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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV CIAS 04 06 2026 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV CIAS 04 06 2026 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Démocratie,
SONT
CU
PROCES-VERBAL
Centre
Intercommunal
DE
SEANCE
d'Action
Sociale
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
04
JUIN
2026
—
18H30
L'an
deux-mille-vingt-six,
le vingt-neuf
mai,
à dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
d'administration
du
CIAS
Montaigu-Rocheservière
dûment
convoqué
le vingt-neuf
mai
deux-mille-vingt-six
par
le Président
Antoine
CHÉREAU,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
l'Hôtel
d'agglomération,
1 rue
Henri-Joyau
à Montaigu-Vendée,
sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
CHÉREAU.
Date
d'affichage
de
la convocation
: 29
mai
2026
Nombre
de Conseillers
en
exercice
: 17
Quorum
: 9
Étaient
présents
(11)
: Marie-Paule
BADREAU
-
Félix
BOSSARD
—
Lionel
BOSSIS
—
Anita
BRIAND
—
Soizic
BROCHARD
-
Philippe
CHAMPAIN
—
Antoine
CHEREAU
- Dominique
CLENET
-— Claude
DURAND
-— Bernadette
GOURRAUD
- Cécilia
GRENET
Etaient
représentés
(3)
: Laurent
BERTAUD
a donné
pouvoir
à Lionel
Bossis
- Béatrice
GOIN
a donné
pouvoir
à Cécilia
Grenet—
Isabelle
RIVIERE
a donné
pouvoir
à Antoine
Chéreau
Etaient
absents
excusés
(3)
: Anne
BOISTEAU-PAYEN
— Anthony
BONNET
- Marielle
RETAILLEAU-PIRAUD
Secrétaire
de
séance
: Lionel
BOSSIS
Assistaient
également
à
la
réunion
: Jean
de
LABARTHE,
Directeur
Général
Adjoint
Pôle
Cohésion
Sociale
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
—
Mélina
LE
DEAN,
Directrice
du
CIAS
—
Nathalie
VRIGNAUD,
Gestionnaire
des
assemblées
ORDRE
DU
JOUR
DEL20260604_01
Installation
des
membres
du
Conseil
d'administration
de
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-Rocheservière
—
Mandat
2026-2032
DEL20260604_02
Election
du
Vice-président
du
CIAS
DEL20260604_03
Désignation
des
représentants
à l'Union
Nationale
des
Centres
Communaux
d'Action
Sociale
(UNCCAS)
DEL20260604_04
Délégations
de
pouvoir
du
Conseil
d'administration
au
Président
Information
Présentation
du
territoire
Information
Présentation
des
établissements
et services
grand
äge
Information
Un
maillage
cohérent
avec
l'offre de santé
Information
Les
enjeux
du
mandat
pour
le CIAS
Après
l'ouverture
de
la
séance
par
Monsieur
le
Président,
en
vertu
de
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
le
Conseil
d'administration
nomme
Monsieur
Lionel
BOSSIS
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
d'administration
du
04
mars
2026
est
adopté
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Président
demande
à
l'assemblée
l'ajout
d'un
point
à
l’ordre
du
jour
relatif
à
la
Désignation
des
représentants
à l'Union
Nationale
des
Centres
Communaux
d'Action
Sociale
(UNCCAS).
Le Conseil
d'administration
à
l'unanimité
décide
d'ajouter
le point
à
l'ordre
du
jour.
AFFAIRES
GENERALES
ET
JURIDIQUES
DEL20260604_
01
—
Installation
des
membres
du
Conseil
d'administration
de
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-Rocheservière
- Mandat
2026-2032
Monsieur
le Président
rappelle
que
le CIAS
dénommé
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-Rocheservière
a été créé
par
délibération
du
Conseil
communautaire
n°DEL 10-2017
en
date
du
09 janvier
2017.
Il rappelle
également
qu'à
la suite
des
élections
municipales
et de
l'installation
du
Conseil
d'agglomération
de
Terres
de
Montaigu,
il convient
de
procéder
au
renouvellement
du
Conseil
d'administration
du
CIAS.
Par
délibération
n°DEL20260511_03
en
date
du
11
mai
2026,
le Conseil
d'agglomération
de
Terres
de
Montaigu,
a
fixé à
17
le nombre
de
membres
composant
le Conseil
d'administration
du
CIAS,
étant
précisé
qu'en
vertu
de
l'article
L123-6
du
Code
de
l'action
sociale
et
des
familles,
le
Conseil
d'administration
est
présidé
par
le
président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale,
à savoir :
-__
Monsieur
Antoine
CHEREAU,
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération,
et que
les
membres
élus
et
les
membres
nommés
le sont
en
nombre
égal
au
sein
du
Conseil
d'administration.
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04 juin
2026
-
= 4
= Par
délibération
n°DEL20260511_04
en
date
du
11
mai
2026,
le Conseil
d'agglomération
de
Terres
de
Montaigu,
a
désigné
les
8
membres
élus
en
son
sein
qui
siègeront
au
Conseil
d'administration
:
-
BERTAUD
Laurent
(Rocheservière)
;
-
BOISTEAU-PAYEN
Anne
(L'Herbergement)
;
- _
BONNET
Anthony
(La
Boissière-de-Montaigu)
;
- _
BOSSIS
Lionel
(Montréverd)
;
-
BROCHARD
Soizic
(La
Bruffière)
;
- _
DURAND
Claude
(Cugand-la-Bernardière)
;
- _
GRENET
Cécilia
(Montaigu-Vendée)
;
-
RIVIERE
Isabelle
(Treize-Septiers)
;
Par
arrêté
n°ARRRE_2026_079
en
date
du
27
mai
2026,
le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
a
nommé
pour
la
durée
du
mandat
de
la
Communauté
d'agglomération,
les
8
membres
du
Conseil
d'administration
représentant
les
associations
visées à
l'article
L123-6
du
CASF
:
-
GOIN
Béatrice,
en
qualité
de
représentant
des
associations
familiales,
sur
proposition
de
l'UDAF
;
-
En
l'absence
de
candidats
des
associations
de
personnes
âgées
et
retraités
du
département,
le
Président
a
constaté
la
« formalité
impossible
» et nommé
CLENET
Dominique
au
titre des
personnes
participant
à des
actions
de
prévention,
d'animation
et de
développement
social
(membre
du
Conseil
de
la Vie
Sociale
EHPAD
Agora
à
Montaigu,
commune
de
Montaigu-Vendée)
;
-
BOSSARD
Félix,
en
qualité
de
représentant
des
associations
de
personnes
handicapées
du
département,
sur
proposition
de
l'association
ADAPEI-ARIA ;
- _
BADREAU
Marie-Paule,
en
qualité
de
représentant
des
associations
œuvrant
dans
le domaine
de
l'insertion
et de
la
lutte
contre
les
exclusions
(Comité
de
soutien
des
usagers
de
l'hôpital
de
Montaigu)
;
-
_BRIAND
Anita,
au
titre
des
personnes
participant
à
des
actions
de
prévention,
d'animation
et
de
développement
social
dans
la
commune
(membre
du
Conseil
de
la
Vie
Sociale
EHPAD
Le
Repos
à
Montaigu,
commune
de
Montaigu-Vendée)
;
-
CHAMPAIN
Philippe,
au
titre
des
personnes
participant
à
des
actions
de
prévention,
d'animation
et
de
développement
social
dans
la
commune
(membre
du
Conseil
de
la
Vie
Sociale
EHPAD
Le
Val
des
Maines,
à Saint-Georges-de-Montaigu,
commune
de
Montaigu-Vendée)
;
-
GOURRAUD
Bernadette,
au
titre
des
personnes
participant
à
des
actions
de
prévention,
d'animation
et de
développement
social
dans
la
commune
(membre
du
Conseil
de
la
Vie
Sociale
EHPAD
Martial
Caillaud,
commune
de
L'Herbergement)
;
-
RETAILLEAU-PIRAUD
Marielle,
au
titre des
personnes
participant
à des
actions
de
prévention,
d'animation
et de
développement
social
dans
la
commune
(membre
du
Conseil
de
la Vie
Sociale
EHPAD
La
Maisonnée,
à
La
Guyonnière,
commune
de
Montaigu-Vendée)
;
Le
Conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
prend
acte
de
la
composition
du
Conseil
d'administration
du
CIAS,
tel
que
présenté
ci-dessus
; déclare
installé
le
Conseil
d'administration
du
CIAS
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-
Rocheservière
à compter
de
ce
jour.
DEL20260604_02
— Election
du
Vice-président
du
CIAS
Monsieur
le
Président
informe
l'assemblée
que
conformément
à
l'article
L123-6
du
Code
de
l'action
sociale
et des
familles,
le Conseil
d'administration
du
CIAS,
dès
sa
constitution,
élit en
son
sein
un
Vice-président
qui
le
préside
en
l'absence
du
Président.
Monsieur
le
Président
invite
les
membres
présents
du
Conseil
d'administration
à faire
acte
de
candidature.
Madame
Cécilia
GRENET
se
porte
candidate
à
la fonction
de
Vice-président
du
CIAS.
Le
dépouillement
du
vote,
a
donné
les
résultats
suivants
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs.
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
f.
Majorité
absolue...
sas
NOM
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Cécilia
GRENET
13
Treize
Madame
Cécilia
GRENET
est
proclamée
Vice-présidente
du
CIAS,
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-
Rocheservière
pour
la durée
du
mandat
du
Conseil
d'administration.
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
juin
2026
-
a De DEL20260604
03
—
Désignation
des
représentants
à
l’Union
Nationale
des
Centres
Communaux
d’Action
Sociale
(UNCCAS)
Monsieur
le
Président
informe
l'assemblée
que
l'UNCCAS
propose
d'associer
le
CIAS
au
développement
de
sa
nouvelle
stratégie,
afin
de
participer
au
renforcement
de
sa
lisibilité
politique
et
opérationnelle
au
niveau
local,
départemental
et
national.
A
cet
effet,
le
CIAS
souhaite
se
porter
candidat
en
désignant
un
représentant
titulaire
et
son
suppléant
au
«
Comité
des
100
»
composant
les
grands
électeurs
de
l'UNCCAS,
qui
élira
par
la
suite
le
Conseil
d'administration
de
l'UNCCAS. Se
sont
portés
candidats
: Madame
Cécilia
GRENET
en
tant
que
représentant
titulaire
et
Monsieur
Lionel
BOSSIS
en
tant
que
représentant
suppléant.
Le
Conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
décide
de
procéder
à
la
désignation
à
main
levée
; désigne
Madame
Cécilia
GRENET
pour
représenter
le
CIAS
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-Rocheservière
auprès
de
l'UNCCAS
en tant que
titulaire
; désigne
Monsieur
Lionel
BOSSIS
pour
représenter
le CIAS
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-
Rocheservière
auprès
de
l'UNCCAS
en
tant
que
titulaire.
DEL20260604_04
-
Délégations
de
pouvoir
du
Conseil
d’administration
au
Président
Monsieur
le
Président
informe
l'assemblée
qu'afin
de
faciliter
le
fonctionnement
quotidien
et
la
gestion
du
CIAS,
il
est
proposé
au
Conseil
d'administration
de
donner
délégation
de
pouvoir
au
Président
du
CIAS,
et en
cas
d'absence
de
ce
dernier,
au
Vice-président.
Le
Conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
décide
pour
faciliter
le fonctionnement
quotidien
et
la gestion
du
CIAS,
de
donner
délégation
de
pouvoir
à
Monsieur
Antoine
CHÉREAU,
Président
du
CIAS
dans
les
matières
suivantes
:
1°
Préparation,
passation,
exécution
et
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
en
matière
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
dont
le
montant
est
inférieur
au
seuil
de
procédures
formalisées
à
date
de
passation
du
marché
ainsi
que
de
toute
décision
concernant
leur
avenant,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
2°
Conclusion
et
révision
des
contrats
de
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
;
3°
Conclusion
de
contrats
d'assurance
;
4°
Création
des
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
du
centre
d'action
sociale
et des
services
qu'il
gère
;
5°
Fixation
des
rémunérations
et règlement
des
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
avoués,
huissiers
de
justice
et
experts
;
6°
Intenter
au
nom
du
CIAS
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
le
CIAS
dans
les
actions
intentées
contre
lui,
et
ce
devant
tout
ordre
de
juridiction,
pour
l'ensemble
des
contentieux,
en
première
instance,
en
appel,
ou
en
cassation
; au
nom
du
CIAS,
le
Président
peut
également
déposer
plainte
dans
toutes
les
instances
pénales
et se
constituer
partie
civile
principale
ou
intervenante,
agir
par
voie
de
citation
directe,
et aux
fins
obtenir
réparation
des
conséquences
que
le
CIAS
peut
subir
de
tout
délit,
contravention
ou
crime
dont
il a
connaissance
et
dont
il a
été
victime
; transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1
000
€.
En
cas
d'absence
où
d'empêchement
du
Président,
délégation
est
donnée
à
Madame
Cécilia
GRENET,
Vice-
présidente
du
CIAS,
dans
les
mêmes
matières
; Conformément
aux
prescriptions
de
l’article
R123-22
du
Code
de
l'action
sociale
et
des
familles,
le
Président
ou
la
Vice-présidente
devront,
à
chaque
séance
du
Conseil,
rendre
compte
des
décisions
prises
sur
le fondement
de
la présente
délégation.
INFORMATIONS
DE
L’ASSEMBLEE
1
—
Présentation
du
territoire
À
l'occasion
de
cette
première
séance
d'installation,
les
éléments
relatifs
au
territoire
sont
présentés.
Le
territoire
de
Terres
de
Montaigu
comprend
9 communes
pour
51
000
habitants,
dont
21
000
habitants
pour
la ville de
Montaigu-
Vendée.
C’est
un
territoire jeune
et familial
qui
compte
de
plus
en
plus
de
séniors
:
-
__+1%
de
nouveaux
habitants
par
an
;
-
40%
de
familles
avec
enfants ;
-
36%
de
moins
de
30
ans;
-
22,4%
de
plus
de
60
ans
contre
18,4%
en
2011.
C'est
un
territoire
où
l'emploi
protège
mieux
de
la
pauvreté
qu'ailleurs.
Il s'agit
du
1°" bassin
industriel
de
Vendée
et
2"
en
nombre
d'emploi
salariés
avec
un
taux
de
chômage
faible
de
4,6%
(6,1%
en
Vendée).
L'emploi
des
femmes
y est élevé
avec
92,1%
chez
les 25-59
ans
(87,6%
en
Vendée).
Le
salaire
médian
est élevé
à 23
320
€ (22
790
€ en
Vendée)
et le taux
de
pauvreté
bas
avec
6%
de
la population
(9%
en
Vendée).
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04 juin
2026
-
SG
ua Plusieurs
documents
structurent
les
compétences
de
l'agglomération.
Ainsi
on
retrouve
l'Analyse
des
besoins
sociaux,
à
renouveler
en
2027,
le
Plan
Familles
et
Santé
contractualisé
avec
l'ARS
et
«
Bien
Vieillir
sur
Terres
de
Montaigu
» à formaliser.
Pour
le CIAS,
on
retrouve
les
projets
d'établissements,
le Contrat
Pluriannuel
d'Objectifs
et
de
Moyens
(CPOM)
avec
l'ARS
et
les
projets
de
services
à
formaliser.
Débat Dominique
CLENET
« Est-ce
un
organisme
privé
qui
a rédigé
l'Analyse
des
Besoins
Sociaux
? »
Antoine
CHEREAU
« En
réalité,
l'Analyse
des
Besoins
Sociaux
a
été
réalisée
par
nos
équipes.
On
se
base
sur
les
observatoires
internes
pour
nous
aider
à
définir
nos
politiques.
»
2 —
Présentation
des
établissements
et services
grand
âge
La
prévention
«
séniors
»
s'établit
à
deux
échelles
:
-
À
l'échelle
intercommunale
pour
la
coordination
de
l'information
via
un
support
dédié
aux
seniors
« Activ'retraite
»
pour
retrouver
les
évènements
et
rencontre
du
territoire
avec
environ
200
séances
de
prévention
chaque
trimestre
;
-
À
l'échelle
des
communes
via
les
CCAS
dont
le rôle
est
de
repérer
les
fragilités
et lutter
contre
l'isolement.
L'offre
grand
âge
sur
le territoire
représente
plus
de
1 000
places
portées
par
différents
acteurs.
Ainsi
sur
l'ensemble
du
territoire,
on
peut
retrouver
des
EHPAD
CIAS,
EHPAD
CCAS,
EHPAD
associatifs
et
mutualistes
et l'EHPAD
CHD.
Cécilia
Grenet
présente
les
chiffres
clés
:
-
Services
: 50
places
SSIAD
(32
CIAS)
et
165
places
portage
repas
;
-
Autonomie
: 49
places
EHPAA,
54
places
Résidence
Autonomie
et
15
places
autonomie
handicap
:
-
EHPAD
classique
: 633
hébergement
permanent,
21
hébergement
temporaire
;
-__
EHPAD
Troubles
cognitifs
: 24
places
accueil
de jour,
24
places
UPAD,
29
CANTOU
et 67
PASA.
Sur
ces
1 000
places,
plus
de
500
sont
gérées
à chaque
étape
du
vieillissement
par
le CIAS.
Débat Dominique
CLENET
« Qu'est-ce
que
le PASA
?”
Cécilia
GRENET
« Le
PASA
est
une
prise
en
charge
particulière
pour
les
résidents
qui
ont
des
troubles
cognitifs
au
sein
des
établissements
et
nous
avons
un
PASA
sur
la
résidence
L'Arbrasève
à
Rocheservière
et
un
PASA
sur
la
résidence
Martial
CAILLAUD
à
l'Herbergement.
Cela
implique
que
dans
la journée,
les
résidents
concernés
sont
pris
en
charge
dans
ce
lieu
spécifique
appelé
le
PASA.
»
Félix
BOSSARD
« Est-ce
qu'il y a
des
prévisions
sur
le PHA
? »
Cécilia
GRENET «
Cela
fait partie
des
choses
que
l’on souhaite
regarder par rapport
aux
besoins
du
territoire.
On
a déjà
étudié
les possibilités,
notamment
du
côté
de
La
Boissière-de-Montaigu,
pour
la résidence
Oxalis.
On
regarde
ce
qui
est
possible
mais
c'est
une
question
qu'il
faut
étudier
et
travailler
sà
l'échelle
du
territoire.
»
Antoine
CHEREAU
« Notre
territoire
est
historiquement
doté
de
beaucoup
de
lits
en
personnes
âgées.
C'est
pratiquement
le plus
gros
territoire
vendéen
par
rapport
au
nombre
d'habitants.
Cela
fait
très
longtemps
que
l’on
nous
interroge
sur
le
nombre
élevé
de
lits
alors
qu'il
en
manque
sur
la
côte,
ce
qui
est
probablement
vrai.
Mais
cela
s'explique
parce
qu'il y a énormément
d'offres
sur place
qui ne
sont pas
liées
à nos
habitants.
Par
exemple,
à La
Chimotaie,
il y a
des
prises
en
charge
pour
des
soins
de
suite
avec
des
gens
du
territoire
et des
personnes
sur l'établissement
qui sont
des
retraités
de
l'éducation
nationale
et donc
pas
du
territoire.
Dans
cette
maison
de
retraite,
vous
ne
retrouverez
pas
les
habitants
de
Cugand-la-Bernardière.
Eux
vont
à
Cugand,
à la
maison
de
retraite
Saint-Gabriel.
II y avait
aussi
des
religieuses
à
Saint-Philbert-de-Bouaine
et
Mormaison.
Les
communes
avaient
fait
quelque
chose
d’un
peu
généraliste
et
l'hôpital
avait
deux
maisons
de
retraite,
Augereau,
pour
des
soins
de
suite
et
Le
Soleil
de
la
Maine,
qui
est
un
EHPAD
psychiatrique.
Pendant
une
certaine
période,
on
s'est
battu
pour
garder
nos
maisons
de
retraite
et
obtenir
les
moyens
d’avoir
un
nombre
d'EHPAD
suffisant
malgré
le fait qu'il y en
avait beaucoup,
car
une
grosse
partie
de
l'offre
n'était
pas
locale.
Depuis
tous
les
travaux
menés
dans
le
cadre
du
schéma
gérontologique
sur
le
territoire
et
au
regard
de
l'existence
et
la
taille
du
CIAS
Terres
de
Montaigu,
nous
sommes
un
interlocuteur
crédible
auprès
de
nos
partenaires,
l’ARS
et
le
Département,
au
point
que
nous
sommes
en
dialogue
et
que
nous
avons
accepté
qu'une
partie
de
nos
lits
d'EHPAD
de
l'hôpital Augereau
soit
redistribuée
à
Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
juin
2026
-
sde C'est
pour
cela
que
nous
avons
décidé,
c’est
très
nouveau,
d’avoir
une
commission
à
l'échelle
de
Terres
de
Montaigu,
qui
ait aussi
un
regard
sur
le
handicap.
C’est
un
sujet
que
nous
n'avons
jamais
exploré
comme
un
parcours
par
exemple.
»
Jean
de
LABARTHE
« Aujourd’hui,
on
le
fait
au
cas
par
cas,
quand
il
y
a
un
besoin,
mais
pas
de
façon
spécialisée.
Il y
a
un
progrès
à faire
mais
cela
fait partie
des
enjeux.
»
Félix
BOSSARD
« C'est
notre
souci
à l'ADAPEI,
les personnes
vieillissantes.
»
Cécilia
Grenet
poursuit
par
la
présentation
des
9
résidences
gérées
par
le
CIAS
:
-
Agora
à
Montaigu
;
-
Le
Repos
à
Montaigu
qui
deviendra
début
2027
la résidence
Danielle
Liaigre
à
Saint-Hilaire-de-Loulay
;
-
Le
Val
des
Maines
à
Saint-Georges-de-Montaigu
;
-
Le
Clos
du
Grenouiller
à
Boufféré ;
-
La
Maisonnée
à
La
Guyonnière
;
-
La
Peupleraie
à Saint-Hilaire-de-Loulay
;
-
L’Arbrasève
à
Rocheservière ;
-
Martial
Caillaud
à
L'Herbergement
;
-
Oxalis
à
La
Boissière-de-Montaigu.
Chaque
admission
y
est
coordonnée
avec
des
préadmissions
locales
qui
examinent
les
inscriptions.
Le
maire
ou
son
représentant
donne
son
avis
et
le
responsable
de
site
fait
des
propositions.
Puis
la
commission
d'admission
générale
pilote
les
parcours
internes,
cordonne
les
200
admissions
externes
annuelles
et
priorise
les
situations
urgentes
en
lien
direct
avec
les
partenaires
clés
(Maison
Vendée
Autonomie,
CHD).
Cette
commission
d'admission
générale
est
composée
de
la vice-présidente
du
CIAS
garante
du
respect
des
critères
et des
priorités,
du
médecin
coordonnateur
pour
l'avis
médical
et
de
la
direction
du
CIAS
qui
prend
la
décision
et
garantit
l'équité
et
le
respect
des
critères.
La
philosophie
des
résidences
du
CIAS
est
« en
établissement,
comme
à
la maison.
». Ainsi
les
résidences
sont
à
taille
humaine,
en
cœur
de
bourg,
en
unités
de vie de
12
à 15
personnes
et autour
d’une
cuisine
à vivre.
La
décoration
est
dans
un
esprit
domicile,
les
résidents
peuvent
personnaliser
les
chambres.
Le
programme
d'animations
est
enrichi
par
des
bénévoles.
Cécilia
Grenet
précise
que
comme
à
la
maison
veut
également
dire
avec
des
soins
de
haute
qualité
avec
une
équipe
d'appui
médicosocial
mutualisée
et
du
matériel
de
soins
récent
et
performant.
La
mutualisation
s'organise
autour
de 3
fonctions
:
-
Fonctions
de
proximité
dédiées
au
soin
: responsable
de
site,
suivi
infirmier,
animation,
secrétariat,
soins
de
nursing,
entretien
cadre
de
vie
;
-
Fonctions
transversales
dédiées,
mutualisées
au
sein
des
différentes
résidences
: direction,
restauration
en
liaison
chaude,
blanchisserie,
maintenance
des
bâtiments
et
entretien
espaces
verts,
démarche
qualité,
contrôle
de
gestion,
appui
médicosociales
(médecin
Co,
infirmière
coordinatrice
du
projet
de
soins,
psycho...),
astreintes,
équipes
volantes
et
pool
de
remplacement
;
-__
Fonctions
supports
mutualisées
avec
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
: investissements,
immobiliers
et
informatiques,
gestion
paies
et carrières,
comptabilité
et facturation,
procédures
de
marchés
publics
et appui
juridique.
Ne
sont
pas
facturés
au
CIAS
la maintenance
informatique
et la communication.
Débat Antoine
CHEREAU
« L'objectif
est
d’avoir
le
maximum
de
moyens
compétents
auprès
de
nos
anciens.
La
force
est
d’être
appuyée
par
les
équipes
de
Terres
de
Montaigu
avec
une
partie
refacturée
(ressources
humaines,
achat
public,
etc.).
Cela
permet
de
refacturer
moins
cher,
voire
de
ne
pas
refacturer
du
tout.
Dans
les
crises
que
nous
avons
eues
il y a
2-3
ans,
l’agglomération
Terres
de
Montaigu
a mis
1,8
millions
d'euros
dans
le
fonctionnement
direct
et la
refacturation
n’a
pas
été
demandée
pour
permettre
d'accompagner
les
personnes
âgées
dans
la crise
et éviter
que
les prix
ne
soient
trop
élevés
pour
les
résidents.
Donc
pour
réussir
à
avoir
le
maximum
de
service
de
qualité
auprès
de
chacun
de
nos
anciens,
il faut
une
machine
opérationnelle
très
performante.
C'est
un
enjeu
managérial
qui
n’est
pas
simple
pour
l'équipe
de
coordination.
On
demande
à
nos
responsables
de
site
d’avoir
une
autonomie,
une
présence,
un
lien
avec
les
familles.
Mais
en
même
temps,
il faut
que
la
décision
locale
soit
conforme
à la décision
générale.
Deuxième
chose,
la
solidarité.
I! y
a
des
différences
de
tarif à
la
chambre
parce
que
les
services
ne
sont
pas
tous
les
mêmes,
en
termes
de
m’,
etc.
En
revanche,
ce
n’est pas
relatif au
besoin
spécifique
de
la maison.
II
y
a
beaucoup
d'établissements
récents,
que
nous
avons
financé
au
fur-et-à-mesure
des
besoins,
et
il y
a
quelques
bâtiments
plus
anciens.
En
revanche,
ce
ne
sont
pas
les
résidents
de
l'EHPAD
ancien
qui
financeront
les
travaux,
mais
bien
l'ensemble
des
résidents.
C'est
un
sujet
pour
nous
important.
Dans
les
prévisions
de
travaux,
il y a
une
logique
de
gestionnaire
de
biens
immobilier.
Nous
savons
à
quel
moment
nous
aurons
des
disponibilités
pour
réinjecter
de
l'argent
dans
tel
ou
tel projet.
»
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04 juin
2026
-
-5- En
termes
de
coût,
Cécilia
Grenet
rappelle
que
le cout
moyen
d'une
personne
en
EHPAD
s'élève
à 4 800
€ par
mois,
financé
à
51%
par
le résident
soit
2 450
€,
37%
par
l'assurance
maladie
pour
les
soins,
11%
par
le Département
et
1%
par
l’aide
au
logement.
Elle
précise
que
le
tarif
moyen
des
établissements
du
CIAS
est
3%
inférieur
au
tarif
moyen
et 5%
inférieur
au
tarif médian.
En
termes
d'hospitalisation,
les
EHPAD
du
CIAS
hospitalisent
moins,
avec
une
moyenne
de
0,38
jour
d'hospitalisation
par
résident
par
an.
La
moyenne
EHPAD
en
Vendée
est
à
+46%
que
le CIAS,
celle
en
Pays
de
la
Loire
est
à +65%
et en
France
+143%.
Débat Lionel
BOSSIS
« Avec
une
population
dans
nos
EHPAD
qui
augmente
toujours
en
âge
et
un
taux
de
dépendance
accru,
en
se
comparant
aux
autres
territoires,
notre
territoire
a
vu
une
population
qui
vieillit
vraiment
depuis
10
ans.
»
La
commune
a
un
rôle
essentiel.
Chaque
commune
disposant
d'un
établissement
intercommunal
a
un
élu
désigné
au
CIAS.
Un
Conseil
de
la Vie
Sociale
et une
association
des
loisirs
sont
présents
dans
chaque
résidence.
3 —
Un
maillage
cohérent
avec
l'offre
de
santé
Monsieur
le Président
expose
que
le territoire
dispose
d'une
offre
de
santé
structurée
et
lisible
avec
en
centralité,
le
CHD,
le CMP
adulte,
l'hôpital
de
jour
psychiatrique,
l'IME,
l'ESAT
le Centre
Habitat
de
l'ADAPEI-ARIA,
la radiologie,
l'ophtalmologie
et
la
médecine
de
travail.
Prochainement
viendront
s'ajouter
la
Maison
Départementale
des
Solidarités
et
de
la
Famille,
Mon
Espace
Familles
et
Santé
et
un
laboratoire
d'analyses.
La
densité
de
professionnels
de
santé
est
en
augmentation
pour
le
territoire
à
8,9
pour
1
000
habitants
alors
que
pour
la Vendée
et Les
Pays
de
la
Loire,
la densité
diminue
et atteint
respectivement
6,3
et 7,8.
Le
territoire
a
une
population
en
bonne
santé
avec
un
bon
recours
au
dépistage
pour
les
habitants
:
-
49,9%
de
dépistage
du
cancer
colorectal
soit
5 723
patients
(43%
en
Vendée)
;
-
68,1%
de
dépistage
du
cancer
du
sein
soit
5 078
patientes
(62,7%
en
Vendée)
;
-
52,9%
de
dépistage
du
cancer
du
col
de
l'utérus
soit
7 053
patientes
(50,5%
en
Vendée).
Le
quartier
santé
de
Montaigu
se
développe
fortement
pour
répondre
aux
besoin
de
santé
spécialisée
du
bassin
de
vie du
nord-est
de Vendée
(75
000
à 125
000
habitants
selon
les
spécialités)
et pour
répondre
aux
besoins
récurrents
notamment
en
termes
de
stationnement
et de
foncier
pour
de
futurs
projets.
Ainsi
un
nouveau
parking
semi
enterré
verra
le jour
en
2028
avec
un
capacité
de
414
places
pour
les
voitures
et
deux-roues.
Mon
Espace
Familles
et Santé
viendra
s'ajouter
au
cœur
de
ce
quartier
avec
une
nouvelle
implantation
de
1 500
m°2.
Ce
lieu
incarne
la politique
du
territoire
en
matière
de
santé,
action
sociale
et grand
âge.
4 —
Les
enjeux
du
mandat
pour
le CIAS
Monsieur
le
Président
présente
les 4
enjeux
du
mandat
pour
le CIAS
:
1-
La
prévention
: renforcement
d’Activ'retraite
par
des
actions
de
prévention
ciblées
;
2-
Les
parcours
: création
d’un
guichet
sénior
à
Mon
Espace
Familles
et Santé
;
3-
Le
domicile:
renforcement
des
services
de
portage
de
repas
et
soins
à
domicile,
coordination
et
habitat
adapté
;
4-
Les
établissements
: ouverture
de
la
résidence
Danielle
Liaigre
à
Saint-Hilaire-de-Loulay
début
2027
avec
l'ambition
d’un
établissement
à la pointe
de
la prise
en
charge
des
personnes
désorientées
et rénovation
de
la résidence
Martial
Caillaud
à
L'Herbergement
avec
l'ambition
d’un
établissement
exemplaire
ouvert
sur
la
commune,
moderne,
bien
équipé
été
correspondant
aux
nouvelles
attentes
des
ainés.
5
—
Prochaines
séances
du
Conseil
d'administration
-
Mercredi
24
juin
2026
à
18h30
-
Jeudi
15
octobre
2026
à
18h30
-
Jeudi
10
décembre
2026
à
18h30
æ
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h20
Lionel
BOSSIS
Antoine
CHEREAU
Secrétaire
de
séance
Président
L
se
|
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
juin
2026
-
U
-6-
En