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Document publié le Mardi 1 janvier 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 120 2008)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
| z L | EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
{i î DEL. ê
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION di L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2008 À 18 HEURES-30——
N° 6 - 120 / 2008 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2008 - BUDGET GÉNÉRAL
L'An Deux Mille Huit, le 25 Novembre 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 25 Novembre 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Maryse BERTRAND
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel! BOUAT, Monique HUBERT, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Laurence PUJOE, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Philippe HEIM, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES,
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Alain LONG, Claude COSTES, David KOWALCZYK.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Pierre COSTES, Jean-Marie COUDERC, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Robert PAGGI.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Stephen JACKSON, William NION, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants: Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Pierre- Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, François LESCURE, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Michel ANDRAL, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants) : 32 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 25 NOVEMBRE 2008
N° 6 — 120 / 2008 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2008 - BUDGET GÉNÉRAL
Pilote : Finances et budget
Monsieur Robert GAUTHIER, rapporteur,
Le projet de Budget Supplémentaire 2008 s’équilibre avec les reports en dépenses et en recettes à 8 927 598,39 €.
En investissement 1 786 913,33 €
En fonctionnement 7 140 685,06 €
La section d'investissement comprend :
En dépenses :
- des crédits complémentaires notamment pour les équipements nautiques (55 500 €),
- une diminution de crédits pour l'aménagement du Séoux,
- des subventions aux communes en remplacement de la DSC pour 538 000 €.
En recettes :
- l'affectation de résultat pour 698 363,66 €.
- un autofinancement complémentaire de 5 835 491,06 €
- Ja diminution de l'enveloppe d'emprunt pour 7 453 991,06 € - une provision complémentaire de 1 000 000 €
- la reprise de l'excédent reporté 301 636,34 €
Les reports 2007 sont inscrits en dépenses et en recettes pour 1 405 413,33 €,
La section de fonctionnement comprend :
En dépenses :
- les réajustements de crédits nécessaires à l’activité des services, - des crédits supplémentaires sur la collecte et le traitement des ordures ménagères (123 284 €), pour Taranis (25 500 €), pour le chenil (38 300 €), - - des crédits supplémentaires pour les ressources humaines (40 000 €), - une provision complémentaire de 1 000 000,00 €
- un autofinancement complémentaire de 5 835 491,06 €
- le remplacement des crédits prévus pour la dotation de solidarité communautaire par une subvention de fonctionnement pour 240 000 € (la 2éme partie étant versée en investissement) - Une subvention exceptionnelle au budget annexe zones d'activités pour 732 000 € (acompte sur bilan de zone Albipôle)
En recettes :
- les divers réajustements dont notamment le soutien au tri sélectif (218 000 €
-_ l'inscription des produits supplémentaires de taxe professionnelle : - - rôles supplémentaires pour 168 700 €
- - compensation pour perte de bases France Télécom 2007 et 2008 pour
2 399 000 €
- - compensation pour pertes de bases pour 632 000 €
L - baisse de la compensation part recettes de 135 000 € - l'excédent reporté pour 3 741 162,06 €
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Vu Favis du Bureau Communautaire du 12 novembre 2008,
Vu l'avis de la commission des finances du 7 novembre 2008,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ, À L'UNANIMITÉ,
& APPROUVE le budget supplémentaire 2008 tel que présenté en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 25 Novembre 2008,