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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fougeré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 27 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mairie - 58, rue de la Forêt – 85480 FOUGERÉ – 02 51 05 71 78 – mairie@fougere.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Le lundi 27 avril 2026 à 19 h Salle du Conseil Municipal en mairie.
NOTE
Délibérations d’ordre général
• 20260427_D25 : Nomination du secrétaire de séance: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260427_D26 :Approbation du PV de la séance précédente: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260427_D27 : Représentants Vendée Expansion: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260427_D28 : Représentants Géo Vendée: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260427_D29 : CCID: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
Ressources et vie locale :
• 20260427_D30 : CFU Budget Principal: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260427_D31 : CFU Budget Annexe: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260427_D32 : Affectation de résultat Budget Principal: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260427_D33 : Affectation de résultat Budget Annexe lotissement: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260427_D34 : Budget Primitif - Budget principal: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260427_D35 : Budget Primitif Annexe – Lotissement Saint Martial 2: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260330_D36 : Vote des taux d’imposition 2026: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260330_D37 : Délibération d’octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France
Locale: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
Aménagement et développement local :
• 20260330_D38 : Attribution du marché de voirie 2026: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• 20260330_D39 : Attribution du marché de VRD Lotissement Saint Martial 2: ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ.
• 20260330_D40 : Demande de subvention amendes de polices: ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
Familles et solidarités :
• 20260330_D41 : Attribution à divers organismes d’une subvention pour l’année 2026: ADOPTÉE
A L’UNANIMITÉ.