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Ordre du Jour - Ordre du Jour Maire
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Chaponnay
MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie
69970 Chaponnay • Tél. 04 78 96 00 10
www.mairie-chaponnay.fr mairie@mairie-chaponnay.fr
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2023
A 19 heures 30 – Salle Plantier (Espace Jean Gabin)
Adoption du procès-verbal de la séance publique du 12/10/2023
1 - Adoption du règlement budgétaire et financier M 57– Laurent BICARD
2 - Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M 57 - Laurent BICARD
3 - Budget principal - Décision modificative n°3 - Laurent BICARD
4 - Création et composition de la commission de délégation de service public relative à l’assainissement – Alain RANNOU
5 – Choix du mode de gestion du service public de l’assainissement collectif - Alain RANNOU
6 - Actualisation du Règlement de fonctionnement de l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants Municipal « Le Petit Prince » - Maryse MERARD
7 - Cadeaux de fin d’année du personnel - Raymond DURAND
8 - Modification de l’emploi d’attaché territorial et approbation du tableau des effectifs 2023 - Raymond DURAND
9 - Création de l’emploi fonctionnel de Direction Générale des Services - Raymond DURAND
10 - Création d’un poste à temps complet – Raymond DURAND
11 - Revalorisation des taux de rémunération des heures effectuées par les enseignants pour le compte de la Commune de Chaponnay – Maryse MERARD
12 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des Cadets de la Gendarmerie Nationale du Rhône – Année 2023 – Raymond DURAND
13 - Attribution d’une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l’association Chaponnay contre le Cancer - Année 2023 – Laurédana JACQUET
14 - Attribution d’une subvention de fonctionnement de fonctionnement au Secours Catholique – Année 2023 – Laurédana JACQUET
15 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Amicale des Sapeurs Pompiers – Année 2023 – Pascal CREPIEUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Chaponnay
MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie
69970 Chaponnay • Tél. 04 78 96 00 10
www.mairie-chaponnay.fr mairie@mairie-chaponnay.fr
16 – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Lire et Faire Lire – Année 2023 – Maryse MERARD
17 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’ Association nationale pour la promotion et le développement de la langue française parlée complétée - Année 2023 - Maryse MERARD
18 - Attribution d’une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l’ Association d’Astronomie de Chaponnay – Année 2023 - Laurent BICARD
19 - Convention de réalisation – Commune de Chaponnay / Chronopuces - Course EKIDEN – 07 avril 2024 – Pascal CREPIEUX
20 – Approbation de la convention Collège- Médiathèques 2023/2024 relative au Prix littéraire jeunesse « Les Grandes Terres » – Jacqueline ERGON
21 – Garantie d’emprunt pour l’acquisition de 21 logements situés Route de Mions, Hameau de Leyrieu à Chaponnay – Nicolas VARIGNY
22 – Acquisition des parcelles cadastrées section A n° 1048, sise lieudit « En Meurier » - Autorisation de signature de l’acte authentique - Nicolas VARIGNY
23 – Acquisition de la parcelle cadastrée section A n° 227 et 232, sise lieudit « En Servat » à Chaponnay - - Nicolas VARIGNY
24 - Exercice 2024 Ouverture de crédits d’investissement– budget principal- Laurent BICARD
25 - Exercice 2024 Ouverture de crédits d’investissement– budget annexe Assainissement- Laurent BICARD
26 - Convention de mise à disposition d’une partie des services techniques à la CCPO – Année 2024- Nicolas VARIGNY
27 - Décisions du maire - Raymond DURAND