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Déliberation - Delib 2023.132 Convention de sponsoring Theo GAVET chanteur
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023.132 Convention de sponsoring Theo GAVET chanteur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
08/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
08/12/2023
Publié
le
S
L Gr
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ID : 074-217401900-20281130-DEL2023_132-DE
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAVOIE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
Membres
Commune
de
MORILLON
Afférents
En
Qui
ont
pris
Au
exercice
part
à
la
Conseil
délibération
Séance
du
Jeudi
30
novembre
2023
Municipal
15
12
12
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
30
novembre
à
20
heures,
le conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
Date
de
la convocation
nombre
prescrit
par
la loi, dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
24.11.2023
de
M.
Simon
BEERENS-BETTEX,
Maire.
Date
d’affichage
24.11.2023
Présents
: M.
BEERENS-BETTEX
Simon,
M.
CLERENTIN
Raphaël,
Mme
CHEVRIER-DELACOSTE
Lisette,
Mme
BOSSE
Stéphanie,
M.
VUILLE
Bertrand,
M.
PINARD
Jean-Philippe,
M.
GIRAT
Martin,
M.
CONVERSY
Éric,
M.
BOUVET
Jérémie,
Mme PEREIRA
Jocelyne.
Excusés
:
M.
SÉRAPHIN
Gilles,
qui
donne
pouvoir
à
M.
VUILLE
Bertrand,
Mme
Marie
DUNOYER,
qui
donne
pouvoir
à
Mme
Stéphanie
BOSSE
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: M.
Raphaël
CLERENTIN
Délibération
n°
2023.132
Objet
de
la délibération
CONVENTION
DE
SPONSORING
AVEC
THÉO
GAVET,
CHANTEUR
Considérant
que
Théo
GAVET,
jeune
Morillonais,
est
une
étoile
montante
de
Morillon,
qu’il
a participé
à la saison
2023
« The
Voice
Kids
» en
faisant
un
très
beau
parcours
en
allant
jusqu’en
demi-finales
en
plus
de
son
parcours
actuel
où
il participe
à de
nombreux
concours
de
chant
;
Considérant
que,
dans
la
droite
ligne
des
contrats
de
sponsoring
des
sportifs
proposés
par
la
commune
de
Morillon
depuis
plusieurs
années,
la
commission
«
«
Vie
associative,
évènements,
animations
locales
et
sports
»
a proposé
de
soutenir ce
jeune
artiste
;
Considérant
que,
pour
ce
faire,
la
commission
a
décidé
d'établir
une
convention
qui
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
de
partenariat
entre
la
Commune
et
l’Artiste,
en
vue
de
le
soutenir
dans
ses
projets
artistiques
et
scéniques,
notamment
le financement
de
ses
cours
de
chant,
stages,
et autres
activités
liées
à son
développement
artistique
;
Considérant
que
la
commission
propose,
dans
le
cadre
de
la
future
convention,
de
lui
verser
une
aide
d’un
montant
de
1 500€
par
année
afin
de
l’aider
à couvrir
les frais
engagés
par
son
activité
artistique
et scénique
; LU Envoyé
en
préfecture
le
08/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
08/12/2023
Publié
le
S
L Gr
A ussi,
ID
: 074-217401900-20231130-DEL2023_132-DE
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
«
Vie
associative,
évènements,
animations
locales
et
sports
» du
16
novembre
2023; Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré
:
-
APPROUVE
le
projet
de
convention
de
partenariat
à conclure
avec
le jeune
chanteur
Théo
GAVET;
-
AUTORISE
le versement
à Théo
GAVET,
représenté
par
ses
parents
légaux
M.
et
Mme
GAVET
Olivier,
d’une
aide
financière
de
1 500€
par
an
à partir
de
2023
;
-
PRÉCISE
que
ces
fonds
serviront
au
développement
de
ses
compétences
et ses
activités
artistiques
liées
à la
pratique
du
chant;
-_
ACCEPTE
le
versement
de
cette
somme
;
-
INSCRIT
les
crédits
nécessaires
au
budget
principal
de
la commune;
- _
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer,
avec
M.
et
Mme
GAVET
Olivier,
représentant
de
Monsieur
Théo
GAVET,
une
convention
actant
ces
points
VOTE
DE L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
Le
Maire,
€ Simon
BEERENS-BETTEX
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l’État.
L*,