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Procès Verbal - pv du cm 27 janvier 2020
Procès Verbal - PV CM du 27.06.2022
Déliberation - Deliberations CM du 14 06 2023
Procès Verbal - pv cm du 10 JANVIER 2023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 10 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sport,
Département
de
la Savoie
MAIRIE
141
rue
de
l’Église
73110 LA
TRINITE
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL
Séance
du 10
janvier 2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix janvier
à vingt
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LA
TRINITÉ,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Mr
Jean-François
DUC,
Maire
Étaient présents :
DUC
Jean-François,
PLANCHE
Christelle,
VEROLLET
Daniel,
BERNARD
Frédéric,
BORTOT
Aurélie,
GARDET
Nicolas,
LEGARLANTEZECK
Fanny,
VILLARD
Pauline,
WILLIAMS
Brigitte
Excusée: FONTENILLE
Émilie
Pouvoirs
:
Secrétaire
de Séance
: PLANCHE
Christelle
#
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
1]
#%
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
Présents
:
#%
Nombre
de
Pouvoirs
#
Nombre
d’Absents
ou
Excusés
© \© ©
Ordre
du Jour:
*
Approbation
du
PV
de
la séance
du
9
décembre
2022
*
Délibération
autorisant
le Maire
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
* _
Délibération
: modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Coeur
de
Savoie * __ Délibération
: demande
de
subvention
DETR
"aménagement
du
terrain
de
sports"
*
Délibération
: demande
de
subvention
REGION
"aménagement
du
terrain
de
sports"
* __
Délibération
: demande
de
subvention
DEPARTEMENT
"aménagement
du
terrain
de
sports"
*
Délibération
: demande
de
subvention
AGENCE
NATIONALE
DU
SPORT
aménagement
du
terrain
de
sports"
*
Réunion
: présentation
du
projet
*
Bulletin
Municipal
*
Questions
diverses
Date
de convocation:
5 janvier
2023
Date
d'affichage
des délibérations
: 17 janvier
2023
Monsieur
Le
Maire
soumet
au
vote
le procès-verbal
de
la Séance
du
9 décembre
2022
qui
est
approuvé
à l’unanimité.
(N°
DE
2023
01
- Approbation
du
PV
de
Ia
séance
du
9
décembre
2022)
Il est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour.
N°
DE
2023
02
- Délibération
autorisant
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
Monsieur
le Maire
rappelle
les dispositions
extraites
de
l’article
L
1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
Article
L1612-1
*
Modifié par
LOI
n°2012-1510
du
29
décembre
2012
- art.
37
(V)
Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
ler
janvier
de
l'exercice
auquel
il s'applique,
l'exécutif de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et de
mandater
les dépenses
de
la section
de fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année précédente.
Îl
est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la dette
venant
à échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et mandater
les dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
d'accepter
les
propositions
de Monsieur
le Maire
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus. N°
DE
2023
03
-
Délibération
: Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Coeur
de
Savoie
La
Communauté
de
Communes
Coeur
de
Savoie
a adopté
une
modification
de
ses
statuts
par
délibération
du
10
novembre
2022
afin
d'intégrer
des
dispositions
introduites
par
la
loi
«
engagement
et proximité
»
du
27
décembre
2019.
Les
modifications
sont
les
suivantes
:
À
l'article
3
«
Compétences
»
des
statuts,
suppression
de
la
distinction
entre
compétences
obligatoires/optionnelles/facultatives
: La
loi
«
engagement
et proximité
» a supprimé
la notion
de
compétences
optionnelles
pour
les communautés
de
communes.
Il n'est
donc
plus
nécessaire
de
faire
référence
aux
différentes
catégories
de
compétences
qui
structuraient
précédemment
l'article
3
«
compétences
»
des
statuts.
Complément
au
point
10°
de
l'article
3
: on
vient
compléter
la compétence
«
création,
aménagement
et
entretien
de
la
voirie
d'intérêt
communautaire
»
par
la
«
création,
l'aménagement
et
l'entretien
de
la
voirie
cyclable
d'intérêt
communautaire
»,
afin
de
mettre
en
œuvre
le schéma
directeur
cyclable.
Réécriture
de
l'ancien
article
5.2.5
«
action
sociale
d'intérêt
communautaire
»,
qui
devient
le
point
12°
de
l'article
3
du
projet
de
nouveaux
statuts
: préalablement
à
la
loi
«
engagement
et
proximité
»,
l'exercice
de
la
compétence
«
action
sociale
d'intérêt
communautaire
»
était
intégralement
et
obligatoirement
confié
au
CIAS.
Si
l'on
voulait
que
la
communauté
de
communes
exerce
d'autres
compétences
à
caractère
social,
celles-ci
étaient
reléguées
dans
la catégorie
des
compétences
dites
facultatives
et
limitativement
énumérées
dans
les
statuts.
La
loi
du
27
décembre
2019
permet
aujourd'hui
de
confier
tout
ou
partie
seulement
de
l'action
sociale
d'intérêt
communautaire
au
CIAS.
Afin
de
donner
plus
de
corps
à
l'engagement
de
la communauté
de
communes,
il est proposé
ici de raccrocher
les
autres
compétences
à caractère
éducatif
et social
entrant
dans
le champ
de
la petite
enfance,
de
l'enfance,
de
la jeunesse,
du
soutien
à la parentalité,
etc...
dans
cette
compétence
«
action
sociale
d'intérêt
communautaire
»,
sans
modifier
ni
le
fond
ni
la
répartition
de
l'exercice
de
ces
compétences
entre
la
communauté
de
communes
et son
CIAS.
Modification
de
la
rédaction
de
la
compétence
«
développement
touristique
»
(point
21°
de
l'article
3)
en
élargissant
le
champ
d'action
aux
activités
de pleine
nature
- soumises
à la définition
d'un
intérêt
communautaire
- et à la mise
en
tourisme
du
patrimoine.
Introduction
d'un
article
6
«
Instances
et
gouvernance
»
qui
dressent
la
liste
des
différentes
instances
et
introduit
le
Comité
des
Maires,
en
place
à
Cœur
de
Savoie
depuis
2014
mais
officiellement
créé
par
la loi
«
engagement
et
proximité
»
; sur
le
volet
gouvernance,
les
statuts
rappellent
la possibilité
d'élaborer
un
pacte
de
gouvernance.
Le
projet
de
statuts
est joint
en
annexe.
La
procédure
concernant
la
présente
modification
des
statuts
est
régie
par
les
articles
L.5211-17
(modification
concernant
les
domaines
de
compétences).
« Les
transferts
de
compétence
(L.5211-17)
sont
décidés
par
délibération
concordante
de
l'organe
délibérant
et
des
conseils
municipaux
se
prononçant
dans
les
conditions
de
majorité
requises
pour
la création
de
l'EPCI
(127
alinéa
de
l'article
L.5211-5
- [ du
CGCT : accord
des
2/3
au
moins
des
conseils
municipaux
représentant
la moitié
de
la population
ou
de
la moitié
au
moins
des
conseils
municipaux
représentant
les
2/3
de
la population).
Le
conseil
municipal
de
chaque
commune
membre
dispose
d'un
délai
de
trois
mois,
à
compter
de
la
notification
au
Maire
de
la
commune
de
la
délibération
de
l'organe
délibérant
de
l'EPCI,
pour
se
prononcer
sur
les
transferts
proposés.
À
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
sa
décision
est réputée
favorable
».
« Le
transfert
de
compétences
(L5211-17)
est prononcé
par
arrêté
du
représentant
de
l'État
dans
le département
intéressé
».
Le
conseil
municipal
est
saisi
par
la
Communauté
de
Communes
pour
délibérer
sur
l'approbation
des
nouveaux
statuts
de
la Communauté
de
Communes.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
#__
APPROUVE
la modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
présentée
ci-dessus
*_
APPROUVE
le projet
de
statuts
ci-annexé.
N°
DE
2023
04
-
Délibération
: Demande
de
subvention
DETR
''Aménagement
d'un
terrain
de
sports"
Monsieur
le Maire
rappelle
la démarche
entreprise
par
le
conseil
municipal
autour
de
ce
projet
d'aménagement.
Le
terrain
situé
au
pied
du
village
avait
été
aménagé
succinctement
il y
a
12
ans
avec
un
petit
chalet,
un
jeu
de
boules
et 2
cages
de
football.
Quelque
peu
délaissé
par
nos
jeunes,
il
est
temps
de
lui
redonner
vie
d’autant
que
beaucoup
de
nouvelles
familles
viennent
s’installer
sur
notre
commune
et que
nous
avons
besoin
d’un
lieu
où
autochtones
et nouveaux
arrivants
se retrouvent.
Le
meilleur
vecteur
de
ce rapprochement
espéré
passe
par
les jeunes
que
ce
soit autour
de
l’école
mais
surtout
hors
temps
scolaire.
Ce
projet
de
réaménagement
de
cet
espace
est
donc
une
belle
opportunité
pour
créer
de
la mixité
sociale
et surtout
ce
sentiment
d’appartenance
à notre
chère
commune.
L'élaboration
de
ce projet
s’est
faite dans
la concertation
avec
la population,
d’abord
avec
les
enfants
qui
ont
pu
lors
d’une
réunion
avec
les
élus
faire
remonter
leurs
critiques
par
rapport
à l’aménagement
actuel
(terrain
trop
grand,
pelouse
et terrain
de jeux
en
mauvais
état.)
et
leurs
envies
(city
stade,
jeux
pour
les
plus jeunes,
terrain
de
boules,
pumtrack,
pistes
pour
courir
ou
pratiquer
le roller...)
et ensuite
auprès
des
parents
Par
rapport
à ces
demandes,
des
devis
ont
été
demandés
aux
fabricants
afin
de
prévoir
un
budget
acceptable
pour
les
finances
communales.
Il en
est ressorti
que
le city-stade
serait
l'aménagement
de
base
permettant
de
pratiquer
le
football,
le
basketball,
le
handball,
le
tennis...
Mais
pour
attirer
les
familles
il
est
nécessaire
d’avoir
des jeux
pour
les petits
et des
équipements
pour
les adultes
et personnes
âgées
(jeux
de
boules,
tables,
barbecue
fixe...)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
é
valide
ce
projet
en
précisant
que
tout
l’aménagement
paysager
sera
réalisé
bénévolement
par
les
élus,
habitants
et jeunes.
$
approuve
le coût prévisionnel
des
travaux
pour
un
montant
de
119
483,70
€ HT
$
sollicite
auprès
de
I ‘État
la subvention
la plus
élevée possible. N°
DE
2023
05
- Délibération
: Demande
de
subvention
REGION
‘Aménagement
d'un
terrain
de
sports"
Monsieur
le Maire
rappelle
la
démarche
entreprise
par
le
conseil
municipal
autour
de
ce
projet
d’aménagement.
Le
terrain
situé
au
pied
du
village
avait
été
aménagé
succinctement
il y
a
12
ans
avec
un
petit
chalet,
un
jeu
de
boules
et 2
cages
de
football.
Quelque
peu
délaissé
par
nos
jeunes,
il
est
temps
de
lui
redonner
vie
d’autant
que
beaucoup
de
nouvelles
familles
viennent
s’installer
sur notre
commune
et que
nous
avons
besoin
d’un
lieu
où
autochtones
et nouveaux
arrivants
se
retrouvent.
Le
meilleur
vecteur
de
ce rapprochement
espéré
passe
par
les jeunes
que
ce
soit autour
de
l’école
mais
surtout
hors
temps
scolaire.
Ce
projet
de
réaménagement
de
cet
espace
est
donc
une
belle
opportunité
pour
créer
de
la mixité
sociale
et surtout
ce
sentiment
d’appartenance
à notre
chère
commune.
L’élaboration
de
ce projet
s’est
faite dans
la concertation
avec
la population,
d’abord
avec
les
enfants
qui
ont
pu
lors
d’une
réunion
avec
les
élus
faire
remonter
leurs
critiques
par
rapport
à l’aménagement
actuel
(terrain
trop
grand,
pelouse
et terrain
de jeux
en
mauvais
état.)
et leurs
envies
(city
stade,
jeux
pour
les
plus jeunes,
terrain
de
boules,
pumtrack,
pistes
pour
courir
ou
pratiquer
le roller...)
et ensuite
auprès
des
parents
Par
rapport
à ces
demandes,
des
devis
ont
été
demandés
aux
fabricants
afin
de
prévoir
un
budget
acceptable
pour
les
finances
communales.
Il en
est ressorti
que
le city-stade
serait
l’aménagement
de
base
permettant
de
pratiquer
le
football,
le
basketball,
le
handball,
le
tennis...
Mais
pour
attirer
les
familles
il
est
nécessaire
d’avoir
des jeux
pour
les petits
et des
équipements
pour
les adultes
et personnes
âgées
(jeux
de
boules,
tables,
barbecue
fixe...)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
#
valide
ce
projet
en
précisant
que
tout
l'aménagement
paysager
sera
réalisé
bénévolement
par
les
élus,
habitants
et jeunes.
$
approuve
le coût prévisionnel
des
travaux pour
un
montant
de
119
483.70
€ HT
$
sollicite
auprès
de
la Région
la subvention
la plus
élevée
possible.
N°_DE
2023
06
-
Délibération
:
Demande
de
subvention
DEPARTEMENT
"Aménagement
d'un
terrain
de
sports"
Monsieur
le Maire
rappelle
la
démarche
entreprise
par
le
conseil
municipal
autour
de
ce
projet
d’aménagement.
Le
terrain
situé
au
pied
du
village
avait
été
aménagé
succinctement
il y
a
12
ans
avec
un
petit
chalet,
un jeu
de
boules
et 2
cages
de
football.
Quelque
peu
délaissé
par
nos
jeunes,
il
est
temps
de
lui
redonner
vie
d’autant
que
beaucoup
de
nouvelles
familles
viennent
s’installer
sur notre
commune
et que
nous
avons
besoin
d’un
lieu
où
autochtones
et nouveaux
arrivants
se
retrouvent.
Le
meilleur
vecteur
de
ce rapprochement
espéré
passe
par
les jeunes
que
ce
soit autour
de
l’école
mais
surtout
hors
temps
scolaire.
Ce
projet
de
réaménagement
de
cet
espace
est
donc
une
belle
opportunité
pour
créer
de
la mixité
sociale
et surtout
ce
sentiment
d’appartenance
à notre
chère
commune.
L’élaboration
de
ce projet
s’est
faite dans
la concertation
avec
la population,
d’abord
avec
les
enfants
qui
ont
pu
lors
d’une
réunion
avec
les
élus
faire
remonter
leurs
critiques
par
rapport
à l’aménagement
actuel
(terrain
trop
grand,
pelouse
et terrain
de jeux
en
mauvais
état.)
et leurs
envies
(city
stade,
jeux
pour
les
plus jeunes,
terrain
de
boules,
pumtrack,
pistes
pour
courir
ou
pratiquer
le roller...)
et ensuite
auprès
des
parents Par
rapport
à ces
demandes,
des
devis
ont
été
demandés
aux
fabricants
afin
de
prévoir
un
budget
acceptable
pour
les
finances
communales.
Il en
est ressorti
que
le city-stade
serait
l’aménagement
de
base
permettant
de
pratiquer
le
football,
le
basketball,
le
handball,
le
tennis...
Mais
pour
attirer
les
familles
il
est
nécessaire
d’avoir
des jeux
pour
les petits
et des
équipements
pour
les adultes
et personnes
âgées
(jeux
de
boules,
tables,
barbecue
fixe...)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
®
valide
ce
projet
en
précisant
que
tout
l’aménagement
paysager
sera
réalisé
bénévolement
par
les
élus,
habitants
et jeunes.
$
approuve
le coût prévisionnel
des
travaux pour
un
montant
de
119
483.70
€ HT
$
sollicite
auprès
du
Département
la subvention
la plus
élevée possible.
N°
DE
2023
07
- Délibération
: Demande
de
subvention
AGENCE
NATIONALE
DU
SPORT
‘'Aménagement
d'un
terrain
de
sports"
Monsieur
le Maire
rappelle
la démarche
entreprise
par
le
conseil
municipal
autour
de
ce
projet
d’aménagement.
Le
terrain
situé
au
pied
du
village
avait
été
aménagé
succinctement
il y
a
12
ans
avec
un
petit
chalet,
un jeu
de
boules
et 2
cages
de
football.
Quelque
peu
délaissé
par
nos
jeunes,
il
est
temps
de
lui
redonner
vie
d’autant
que
beaucoup
de
nouvelles
familles
viennent
s’installer
sur notre
commune
et que
nous
avons
besoin
d’un
lieu
où
autochtones
et nouveaux
arrivants
se
retrouvent.
Le
meilleur
vecteur
de
ce rapprochement
espéré
passe
par
les jeunes
que
ce
soit autour
de
l’école
mais
surtout
hors
temps
scolaire.
Ce
projet
de
réaménagement
de
cet
espace
est
donc
une
belle
opportunité
pour
créer
de
la mixité
sociale
et surtout
ce
sentiment
d’appartenance
à notre
chère
commune.
L'élaboration
de
ce projet
s’est faite dans
la concertation
avec
la population,
d’abord
avec
les
enfants
qui
ont
pu
lors
d’une
réunion
avec
les
élus
faire
remonter
leurs
critiques
par
rapport
à l’aménagement
actuel
(terrain
trop
grand,
pelouse
et terrain
de jeux
en
mauvais
état...)
et
leurs
envies
(city
stade,
jeux
pour
les
plus jeunes,
terrain
de
boules,
pumtrack,
pistes
pour
courir
ou
pratiquer
le roller...)
et ensuite
auprès
des
parents
Par
rapport
à ces
demandes,
des
devis
ont
été
demandés
aux
fabricants
afin
de
prévoir
un
budget
acceptable
pour
les
finances
communales.
Il en
est ressorti
que
le city-stade
serait
l’aménagement
de
base
permettant
de
pratiquer
le
football,
le
basketball,
le
handball,
le
tennis...
Mais
pour
attirer
les
familles
il
est
nécessaire
d’avoir
des jeux
pour
les petits
et des
équipements
pour
les adultes
et personnes
âgées
(jeux
de
boules,
tables,
barbecue
fixe...)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
®
valide
ce
projet
en
précisant
que
tout
l’aménagement
paysager
sera
réalisé
bénévolement
par
les
élus,
habitants
ef jeunes.
$
approuve
le coût prévisionnel
des
travaux
pour
un
montant
de
119
483.70
€ HT
$
sollicite
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
la subvention
la plus
élevée possible.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
Séance,
Christelle PLANCHE
{©
KT
Jean-François
DUC