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Document publié le Mardi 1 janvier 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 123 2008)
Thèmes du document : Transports, Économie et finances, Budget,
| f $ DEC, 2008
EXTRAIT DU REGISTRE DES pnsaarron
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS-
SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2008 À 18 HEURES 30
N° 6 - 123 / 2008 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS
L'An Deux Mille Huit, le 25 Novembre 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 25 Novembre 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Maryse BERTRAND
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Philippe HEIM, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES,
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Alain LONG, Claude COSTES, David KOWALCZYK.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Pierre COSTES,
Jean-Marie COUDERC, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Robert PAGGI.
Membres excusés :
Membres titulaires: Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Stephen JACKSON, William NION, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno
LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants: Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Pierre- Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, François LESCURE, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Michel ANDRAL, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES,.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants) : 32 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 25 NOVEMBRE 2008
N° 6 — 123 / 2008 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Transports Urbains
Monsieur Robert GAUTHIER, rapporteur,
Le budget supplémentaire 2008 s'équilibre avec les reports en dépenses et en recettes à : 1 798 122,43 €
Fonctionnement : 683 995,42 €
Investissement : 1114 127,01 €
La section de fonctionnement comprend :
- en dépenses des crédits supplémentaires en charges générales pour 271 470 €, en charges de personnel pour 59 500 et un autofinancement complémentaire de 351 025,42 €.
Elle est financée par la reprise de l'excédent 2007 pour 541 195,42 €, des recettes de gestion (71 800 €) et des produits exceptionnels (71 000 €).
La section d'investissement prend en compte en dépenses :
- la reprise du déficit 2007 pour 765414,12 €,
- un crédit supplémentaire pour l'acquisition de véhicules pour 109 000 €, - les crédits reportés 2007 pour 239 712,89 €.
Son équilibre est assuré par l'autofinancement complémentaire de 351 025,42 € et l'augmentation de l'enveloppe d'emprunts pour 523 388,70 €.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Vu l'avis du Bureau Communautaire du 12 novembre 2008,
Vu l'avis de la commission des finances du 7 novembre 2008,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSÉ, À L'UNANIMITÉ,
& APPROUVE le budget supplémentaire 2008 tel que présenté en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 25 Novembre 2008,
Le Président,
fs
Philippe BONNECARRÈRE