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Déliberation - 2020 79 dossiers sponsorings
Document publié le Vendredi 28 août 2020 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 79 dossiers sponsorings)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAVOIE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Nombre
SeIMebre
SOUS-PREFECTURE
Commune
de
MORILLON
Afférents
En
Qui
ont
pris
|
DE
BONNEVILLE
Au
exercice
part
à
la
.
Conseil
délibération |
1 5
SEP,
2020
Séance
du Jeudi
3 septembre
2020
Municipal
15
15
15
COURRIER ARRIVÉ L’an
deux
mille
vingt,
le 3 septembre
à 20
heures,
le conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
Date
de
la
convocation
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
280200
de
M.
Simon
BEERENS-BETTEX,
Maire.
Date
d'affichage
28.08.2020
Présents
:M.
BEERENS-BETTEX
Simon,
M.
CLERENTIN
Raphaël,
Mme
BOSSE-BRISCHOUX
Stéphanie,
M.
VUILLE
Bertrand,
M.
PINARD
Jean-Philippe,
M.
GIRAT
Martin,
Mme
DUNOYER
Marie,
M.
CONVERSY
Eric,
M.
BOUVET
Jérémie,
M.
SERAPHIN
Gilles,
Mme
REVEL
Béatrice,
M.
POLONIA
Alexi,
Mme
PEREIRA
Jocelyne,
Mme
LENOIR-DENARIE
Karine.
Excusés
:
Mme
CHEVRIER-DELACOSTE
Lisette
qui
donne
pouvoir
à
M.
Simon
BEERENS-BETTEX
À
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Karine
LENOIR-DENARIE Délibération
n°
2020.79
|
Objet
de
la
délibération
|
DOSSIERS
DE
DEMANDES
DE
SPONSORINGS
INDIVIDUELS
POUR
LES
SPORTIFS
l'est
rappelé
au
conseil
municipal
que
par
délibération
en
date
du
7 novembre
2016,
le Conseil
Municipal
avait
approuvé
les termes
d’un
règlement
d’attribution
de
subventions
aux
sportifs
de
haut
niveau.
Aujourd’hui,
la
Commune
a
reçu
cinq
demandes
de
sponsoring
des
jeunes
sportifs
suivants :
Simon
PIOLAINE
Ski
Alpin
Dossier
déposé
le 24.08.2020
Adrien
PIOLAINE
Ski
Alpin
Dossier
déposé
le 24.08.2020
Argeline
TAN
BOUQUET
Télémark
Dossier
déposé
le 25.08.2020
Noélyne
DENIAU
Ski
Alpin
Dossier
déposé
le 26.08.2020
Maëly
VERNET-BOUQUET
Télémark
Dossier
déposé
le 22.08.2020
l'est
donc
demandé
au
Conseil
Municipal
:
- de
bien
vouloir
renouveler
le
dispositif
d'attribution
de
sponsorings
pour
les
sportifs
de
Haut
Niveau
dans
les
conditions
prévues
dans
la
délibération
du
7.11.2016,
-
de
bien
vouloir
autoriser
M.
le
Maire
à
signer
avec
ces
5
jeunes
sportifs
les
conventions
correspondantes, - d'autoriser
M.
le
Maire
à leur
verser
les
parts
fixes
telles
que
prévues
dans
le
règlement
de
la
manière
suivante
:
Simon
PIOLAINE
Ski
Alpin
1 000
€
Adrien
PIOLAINE
Ski
Alpin
1
000
€
Argeline
TAN
BOUQUET
Télémark
800
€
Maëly
VERNET-BOUQUET
Télémark
800
€
Noëlyne
DENIAU
Ski
Alpin
1 000
€
Il
est
précisé,
que
conformément
aux
dispositions
prévues
dans
le
règlement,
une
prime
de
résultat
pourra
être
concédée
en
fin
de
saison.
Précise
que
les crédits
sont
prévus
au
BP
2020.
VOTE
DE
L’ASSEMBLEE
: ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
conforme,
Pour
le Maire
empêché,
Le
1°’ adjoint
Raphaël
CLERENTIN
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l’État.
Affichée
le :
Transmise
en
Sous-Préfecture
le
: