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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Chaponnay
MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie
69970 Chaponnay • Tél. 04 78 96 00 10
www.mairie-chaponnay.fr mairie@mairie-chaponnay.fr
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 11 DECEMBRE 2025
A 19 heures 30 – Salle Plantier (Espace Jean Gabin)
Adoption du procès-verbal de la séance du 25/09/2025
1 – 2025_143 Ressources – Adhésion au dispositif de Centrale d'achat territoriale (AURA) – Monsieur le Maire
2 – 2025_144 Cadre de vie – Mise à disposition personnel services techniques CCPO 2026 – Monsieur le Maire
3 – 2025_145 Service à la population – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Catholique – Laurédana JACQUET
4 – 2025_146 Ressources – Actualisation des indemnités d’astreintes - Monsieur le Maire
5 – 2025_147 Ressources – Modification du tableau des effectifs – Monsieur le Maire
6 – 2025_148 Régalien – Présentation du rapport d’activité 2024 de la CCPO – Monsieur le Maire
7 – 2025_149 Ressources – Ouverture anticipée des crédits 2026 – Budget Principal – Laurent BICARD
8 – 2025_150 Ressources – Ouverture anticipée des crédits 2026 – Budget Assainissement – Laurent BICARD
9 – 2025_151 Ressources – Cadeaux de fin année personnel municipal – Monsieur le Maire
10 – 2025_152 Ressources – Reprise de la TVA sur le Budget Assainissement – Laurent BICARD
11 – 2025_153 Ressources – Déploiement du télétravail – Monsieur le Maire
12 – 2025_154 Service à la population – Attribution d’une subvention exceptionnelle au club Chaponnay GYM – Pascal CREPIEUX
13 – 2025_155 Régalien – Autorisation d’ouverture dominicale La Vie Claire – Laurent BICARD
14 – 2025_156 Parcours Educatif – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’USEP – Maryse MERARD
15 – 2025_157 Régalien – Modification du lieu du conseil municipal – Monsieur le Maire
16 – 2025_158 Service à la population – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ADAPEI 69 année 2025 – Laurédana JACQUET
17 – 2025_159 Service à la population – Approbation d’une convention avec le comité départementale Rhône Lyon des secoursites français croix-blanche et l’association des secoursites français croix-blanche de Mions – Pascal CREPIEUX
18 – 2025_160 Parcours Educatif – Mise à jour du projet pédagogique de la crèche – Maryse MERARD
19 – 2025_161 Cadre de vie – Autorisation de signature d’une convention de servitude avec le SYDER – Alain RANNOU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Chaponnay
MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie
69970 Chaponnay • Tél. 04 78 96 00 10
www.mairie-chaponnay.fr mairie@mairie-chaponnay.fr
20 – 2025_162 Régalien – Nomination d’un représentant au sein de la SPL Pacte Rhône – Monsieur le Maire
21 – 2025_163 Service à la population – Approbation de la convention de partenariat avec Chronopuces 2026 – Pascal CREPIEUX
22 – 2025_164 Service à la population – Approbation d’une convention avec le magasin Foul&es Lyon- Chaponost – Pascal CREPIEUX
23 – 2025_165 Ressources – Mise en place d’une taxe de séjour – Laurent BICARD
24 – 2025_166 Service à la population – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Secours Populaire Français – comité Val d’Ozon – Laurédana JACQUET
25 – 2025_167 Ressources – Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026 – Monsieur le Maire
26 – 2025_168 Cadre de vie – Approbation d’une convention avec le SITOM Sud Rhône portant sur le développement des points de collectes « hors foyer » – Alain RANNOU
27 – 2025_169 Ressources – Décision modificative N°3 du budget principal 2025 - Laurent BICARD
28 – 2025_170 Décisions du Maire – Monsieur le Maire