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Procès Verbal - pv du 6 mars 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Champis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 6 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Budget,
Page 1 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/03/2023
MAIRIE DE CHAMPIS
Conseil Municipal du 06 mars 2023
Procès-verbal
~~
Séance ordinaire
~~
L'an deux mille vingt-trois, le 06 mars, à 19 heures 00,
le Conseil Municipal, dûment convoqué en date du 24 février 2023, s'est réuni au lieu
ordinaire sous la présidence de Monsieur Denis DUPIN, Maire en exercice.
Présents : Mesdames LE MOULT, MIGNOT, MAYER et DREVET
Messieurs DUPIN, GAILLARD, BASSET, ABANOZIAN, LADREYT, DROGUET
DAMIENS et ARGHITTU
Excusés : Monsieur FRAISSE
Madame SOBOZYNSKI
Madame SOBOZYNSKI a donné procuration à Monsieur DUPIN
Monsieur FRAISSE a donné procuration à Madame LE MOULT
1 : DESIGNATION DE SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur BASSET Fabrice est désigné secrétaire de séance.
2 : APPROBATION PV DE LA DERNIERE SEANCE
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé à l’unanimité.
Nombre de conseillers en exercice 14
Nombre de présents 12
Nombre de pouvoirs 2
Nombre de votants 14 Page 2 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/03/2023
3 : Informations
Présentation du projet « le Havre de Champis » à Garnier :
Présentation par Monsieur DAR du lotissement « le Havre de Champis » sur le secteur de Champis Garnier. En parallèle de ce lotissement il nous a présenté un projet agricole innovant sur lequel nous aurons l’occasion de revenir.
Présentation du ROB Rapport d’Orientation Budgétaire de la CCRC :
Présentation par Denis DUPIN du ROB (Rapport d’Orientation Budgétaire) de la communauté
de communes Rhône Crussol.
En intégralité : cliquer sur le lien suivant : Rapport d’orientation budgétaire (champis.fr)
Retour sur la réunion « forêts » avec l’association des communes
forestières et les propriétaires forestiers :
Rapporteurs : Fabrice Basset et Nathalie Le Moult
La réunion d’information aux propriétaires de forêt a eu lieu le 17 février en mairie de
Champis, accueillant une trentaine de personnes.
Mathieu SOARES, chargé de mission de l’association des communes forestières de l’Ardèche
a présenté les enjeux forestiers sur la commune, la réglementation en vigueur, les
obligations des propriétaires, les aides possibles.
Des documents sont disponibles en mairie. Compte rendu complet : cliquer sur le lien
suivant : Présentation PowerPoint (champis.fr)
Projet d’harmonisation des bases fiscales des locaux d’habitation /
Commission communale des Impôts Directs CCID 2023 :
Rapporteur : Fabrice Basset
Afin d’optimiser les bases fiscales des locaux d’habitation en agissant sur la valeur locative ou sur l’occupation, Rhône Crussol et ses communes membres ont souhaité mettre en place une assistance concrète et ponctuelle avec l’appui de la Société ECOFINANCE.
Les objectifs de cette mission sont :
l’amélioration de l’équité fiscale,
l’optimisation des ressources fiscales des communes et de l’EPCI,
l’anticipation de la révision des valeurs locatives d’habitations prévue effective pour
2026,
une fiabilisation des données relatives à l’occupation ou à l’état de certains bâtis. Page 3 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/03/2023
Une formation sur le logiciel Cmagic de la société Ecofinance a eu lieu. Fabrice Basset et
Stéphanie Desbos-Laurent y ont participé.
Un travail sera effectué sur les années à venir en accord avec le Centre des Finances
Publiques et la CCID pour harmoniser les bases fiscales.
La commission communale des impôts directs se réunira en mairie de Champis le vendredi
24 mars. Le rôle de la CCID est d’examiner les valeurs locatives et le classement des
propriétés bâties de la commune. Les membres de la CCID ont été désignés par le Directeur
départemental des finances publiques, jusqu’à la date d’expiration du mandat des membres
du conseil municipal.
Compte rendu de la rencontre avec le CAUE pour le projet « Esplanade » :
Rapporteur : Guy GAILLARD
L’équipe municipale a sollicité le CAUE ( Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de
l’Environnement de l’Ardèche) pour l’accompagner dans ce projet d’aménagement de
l’esplanade. Une rencontre a eu lieu entre les élus et le CAUE le 3 mars. Deux projets seront
présentés par le CAUE.
Points de compostages collectifs / organisation / semaine « Tous en
compost » :
Rapporteurs : Denis DUPIN et Bernard ABANOZIAN
L'évolution de la réglementation sur les déchets, nous
imposera qu’à compter du 1er janvier 2024 les
fermentescibles ne devront plus être mis dans la poubelle
noire. Plusieurs d'entre nous pourront composter dans leur
jardin (la communauté de communes Rhône Crussol propose
des composteurs individuels). Mais il apparaît nécessaire
d'initier la création de points de compostage collectifs à la
Bâtie, à Garnier et peut-être Antoulin. Cette action implique
la formation de référents compost dans les hameaux.
Bernard Abanozian se rapproche du service déchets de la
CCRC pour organiser ces formations et la création future des
points de compostage
Du 25 mars au 9 avril 2023 c’est la 10ème édition de « Tous
au compost » un événement national qui valorise chaque
année la pratique du compostage.
Plus de renseignements : www.tousaucompost.fr Page 4 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/03/2023
Travaux en cours :
Rapporteur : Alain LADREYT
VOIRIE / TRAVAUX EN COURS :
Un groupement de boîte aux lettres a été installé à la Garina.
Le coussin berlinois sur le Chemin d’Antoulin a été réhaussé.
Des escaliers ont été créés à Téolier afin de faciliter l’accès au bassin
rénové.
La ville de Valence a cédé un ensemble de jeux pour enfants pour la somme
de 200 € à la commune de Champis. L’employé communal et Alain Ladreyt les
ont récupérés. Remerciements à Gérard Busquet pour son intervention auprès
de la Ville de Valence.
Réflexion en cours pour la mise en service de la fontaine située à la Bâtie de
Crussol vu le contexte actuel de sécheresse.
Rapporteur : Guy Gaillard :
Travaux rénovation de l’appartement :
Les travaux de rénovation de l’appartement du 1er étage devraient
commencer prochainement. Ils devraient être terminés fin août et cet
appartement composé de 2 chambres proposé à la location à l’automne
2023. Page 5 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/03/2023
Travaux du Temple :
Travaux en cours, la charpente a été démontée. Fin de cette tranche de
travaux en mars.
Commission tourisme :
Rapporteur : Nathalie Le Moult
Le service communication CCRC propose de créer un nouveau logo et une
mise en valeur du circuit des sites mégalithiques et du Bois du Serre.
Transhumance:
La petite transhumance champinoise aura lieu le 15 aout 2023
Questions diverses :
Recensement de la population :
Le recensement de la population est désormais terminé. Solange Bergeron,
agent recenseur, tient à remercier l’ensemble de la population de Champis
pour l’accueil qu’elle a reçu. Les nouveaux chiffres seront applicables en 2024.
D’ores et déjà nous constatons une augmentation de la population.
Prochaine séance du conseil municipal :
Le lundi 03 avril 2023 à 19 h salle du conseil à Champis
Ce conseil municipal sera consacré au vote du budget
La séance est levée à 22h05 Page 6 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/03/2023
Le Secrétaire de Séance Le Maire
Fabrice BASSET Denis DUPIN