 2022 4 2 0
Juillet 2022 6 3 0
Août 2022 3 2 1
Septembre 2022 1 3 0
Octobre 2022 4 0 1
Novembre 2022 2 0 1
TOTAL ANNEE 2022 32 10 10
Acquisition du chemin de La Férussière et intégration dans le Domaine public communal
M. Le Maire rappelle au Conseil, que ce dernier a adopté une délibération de principe le 11 juillet 2016, afin que
certains chemins de ferme privés et goudronnés, situés à l'extérieur du bourg, soient éventuellement rachetés par la
Commune, pour l'Euro symbolique et intègrent le Domaine public communal. La Commune ou l’AdC dans le cadre
de la voirie communautaire, assure ensuite l’entretien de ces chemins.
Aussi, M. Le Maire a proposé aux différents propriétaires du chemin de "La Férussière", que la Commune leur
rachète les différentes parcelles qui composent celui-ci, pour l'€uro symbolique.
Les propriétaires dudit chemin, ont répondu favorablement à cette proposition. 3
Les caractéristiques des parcelles constitutives du chemin de la Férussière, se présentent de la manière suivante :
Parcelle désignation
provisoire
Contenance (m²) Vendeur
A 0015 a 1 573 Mme BELETEAU Isabelle
A 0017 e 400 Mme BELETEAU Isabelle
A 0022 g 139 Mme BELETEAU Isabelle
A 0024 h 1 446 Mme BELETEAU Isabelle
A 0350 745 Mme BELETEAU Isabelle
A 0321 c 296 M. CHUPIN Jean-Paul
A 0346 f 221 Mme BELETEAU Isabelle
A 0346 g 54 Mme BELETEAU Isabelle
A 0347 i 171 M. CHUPIN Jean-Paul
A 0348 l 452 Mme BELETEAU Isabelle
A 1048 o 63 M. CHUPIN Jean-Paul
A 1051 q 4 M. CHUPIN Jean-Paul
A 1052 s 617 M. CHUPIN Jean-Paul
Contenance totale (m²) : 6 181
dont : vendeur Mme BELETEAU 5 030
vendeur M. CHUPIN 1 151 4
M. Le Maire propose au Conseil, que la Commune rachète les parcelles en question à l’€uro symbolique et intégre
ensuite le chemin rural de « La Férussière », au Domaine public communal.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- EMET un avis favorable à l'acquisition par la Commune, des parcelles énoncées ci-avant, pour l'Euro symbolique.
DECIDE que le chemin rural de La Férussière" intégre le Domaine public communal et soit entretenu par la
Commune ou l’AdC.
- AUTORISE M. Le Maire ou l'un de ses Adjoints, à signer tout document se rapportant à ce dossier.
Tarif prestations de l’accueil collectif de mineurs « Les Loustics » pour l’année 2022-2023
M. Le Maire et M. Anthony PINEAU, Conseiller délégué aux Finances, rappellent au Conseil, que par délibération
référencée DCM62-2022 du 14 novembre 2022, le Conseil Municipal a voté la tarification des prestations de l’accueil
collectif de mineurs « Les Loustics » pour l’année scolaire 2022/2023.
Cependant, les tarifs sont établis en partenariat avec les CAF (convention FLA ALE) et les prestations proposées aux
familles relevant des QF de 0 à 600, ne doivent pas dépasser 10 € pour un tarif journée avec repas.
Il est donc nécessaire d’une part, de revoir la grille tarifaire concernant l’ALSH et d’autre part, le Conseil doit
également délibérer sur les tarifs des sorties et veillées.
M. Le Maire propose donc au Conseil, de revoir la tarification en conséquence et expose au Conseil, à l’aide du vidéo-
projecteur, la grille tarifaire ci-annexée pour l’année scolaire 2022/2023.
Après débat, M. Le Maire propose au Conseil de délibérer sur le sujet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,
- EMET un avis favorable à la tarification des prestations des activités de Garderie Périscolaire et d’ALSH (annexe
n°1), présenté par M. Le Maire et M. PINEAU, pour l’année scolaire 2022-2023.
*Cette délibération annule et remplace la DCM62-2022 du 14 novembre 2022. 5
ANNEXE n°1- TARIFICATION 2022/2023
ACCUEIL PERISCOLAIRE
QF 0-600 601-800 801-950 951-1100 1101-
1250
1251-
1400
1401 et
+-
TARIFS A L'HEURE 2,12 € 2,60 € 2,96 € 3,16 € 3,40 € 3,64 € 3,88 €
TARIF A LA 1/2 H 1,06 € 1,30 € 1,48 € 1,58 € 1,70 € 1,82 € 1,94 €
ACCUEIL DE LOISIRS + MERCREDI
QF 0-600 601-800 801-950 951-1100 1101-
1250
1251-
1400
1401 et
+
LA JO L LA JOURNEE (goûter
compris)
5,80 € 8,64 € 9,72 € 10,48 € 11,24 € 12,00 € 12,68 €
LA 1/2 JOUR LA ½ JOURNEE
(9h/12h30 ou 13h30/17h)
2,90 € 4,32 € 4,86 € 5,24 € 5,62 € 6,00 € 6,34 €
REPAS 4,20 € 4,20 € 4,20 € 4,20 € 4,20 € 4,20 € 4,20 €
Tarifs fidélité vacances scolaires
QF 0-600 601-800 801-950 951-1100 1101-
1250
1251-
1400
1401 et
+
FORFAIT 3 JOURS
(9h/17h)
16,50 € 23,76 € 26,66 € 28,72 € 30,84 € 32,98 € 34,84 €
FORFAIT 5 JOURS
(9h/17h)
27,00 € 38,88 € 43,66 € 47,02 € 50,50 € 54,00 € 57,06 €
Tarifs sortie TARIF SORTIE
Tarif 1 4,00 €
Tarif 2 Tarif 2 7,00 € 6
Tarif 3 Tarif 3 10,00 €
Tarif veillée TARIF VEILLÉE
Tarif unique Tarif unique 7,00 €
FINANCES
*Fongibilité de crédits
M. Le Maire, rappelle au Conseil, qu’en application de la délibération référencée DCM35-22021 du 14 juin
2021, le Conseil Municipal de Bégrolles en Mauges l’a autorisé à procéder à des mouvements de crédits de
chapitre à chapitre, à l’intérieur d’une section, dan le cadre de la M57 et de la fongibilité des crédits.
Aussi, il informe le Conseil qu’il a décidé le 08/11/2022, d’ajouter du crédit budgétaire au chapitre 014, afin
de mandater rapidement le règlement du FPIC d’un montant de 8 795 € et de procéder au mouvement de
crédit ci-après :
BUDGET GENERAL 2022 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
C/7392221 (014) + 1000 €
C/60632 (011) - 1000 €
*Budget Général Primitif 2023
M. Le Maire et M. Anthony PINEAU, Conseiller Municipal, délégué aux « Finances », présente au Conseil Municipal, compte par compte, le Budget Général Primitif 2023 selon la nomenclature comptable M57 développée, qui a été étudié et préparé par la commission "Finances", dont une copie du projet, a été envoyée à chaque Elu, avant cette séance.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
VOTE le Budget Général Primitif 2023, qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :
Section de Fonctionnement : 1 460 600,00 €uros
Section d’Investissement : 208 300,00 €uros 7
*Budget Primitif Lotissement du Logis 2023.
M. Le Maire et M. Anthony PINEAU, Conseiller Municipal, délégué aux « Finances », présente au Conseil Municipal, compte par compte, le Budget Primitif annexe « Lotissement du Logis » 2023 selon la nomenclature comptable M57 développée, qui a été étudié et préparé par la commission "Finances", dont une copie du projet, a été envoyée à chaque Elu, avant cette séance.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
VOTE le Budget Primitif annexe « Lotissement du Logis » 2023, qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :
Section de Fonctionnement : 100 000,00 €uros
Section d’Investissement : 50 000,00 €uros
Convention Globale Territoriale
M. Maire et Mme Catherine PAPIN, Adjointe aux Affaires sociales, présentent au Conseil, à l'aide du vidéo
projecteur, le projet d'avenant à la Convention Territoriale Globale du territoire de l’AdC 2019-2023, conclu entre la
CAF, l’AdC et les communes de l'AdC.
Le Conseil doit se prononcer sur ce projet d’avenant.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- EMET un avis favorable à cet avenant.
- AUTORISE M. Le Maire ou l'un de ses Adjoints, à signer l'avenant et les annexes à ladite convention.
Fresque murale rue des Landes
M. Le Maire rappelle au Conseil, qu’une fresque murale a été réalisée sur le transformateur électrique rue des Landes, en partenariat avec le Centre Social Ocsigène. Ce dernier a dans un premier temps pris en charge l’ensemble des frais de prestation de l’artiste sollicité pour la réalisation de cette fresque, d’un montant de 1 443,40 € .
Il est demandé à la Commune de Bégrolles en Mauges, une participation de 721,70 €, dans le cadre d’une subvention.
Aussi, M. Le Maire présente au Conseil, la facture n°F012211066 de 721,70 € du CS Ocsigène adressée à la Commune et propose au Conseil d’allouer une subvention du même montant à l’association. 8
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- DECIDE d’accorder une subvention de 721,70 € au Centre Social Ocsigène, pour la réalisation de la fresque murale
rue des Landes.
-CHARGE M. Le Maire ou l’un de ses Adjoints, d’effectuer le mandatement nécessaire au versement de cette
subvention.
RESTAURANT SCOLAIRE
Mme Catherine PAPIN, Adjointe aux « Affaires scolaires » et Mme Emmanuelle BUREAU, conseillère
Municipale présentent au Conseil, les projets ci-après, proposés par la commission « Restaurant scolaire» : 9 10
Le Conseil émet un avis favorable à l’ensemble de ces projets.
Cependant, une réflexion plus approfondie sera engagée sur le projet de passage aux serviettes en tissu.
DIVERS
*Voirie
Entretien de caniveaux
M. Michel CHEVALIER, Adjoint à la «Voirie», informe le Conseil que la société BRANGEON propose
un devis de 3 053,59 € pour l’année 2022 concernant l’entretien des caniveaux de la Commune tous les 2
mois, soit 6 passages à l’année :
- 3 passages pour le petit parcours : avril/août/septembre
- 3 passages pour le grand parcours : février/juin/octobre
Le Conseil EMET un avis favorable à ce devis.
Chemin de la Malécoterie 11
M. Michel CHEVALIER, Adjoint à la «Voirie», informe le Conseil, que les travaux de réalisation d’une
chaussée bitumée sont en cours Chemin de la Malécoterie, suite à l’intégration de celui-ci dans la Voirie
communale. Les travaux de finition sont prévus pour la fin de cette semaine.
*Bâtiments
Cylindre salle du Bordage
M. Michel CHEVALIER, Adjoint aux « Bâtiments », informe le Conseil qu’il est nécessaire de changer le
cylindre de la porte du couloir d’entrée de la salle du Bordage. Un devis a été établi par l’ets BOSCHA-
LAVEIX pour 554,03 €. Le Conseil y émet un avis favorable.
Alarme salle du Gué Brien
M. Michel CHEVALIER, Adjoint aux bâtiments, informe le Conseil que l’ets BONNET-RETAILLEAU a
terminé d’installer le dispositif d’alarme dans le bâtiment du Gué Brien. Il est nécessaire maintenant que
l’APAVE effectue rapidement un contrôle de l’installation.
*Panneau de sentier de randonnée
M. Le Maire et M. Michel CHEVALIER, Adjoint à la «Voirie» exposent au Conseil, à l’aide du vidéo-
projecteur, le projet de panneau de sentier de randonnée « Le vallon de l’Abbaye » réalisé par les services de
l’AdC, qui sera implanté sur le parking de la place Dom Sortais.
Après débat, le Conseil Municipal souhaite que la configuration du panneau auprès de l’AdC soit revue :
manque d’informations, caractères trop petits, trop d’espace libre.
*Fête de la Sainte-Barbe
Mme Joëlle POUDRÉ informe le Conseil qu’une invitation de la part du SDIS de Saint-Macaire à
destination de tous les Elus de Bégrolles en Mauges est arrivée en Mairie, pour la fête de la Sainte Barbe des
sapeurs-pompiers, qui aura lieu au May sur Evre, le samedi 14 janvier 2023 à 11h, et sera suivie du verre de
l’amitié.
*Spectacle : « Petits Potins Lyriques »
Mme Corine CHAUDON, Adjointe à la Culture, rappelle au Conseil, que tous les Elus sont invités à participer au spectacle « Petits Potins Lyriques », qui aura lieu le vendredi 20 janvier 2022. Il est préférable de penser à réserver sa place en amont. 12
*Vœux 2023 de la Municipalité
M. Le Maire et Mme Corine CHAUDON, Adjointe à la Culture, rappellent au Conseil, que les vœux de la Municipalité aux forces vives et à la population, seront organisés le vendredi 13 janvier 2023, à 20h00, salle du Gué Brien.
Les vœux au Personnel communal auront lieu en Mairie, le jeudi 12 janvier 2023 à 19h00. Tous les agents communaux y sont conviés, ainsi que tous les Elus qui le souhaitent.
*Communication
Mme Virginie SUPIOT, Conseillère déléguée à la «Communication», informe le Conseil, que les bulletins municipaux seront mis à disposition à la Mairie le vendredi 16 décembre en après-midi, afin d’être distribués.
*Ancien lavoir
Suite à une question de Mme Marie-Christine GALY, Conseillère Déléguée à « l’Environnement et au développement Durable », à propos d’arbustes bordant le vieux lavoir, il a été répondu qu’un nettoyage avait été effectué et que certains arbustes, des rejets, avaient été enlevés.
*Fracture numérique
Suite à une question de Mme Liliane MARTIN, Conseillère Municipale, il a été précisé que pour toute demande d’assistance à la maîtrise de l’outil numérique (tablette, smartphone, ordinateur, etc..) pour une quelconque démarche, il était possible de prendre rendez-vous avec le Conseiller numérique, qui effectue une permanence le mercredi matin, en Mairie de Bégrolles en Mauges, et peut se déplacer à domicile. Cela sera rappelé sur Intramuros et les autres supports de communication.
*CME
Mme Emmanuelle BUREAU, Conseillère municipale, rappelle au Conseil que le CME organise l’après-midi intergénérationnel, le mercredi 21 décembre prochain. Tous les membres du Conseil qui le souhaitent y sont conviés.
*Restaurant scolaire
Mme Catherine PAPIN, Adjointe aux « Affaires scolaires », informe le Conseil que :
2 066 repas ont été servis, durant le mois de novembre 2022 au Restaurant scolaire, soit en moyenne par jour, 159 repas : 58 repas pour les petits et 101 repas pour les plus grands.
AFFAIRES SOCIALES
Demandeurs d’emploi 13
Mme Catherine PAPIN, Adjointe aux « Affaires sociales » communique la situation du nombre de personnes inscrites comme demandeurs d’emploi en 2022 :
Mois Total Hommes Femmes
Janvier 2022 89 43 46
Février 2022 90 41 49
Mars 2022 87 42 45
Avril 2022 82 39 43
Mai 2022 84 37 47
Juin 2022 81 35 46
Juillet 2022
Août 2022
Septembre 2022 82 42 40
Octobre 2022 76 39 37
Novembre 2022 73 37 36
Le Maire
Pierre-Marie CAILLEAU
PROCHAINE REUNION de CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 13 FÉVRIER 2022 à 20H30 en Mairie de Bégrolles en Mauges