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Déliberation - Liste des délibérations du 30 septembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 30 septembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
CRT ISÈRE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
SEPTEMBRE
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
premier
juillet,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 18
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 25
septembre
2024
La
séance
est
ouverte
à
19h00
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nicolas
HYVERNAT
Aurélien
MÉMERY
Isabelle
MAURIN
Alain
BINEAU
Annie
GODET
Didier
MEZY
Ariane
GRES
David
VANESSE
A
donné
pouvoir
à D.
BRUNET
François
CHAMBAZ
A
donné
pouvoir
à A. MÉMERY
Sandrine BÉNAMAR Tamara
MAZZANTI
Sandra
VANEL
Julia
SOULIER
À
donné
pouvoir
à N.
HYVERNAT
(de
20h40
à la
levée
de
séance)
Xavier
POURCHER
X
Mickaël
DRURE
X
Pierre
COMBE
Christiane
FALCON
Daniel
BRUNET
PRÉSENTS
EXCUSÉ(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
In ||><] >< | | >» D|r|»#x|»x
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Tamara
MAZZANTI
Liste
des
délibérations
séance
du
30
septembre
2024
Page
1/3 DÉLIBÉRATION
N°44
:
INSTAURATION
D'UN
PÉRIMÈTRE
DE
SAUVEGARDE
DU
COMMERCE
ET
DE
L’ARTISANAT
EN
CENTRE-BOURG
Rapporteur
:Aurélien
MEMERVY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°45:
LUTTE
CONTRE
LES
«MÉGOTS»
-
AUTORISATION
DONNÉE
AU
MAIRE
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
AVEC
L’ÉCO-ORGANISME
ALCOME Rapporteur
:Julia
SOULIER
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°46
:ÉLABORATION
DU
PLUI
- DÉBAT
SUR
LES
ORIENTATIONS
DU
PROJET
D'AMÉNAGEMENT
ET
DE
DÉVELOPPEMENT
DURABLES
(PADD)
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
—
Acte
que
le
débat
sur
les
orientations
générales
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durables
(PADD)
du
PLUi
a
eu
lieu
lors
de
la
présente
séance
du
conseil
municipal, DÉLIBÉRATION
N°47
:
ESPACE
NATUREL
SENSIBLE
DE
LA
ZONE
HUMIDE
DES
SERPAIZIÈRES
-
MODIFICATION
DES
PÉRIMÈTRES
DES
ZONES
D’INTERVENTION
ET
D’OBSERVATION
Rapporteur
:Aurélien
MÉMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°48 :
RESSOURCES
HUMAINES
—
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
PRÉVOYAN
CE
-—
ADHÉSION
À
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
PROPOSÉE
PAR
LE
CDG38
Rapporteur
: Annie
GODET
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°49
:
SERVICE
DE
SECRÉTARIAT
INTERCOMMUNAL
—
AUTORISATION
DONNÉE
AU
MAIRE
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°50
: RENFORCEMENT
ÉLECTRIQUE
DU
POSTE
SAINT-MAXIME
PAR
TE38
-
PARTICIPATION
FINANCIERE
DE
LA
COMMUNE
Rapporteur
: Alain
BINEAU
—
Adoptée
à l'unanimité
Liste
des
délibérations
séance
du
30
septembre
2024
Page
2/3 DÉLIBÉRATION
N°51:
RÉNOVATION
DE
L’ÉCLAIRAGE
PUBLIQUE
DU
POSTE
SAINT-MAXIME
PAR
TE38
—
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
PRÉVISIONNELLE
DE
LA
COMMUNE
Rapporteur
: Alain
BINEAU
—
Adoptée
par
15
voix
pour
et
1 abstention
(A.
GODET)
DÉLIBÉRATION
N°52:
RÉSEAU
DE
DISTRIBUTION
D'ÉLECTRICITÉ
:
MODIFICATION
DE
LA
REDEVANCE
RÉGLEMENTÉE
POUR
LES
CHANTIERS
DE
TRAVAUX
PROVISOIRES
(RODP)
Rapporteur
: Alain
BINEAU
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°53
: PROJET
D'AMÉNAGEMENT
D’UN
CARREFOUR
GIRATOIRE
ENTRE
LES
ROUTES
DÉPARTEMENTALES
N°36
ET
123
-
CESSION
DE
TERRAIN
COMMUNAL
AU
PROFIT
DU
DÉPARTEMENT
DE
L'ISÈRE,
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(ARTICLE
L2122-22
CGCT)
Décision
n°
2024/04
: Marché
de
travaux
—
Aménagements
sécuritaires
de
la
RD123a
-
Lot
n°
1 Voirie
- AVENANT
N°1
Décision
n°
2024/05:
Rénovation
des
éclairages
du
stade
de
football
-
demande
de
subvention
à la Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Décision
n°
2024/06:
Rénovation
des
éclairages
du
stade
de
football
-
demande
de
subvention
au
département
de
l’Isère
Décision
_ n°
2024/07:
Marché
de
prestations
intellectuelles
—
Réalisation
d’audits
énergétiques
de
bâtiments
communaux
-
Attribution
et
affermissement
de
la
tranche
optionnelle La
séance
est
levée
à 20H53
Affichée
le :©2
(0
/202t
Publiée
le
:©2
/10
/ 202
U
Liste
des
délibérations
séance
du
30
septembre
2024
Page
3/3