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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Cucuron.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 41 2024 modification temps travail emploi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE VAUC USE
MARIE
de
CUCURON sou
Envoyé en préfecture le 17/09/2024
Reçu en préfecture le 17/09/2024
Publié le
ID : 084-218400422-20240909-DE_41_2024-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents | En Présents | Suffrages
au exercice exprimés]
Conseil
Municipal
19 19 14 17
Date de la convocation
05.09.2024
Délibération n°41/2024
Objet: Modification du temps de travail d’un emploi
DE LA COMMUNE DE CUCURON
Séance du 9 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre,
Le 9 septembre,
À 20 heure et trente minutes, le Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, en Mairie, salle du Conseil municipal, lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Philippe EGG, Maire.
Présents :
Adjoints au Maire
M. Jean-Yves RIOU, 1° Adjoint, Mme Anne-Marie DAUPHIN, 2ème
Adjointe, M. Thierry BENOIT, 3%" Adjoint, M. Philippe
ANGELETTI, 4è"e Adjoint.
Conseillers municipaux :
Mme Marjorie BERARD, M. Régis VALENTIN, Mme Geneviève
MANENT, M. René LAURENT, Mme Claudie CHIRI, Mme
Louisette PERROTIN, M. Régis AUDIBERT, Mme Marie-Jo SOTTO,
Mme Anne-Cécile REUS.
Pouvoirs: M. Roger PELEGRIN à M. Philippe ANGELETTI, Mme
Claudie BLANC à M. Thierry BENOIT, M. Alain GUEYDON à M.
Régis AUDIBERT
Excusés: Mme. Claudie BLANC, M. Roger PELLEGRIN, M. Alain
GUEYDON.
Absents : Mme Sophie ARNAUD, M. Jérémy COULANGE.
Secrétaires de séance: Mme Anne-Marie DAUPHIN, M. Régis
VALENTIN.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal la nécessité de modifier
la durée hebdomadaire de travail d'un emploi de cantinière/agent d’entretien des
locaux, grade d’adjoint technique territorial permanent à temps non complet actuel deEnvoyé en préfecture le 17/09/2024
Reçu en préfecture le 17/09/2024
Publié le
ID : 084-218400422-20240909-DE_41_2024-DE
23.65h/semaine afin de réaliser l'entretien des locaux scolaires suite au départ d’un
agent.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
Décide, de porter, à compter du 01.10.2024, de 23.65h à 25.03 h le temps
hebdomadaire moyen de travail d’un emploi de cantinière/agent d'entretien des locaux.
Précise, que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice en cours.
Décision adoptée à
Décision adoptée à l’unanimité
Vote:
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : O
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an susdits
Les secrétaires de séance
Mme Anne-Marie DAUPHIN
2ème Adjointe
Publiée le :
Fait à Cucuron, le 12.09.2024
Le Maire
Philippe EGG
M. Régis VALENTIN
Conseiller Municipal
pr —