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Ordre du Jour - Ordre du Jour Maire
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Maire)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU JEUDI 13 JUIN 2024
A 19 heures 30
Adoption du procès-verbal de la séance publique du 21/03/2024
1 – 2024_044 APPROBATION PLANNING OUVERTURES ET FERMETURES 2025 DE L’EAJE « LE PETIT PRINCE" - Maryse MERARD
2 – 2024_045 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024 - Laurent BICARD
3 – 2024_046 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION LES GALERES DU DESERT - Laurent BICARD
4 – 2024_047 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION HARMONIE VENUSTA - Laurent BICARD
5 – 2024_048 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION CHAPONNAY’S ART - Laurent BICARD
6 – 2024_049 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 A L’ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE - Maryse MERARD
7 – 2024_050 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 A L’ASSOCIATION ALPC - Laurent BICARD
8 – 2024_051 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’URFOL - Jacqueline ERGON
9 – 2024_052 INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DE L’EGLISE SAINT BARTHELEMY – ANNEE 2024 - Laurent BICARD
10 – 2024_053 TABLEAU DES EFFECTIFS 2024 - Monsieur le Maire
11 – 2024_054 REMISE GRACIEUSE TOTALE D'UN INDU - Monsieur le Maire
12 – 2024_055 FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 - Laurent BICARD
13 – 2024_056 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BP 2024 - Laurent BICARD
14 – 2024_057 GARANTIE D’EMPRUNT ALLIADE – OPERATION 4634, 10 RUE JOANNY ODET - Nicolas VARIGNY
15 – 2024_058 GARANTIE D’EMPRUNT ALLIADE –2 MONTEE DU ROGNARD - Nicolas VARIGNY
16 – 2024_059 CONTRIBUTION FINANCIERE POUR UNE EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTIBUTION D’ELECTRICITE, CHEMIN DE BALEYZIEU - Nicolas VARIGNY 17 – 2024_060 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE POUR L’ACQUISITION DE PARCELLES CADASTREES - Nicolas VARIGNY
18 – 2024_061 DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU TITRE DE L’ARTICLE L422-7 DU CODE DE L’URBANISME - Nicolas VARIGNY
19 – 2024_062 PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE DE FOOTBALL COMPRENANT NOTAMMENT DES VESTIAIRES ET UNE BUVETTE : COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS ET FIXATION DE L’INDEMNITE A VERSER AUX MEMBRES A VOIX DELIBERATIVE AYANT LA MEME QUALIFICATION OU UNE QUALIFICATION EQUIVALENTE A CELLE REQUISE POUR LES CANDIDATS SIEGEANT AU SEIN DU JURY DE CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE – Marc NUGUES
20 – 2024_063 PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE DE FOOTBALL : VALIDATION DES ELEMENTS PROGRAMMATIQUES, DE L’ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE ET DU MONTANT DE LA PRIME A VERSER AUX CANDIDATS AYANT REMIS DES PRESTATIONS CONFORMES AU REGLEMENT DE CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE – Marc NUGUES
21 – 2024_064 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE LES CLEMENTIERES - Maryse MERARD
22 – 2024_065 CONVENTION AUTORISANT LE PASSAGE DE CANALISATIONS EN TERRAIN PRIVE – LOTISSEMENT « LES ECOAREES » - Alain RANNOU
23 – 2024_066 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE FREE MOBILE – INSTALLATION D’UNE ANTENNE-RELAIS - Nicolas VARIGNY
24 – 2024_067 ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX – 2024-2025 - Maryse MERARD
25 – 2024_068 DECISIONS DU MAIRE - Monsieur le Maire
26 – JURY D’ASSISES 2025 – TIRAGE AU SORT POUR L'ETABLISSEMENT DE LA LISTE ANNUELLE - Monsieur le Maire
MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie
69970 Chaponnay • Tél. 04 78 96 00 10 Fax. 04 78 96 08 51
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