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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 21 09
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 21 09)
Thèmes du document : Logement, Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
C O N S E I L M U N I C I P A L
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE EN DATE DU 21 SEPTEMBRE 2023
Délibération n° 2023/09/068 Approbation et autorisation de signer la prorogation de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/09/069 Acquisition de la parcelle AV 661 située lieudit Les Carrières. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/09/070 Convention de superposition d’affectations du domaine public fluvial. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/09/071 Modification du tableau des effectifs.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/09/072 Régime des astreintes.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/09/073 Décision modificative n°2– Budget Principal Ville. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/09/074 Décision modificative n°1 – Budget Assainissement. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/09/075 Attribution d’aides en faveur de la transition écologique. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/09/076 Convention de partenariat entre LA MAISON - Maison de la Culture de Nevers Agglomération et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire, dans le cadre de la saison culturelle 2023/2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/09/077 Demande de subvention auprès de la F.F.F. (Fédération Française de Football) pour la rénovation de l’éclairage du terrain d’honneur du stade Raphaël Giraux dans le cadre du FAFA (Fond d’Aide au Football Amateur).
Adoptée à l’unanimité