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Ordre du Jour - ODJ 24 JUIN 2024
Procès Verbal - 99 DE 24.05.27.01 Approbation du PV de la séance
Ordre du Jour - ODJ 16 DECEMBRE 2024
Ordre du Jour - ODJ 15 AVRIL 2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 15 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Environnement,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
15
avril
2024
à 18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
25
mars
2024
Rapporteur
: D.
de
WINTER
AFFAIRES
GÉNÉRALES
2/
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAEnR)
/ Définition
des
modalités
de
consultation
du
public
Rapporteur
: D.
de
WINTER
3/
Adhésion
à la
Fondation
du
Patrimoine
Rapporteur
: D.
de
WINTER
FINANCES
4/
Demande
des
Foyers
Normands
au
titre
d’une
garantie
d’emprunt
pour
la construction
de
20
logements
(Opération
Pôle
Santé)
/ Actualisation
de
la délibération
n°
23.12.18/08
Rapporteur
: D.
de
WINTER
5/
Demande
de
subvention
pour
l’équipement
mobilier
et matériel
de
la future
médiathèque
— pôle
culturel
Rapporteur
: D.
de
WINTER
6/
Demande
de
subvention
pour
l’acquisition
de
documents
tous
supports
pour
la future
médiathèque
— pôle
culturel
Rapporteur
: D.
de
WINTER
7/
Demande
de
subvention
pour
l’équipement
informatique
et numérique
de
la future
médiathèque
- pôle
culturel
Rapporteur
: D.
de
WINTER
CULTURE
8/
Remboursement
aux
familles
suite
à la
fermeture
de
l'atelier
cirque
Rapporteur
: M-F.
MOLLET
JEUNESSE
9/
Remboursement
à un
tiers
/ Atelier
équitation
Rapporteur
: J-L.
BOISSÉE
10
/ Convention
de
mise
à disposition
d’une
salle
du
carrefour
Antoine
Vitez
au
bénéfice
de
la
Mission
Locale
Caen
la mer
Calvados
Centre
Rapporteur
: J-L.
BOISSÉE
AFFAIRES
GÉNÉRALES
11 /
Convention
de
reversement
aux
communes
des
aides
du
programme
ACTEE
2
Rapporteur
: D.
de
WINTER
QUESTIONS
DIVERSES
Giberville,
le 8
avril
2024
Le
Maire,
Damien
de
WINTER