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Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Chaponnay
MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie
69970 Chaponnay • Tél. 04 78 96 00 10
www.mairie-chaponnay.fr mairie@mairie-chaponnay.fr
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 20 FEVRIER 2025
A 19 heures 30 – Salle Plantier (Espace Jean Gabin)
Adoption des procès-verbaux de la séance du 12/12/2024 et de la séance extraordinaire du 30.01.25
1 – 2025_010 Tribune et vestiaires football – Monsieur le Maire
2 - 2025_011 Rapport d’orientations budgétaires – Laurent BICARD
3 - 2025_012 Modification du règlement intérieur du conseil municipal – Monsieur le Maire
4 - 2025_013 Election représentants au syndicat des eaux de Septeme– Monsieur le Maire
5 – 2025_014 Election représentants au SYDER– Monsieur le Maire
6 – 2025_015 Désignation d’un représentant à l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise – Monsieur le Maire
7 - 2025_016 Avis SAGE Est Lyonnais– Monsieur le Maire
8 - 2025_017 Convention avec le magasin Foul&es pour l’Ekiden - Pascal CREPIEUX
9 - 2025_018 Convention avec les secouristes français Croix Blanche pour l’Ekiden– Pascal CREPIEUX
10 - 2025_019 Avis Plan mobilités du SYTRAL – Monsieur le Maire
11 – 2025_020 Exercice du droit de préférence de la commune – Laurent BICARD
12 – 2025_021 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Chaponnay contre le cancer– Laurédana JACQUET
13 – 2025- 022 Attribution subvention et convention AISPA 2025– Laurédana JACQUET
14 – 2025- 023 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association A.S. Pétanque– Pascal CREPIEUX
15 – 2025-024 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de la Boule de Chaponnay – Pascal CREPIEUX
16 – 2025- 025 Subvention annuelle URFOL « Ecran mobile »– Jacqueline ERGON
17 – 2025- 026 Subvention exceptionnelle association Les Cadets de la Gendarmerie – Philippe HUGUENIN-VIRCHAUX
18 – 2025- 027 Demande de subvention pour « extension horaires » du projet culturel, scientifique, éducatif et social de la future médiathèque – Jacqueline ERGON
19 – 2025- 028 Création des règlements pour la Foire – Laurédana JACQUETRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Chaponnay
MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie
69970 Chaponnay • Tél. 04 78 96 00 10
www.mairie-chaponnay.fr mairie@mairie-chaponnay.fr
20 – 2025- 029 Désignation d’un membre du conseil municipal au titre de l’article L422-7 du Code de l’urbanisme – Laurent BICARD
21 – 2025- 030 Télétransmission des actes règlementaires et budgétaires – Monsieur le Maire
22 – 2025- 031 Attribution d’une subvention à l’association Vent d’Est – Philippe HUGUENIN- VIRCHAUX
23 – 2025- 032 Approbation convention plateforme « My brocante » - Lauredana JACQUET
24 – 2025- 033 Subvention au groupement GSCF – Cyclone à Mayotte – Monsieur le Maire
25 – 2025- 034 Décisions du maire – Monsieur le Maire