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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 05 16 compte rendu cm 13052024)
Thèmes du document : Santé, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 85
Commune de Rosans
Département des Hautes-Alpes
Compte-rendu du conseil municipal
Séance du 13 mai 2024 – 18h00
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mai à dix-huit heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni,
après convocation légale, dans la salle de réunion du rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de
Lionel TARDY, Maire.
Date de la convocation : 06/05/2024
Présents : Vincent BERTOLDO, Annick BESSIERE, Céline HUGUES, Boris MONNIER, Didier PACAUD,
Nicolas ROSIN, Jean-François ROUSSOT, Lionel TARDY
Absents : Nadège CETTOUR, Dominique GUEYTTE, Pierre MICHEL
Secrétaire de séance : Céline HUGUES
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance : Céline HUGUES
2. Procès-verbal du 5 avril 2024 approuvé.
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations : Aucun
4. Périmètre de l’agglomération et déplacement du panneau d’agglomération
Une agglomération de Rosans est créée et est comprise dans le périmètre ci-après y compris les voies
suivantes qui la délimitent :
- Du PR 3+800 au PR 4+495 ;
- Le chemin de plan de La Croix ;
- Le chemin de la blanchisserie ;
- La rue du 19 mars 1963 ;
- La Route des Buissons ;
- La RD 225 ;
- La route de Longeagne sur les 20 premiers mètres à partir de la RD 225 ;
- La RD 25 du PR 3+15 à la RD 994 ;
- La RD 325 à partir du PR 0+190 jusqu’à la RD 25 au PR 4+610 ;
- La route du Suquet et son impasse ;
- Le chemin du facteur ;
- La route du Lastic et la rue Aristide Briand.
Les limites d’agglomération sont fixées comme suit :
- RD 994 au PR 4+495
- Route de Longeagne à 20 mètres de la RD 225
- RD 25 au PR 3+15
- RD 994 au PR 3+800
- RD 325 au PR 0+190
- RD 25 au PR 4+610
Les limites d’agglomération ci-dessus référencées sont matérialisées sur le plan ci-après. 1 / RD994 — PR 4+495 2 / Route de Longeagne à 20 m de la RD 225
3 / RD25 — PR3+15
5 / RD325 -— PRO+190 6 / RD25 — PR4+610
2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 86
PÉRIMÈTRE DE L’AGGLOMERATION DE ROSANS
LIMITES D’AGGLOMERATION 2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 87
5. Subventions aux associations : Délibération DCM2024-04-01
Le Conseil Municipal a décidé d’attribuer, à l’unanimité, pour 13 745 € de subventions comme suit :
NOM ASSOCIATION
AAPPMA La Truite du Buëch 200,00 €
Association Capitaine Hochet - MAM 1 000,00 €
Association culturelle du ROSAN'EYGUES 1 300,00 €
Association de gestion de la MARPA des Baronnies Provençales 300,00 €
Association des commerçants et artisans du Rosanais 1 000,00 €
Association du marché potier de Rosans 1 000,00 €
Association Soins de l'Être en Baronnies 200,00 €
Association sportive collège de Serres 100,00 €
Chorale l'Eygues l'Oule 200,00 €
Club de l'amitié du Rosanais 300,00 €
Comité des fêtes de Rosans 3 500,00 €
Comité Souvenir Français Laragne-Serres 50,00 €
Ecole de Rosans - Coopérative scolaire 1 500,00 €
Foyer Socio Educatif - Collège de Serres 100,00 €
La Diane Rosanaise (ACCA) 300,00 €
Les enfants du Rosanais 645,00 €
Petite boule rosanaise 300,00 €
Sport et Nature 1 500,00 €
Union sportive Veynes/Serres Football 50,00 €
USSB primaire USEP Serres Buëch 200,00 €
TOTAL 13 745,00 €
6. Convention de mise à disposition de la piscine du Camping des Rosières pour l’école de
Rosans : Délibération DCM2024-04-02
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé de signer une convention de mise à disposition de la piscine
de Rosans avec le Camping des Rosières et l’Inspection d’Académie de Gap pour les séances de natation
au mois de juin 2024, au tarif de 40 € par séance, et de recourir à un maitre-nageur.
7. Adhésions pour l’année 2024 : Communes Pastorales de la Région Sud Provence Alpes
Côte d’Azur (ACP Région Sud PACA) et CAUE des Hautes-Alpes : Délibération DCM2024-
04-03
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’adhérer et de cotiser pour l’année 2024 :
- Communes Pastorales de la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur (ACP Région Sud PACA)
pour 70 €
- CAUE des Hautes-Alpes pour 100 €
8. Convention relative à la surveillance de la zone de baignade – SDIS 05 : Délibération
DCM2024-04-04
Le Conseil Municipal a approuvé, à l’unanimité, la convention relative à la surveillance quotidienne (du 29
juin au 31 août 2024) de la zone de baignade du plan d’eau de Rosans avec le SDIS 05, pour un montant
de 9 800€.
9. Camping municipal Sainte Catherine de Rosans – avenant au contrat de prestations de
services : Délibération DCM2024-04-05
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à signer un avenant au contrat de prestations de
services pour l’entretien et l’accueil au camping municipal avec M. Michael VAN LEUVEN pour prendre en
compte le nouveau tarif horaire de 29 €. 2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 88
10. Action culturelle en bibliothèque 2024 – demande de subvention au Département :
Délibération DCM2024-04-06
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à solliciter une subvention de 430 € au Département
des Hautes-Alpes dans le cadre de l’action culturelle en bibliothèque 2024 avec pour projet d’organiser une
journée le 25 mai intitulé « Bienvenue dans nos plantations » en partenariat avec les associations locales
et l’école.
11. Don de 300 € à la commune : Délibération DCM2024-04-07
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’encaisser un chèque d’un montant de 300 € sans
contrepartie reçu de Madame et Monsieur RICHAUME Marion et Olivier.
12. Remboursement pour frais engagé par un agent pour le compte de la commune :
Délibération DCM2024-04-08
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à rembourser à M. Jacky LEGAIGNEUR la somme
de 48,89 € qu’il a avancé pour du matériel technique pour la commune.
13. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement :
Délibération DCM2024-04-09
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à recruter des agents contractuels dans les
conditions fixées par l’article L.332-13 du CGCT pour remplacer des fonctionnaires ou des agents
contractuels momentanément indisponibles.
14. Convention avec le Service d’aide à l’archivage et mise à disposition de personnel du Centre
de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes : Délibération DCM2024-
04-10
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a accepté d’adhérer au service d’aide au classement des archives du
Centre de Gestion des Hautes-Alpes et a autorisé le Maire à signer la convention.
15. Convention d’adhésion au service prévention des risques professionnels du Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes : Délibération DCM2024-04-
11
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’adhérer au service prévention des risques professionnels
du CDG des Hautes-Alpes et a autorisé le Maire à signer la convention d’adhésion.
16. Convention d’adhésion au service de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale des Hautes-Alpes : Délibération DCM2024-04-12
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé au service de médecine préventive géré par le Centre de
Gestion des Hautes-Alpes et a autorisé le Maire à signer la convention d’adhésion.
17. Questions diverses
- Jean-François ROUSSOT et Nicolas ROSIN font un point sur les jardins partagés. Il faut prévoir
au prochain conseil municipal la validation de la charte, du règlement, des tarifs et de la fiche
d’adhésion.
- Le Maire informe que le Syndicat d’Eygues en Aygues va intervenir sur le ruisseau de Pigerolles,
suite à un constat fait sur place le 30/04.
- Le Maire informe également qu’une démarche est engagée avec le Syndicat d’Eygues en Aygues
et la CCSB pour reprendre une bonne gestion de la zone mitoyenne de la déchetterie.
- Le Maire informe que le magasin de producteurs avait déposé un dossier de subvention auprès du
Leader Sisteronais-Buëch pour des travaux de réfection du local : 2 lots de travaux : équipements
(chambre froide…) et travaux du bâtiment (isolation extérieure et intérieure, menuiseries…) pour
un montant d’environ 82 000 € TTC. Une subvention de 80 % du montant HT (Région + Europe)
est acquise. Le Maire propose de convenir d’un avenant au contrat de location avec l’Association
Paysans du Coings. A compter du 01/07/2024 et ce jusqu’au 31/05/2029, soit 59 mois, une
réduction de loyer de 200 € correspondant à la quote-part restante à la charge de la commune
pour les travaux sur le bâtiment sera appliquée. 2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 89
La séance publique est levée à 20h00.
Vu le présent compte-rendu,
Le 16 mai 2024.
Lionel TARDY, Maire.