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Document publié le Mardi 1 janvier 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 122 2008)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
#9 DEC, 2009
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOÏS
SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2008 À 18 HEURES"30
N° 6 - 122 / 2008 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT NON COELECTIF
L'An Deux Mille Huït, le 25 Novembre 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 25 Novembre 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Maryse BERTRAND
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT,. Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paui JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Philippe HEIM, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES,
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Alain LONG, Claude COSTES, David KOWALCZYK.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Pierre COSTES, Jean-Marie COUDERC, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Robert PAGGI.
Membres excusés :
Membres titulaires: Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Stephen JACKSON, William NION, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno
LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïima MARENGO, Laure SUDRE, Pierre- Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, François LESCURE, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Michel ANDRAL, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants) : 32 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 25 NOVEMBRE 2008
N° 6 — 122 / 2008 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2008 — BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Assainissement
Monsieur Robert GAUTHIER, rapporteur,
Le budget supplémentaire 2008 s'équilibre en dépenses et en recettes à :
23 441,59 €
Fonctionnement : 8 814,00 €
Investissement : 14 627,59 €
La section de fonctionnement intègre la reprise de l'excédent 2007 pour 2 814 € et l'augmentation de charges de personnel pour 6 000 €. Son financement est assuré par une recette exceptionnelle.
La section d'investissement prend en compte la reprise du déficit antérieur pour 14 627,59 €, Sont équilibre est assuré par de l'autofinancement complémentaire pour 2 814 € et par l'emprunt pour 11 813,59 €.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Vu l'avis du Bureau Communautaire du 12 novembre 2008,
Vu l'avis de la commission des finances du 7 novembre 2008,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSÉ, À L'UNANIMITÉ,
$ APPROUVE je budget supplémentaire 2008 tel que présenté en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 25 Novembre 2008,
Le Président,