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Conseil Municipal - communication seance CM 11 04 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - communication seance CM 11 04 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Inégalités sociales,
Séance du Conseil municipal - jeudi 11 avril 2024 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du jeudi 11 avril 2024 sera le suivant :
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 février 2024.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
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2024-04-11/2 Servitude de passage - ORANGE - Parcelle EK0002 - Complexe sportif Marius Vitou - Autorisation de signature de l'acte notarié
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FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2024-04-11/4 Commission de contrôle financier : création, composition et désignation des membres
2024-04-11/5 Commission de contrôle financier : adoption du règlement intérieur
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2024-04-11/8 Affectation définitive des résultats 2023 de la commune
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2024-04-11/12 Convention d'objectifs - Entente Sportive Pérols Football (ESPF) - Autorisation de signature
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2024-04-11/14 Dotation aux caisses des écoles 2024
2024-04-11/15 Adhésion à l'Union des Clubs Taurins de France (UCTF)
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