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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV CIAS 04 03 2026 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV CIAS 04 03 2026 signe)
Thèmes du document : Vieillesse, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
ou
PROCES-VERBAL
Centre
Intercommunal
D
EF
S
EAN
GC
E
d'Action
Sociale
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
04
MARS
2026
—
18H30
L'an
deux-mille-vingt-six,
le
quatre
mars,
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Consoil
d'administration
du
CIAS
Montalgu-Rocheservière
dûment
convoqué
le vingt-six
février deux-mille-vingt-six
par
le Président
Antoine
CHÉREAU,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à l'Hôtel
d'agglomération,
1 rue
Henri-Joyau
à Montaigu-Vendée,
sous
la présidence
de
Madame
Cécilia
GRENET,
Vice-présidente,
Date
d'affichage
do
la convocation
: 26
février
2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 17
Quorum
: 9
Étalent
présents
(11)
: Marie-Paule
BADREAU
- Anthony
BONNET
- Lionel
BOSSIS
- Philippe
CHAMPAIN
- Bernard
DABRETEAU
- Marie-José
GIRAUD
— Cécilia
GRENET
- Madeleine
GUITTET
- Colette
JADAUD
- Anne-Marie
JOUSSEAUME
- Jacqueline
RAUTUREAU
Etalent
représentés
(3)
: Jean-Michel
BREGEON
a
donné
pouvoir
à Anthony
Bonnet
-
Béatrice
GOIN
a donné
pouvoir
à Cécilia
Grenet
-
Marine
RABILLER
a
donné
pouvoir
à Bernard
Dabreteau
Etalent
absents
excusés
(3)
: Antoine
CHEREAU
-
Isabelle
RIVIERE
- Daniel
ROUSSEAU
Socrétaire
de
séance
: Anthony
BONNET
Assistalent
également
à
la
réunion
: Nicolas
BROCHARD,
Coordinateur
restauration
collective
—
Jean
de
LABARTHE,
Directeur
Général
Adjoint
Pôle
Cohésion
Sociale
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
— Julien
DURAND,
Coordinateur
ressources
matérielles
- Sylvie
DURANDET,
Infirmière coordinatrice
générale
des
soins,
directrice
adjointe — Olivier GALLARD,
Coordinateur
qualité - Mélina
LE
DEAN,
Directrice
du
CIAS
—- Manuela
SAVARY,
Coordinatrice
ressources
humaines
— Eric SOULARD,
Contrôleur
de
gestion
- Nathalle
VRIGNAUD,
Gestionnaire
des
assemblées
ORDRE
DU
JOUR
DEL20260304_01
Rapports
d'activité
2025
DEL20260304_02
Groupement
de
commandes
pour
la
poursuite
du
déploiement
des
réseaux
numériques
et de
télécommunications
privés
sur
le territoire
de
Terres
de
Montaigu
DEL20260304_03
Décision
modificative
n°1
- Budget
principal
DEL20260304_04
Cession
du
véhicule
Citroën
Jumper
immatriculé
CS-371-NS
DEL20260304_05
Commission
des
Financeurs
de
la Prévention
pour
la Perte
d'Autonomie
DEL20260304_06
Convention
avec
le Lycée
Saint
Carlos
ACUTIS
pour
l'accuell
d'élèves
en formation
CAP
PSR
et CAP
AAGA
DEL20260304_07
Modification
du
tableau
des
effectifs
permanents
Information
Prestations
d'entretien
et
maintenance
des
ascenseurs,
élévateurs,
portes
et
portails
automatiques
des
bâtiments
de
la
Communauté
d'agglomération,
du
CIAS
et de
la commune
de
Montaigu-Vendée
Information
Point
d'avancement
des
travaux
de
l'UPAD
Information
Rétrospective
des
travaux
du
Conseil
d'administration
du
CIAS
Après
l'ouverture
de
la
séance
par
la
Vice-présidente,
en
vertu
de
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
le
Conseil
d'administration
nomme
Monsieur
Anthony
BONNET
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
d'administration
du
29
janvier
2026
adopté
à l'unanimité.
AFFAIRES
GENERALES
ET
JURIDIQUES
DEL20260304_01
— Rapports
d’activité
2025
Madame
la
Vice-présidente
informe
l'assemblée
que
l'article
R314-50
du
Code
de
l'action
sociale
et
des
familles
stipule
que
«
Un
rapport
d'activité,
établi
par
une
personne
ayant
qualité
pour
représenter
l'établissement
ou
le
service,
est
joint
au
compte
administratif
et
décrit,
pour
l'exercice
auquel
se
rapporte
ce
compte,
l'activité
et
le
fonctionnement
de
l'établissement
ou
du
service
».
Madame
la Vice-présidente
présente
donc
les
rapports
établis
en
application
de
ces
dispositions.
Les
taux
d'occupation
en
2025
:
-
_100,18%
pour
l'EHPAD.
Le taux
est supérieur
à
100%
en
raison,
parfois,
de
la prise
en
charge
de
personne
de
type
EHPAD
dans
une
chambre
de
type
EHPAA
;
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
mars
2026
-
-1- -
Pour
les
places
non-médicalisées
: 92,44%
pour
l'EHPAA
et 96%
pour
la résidence
autonomie
;
- _ 87,71%
pour
le SSIAD.
L'évolution
des
entrées
et
sorties
en
2025
:
-
En
EHPAD,
retour
à
un
taux
de
rotation
identique
à celui
de
2021.
On
compte
123
entrées
pour
121
sorties
;
-
Idem
pour
le
SSIAD
avec
34
entrées
pour
32
sorties
;
-
En
EHPAA,
on
dénombre
28
entrés
pour
29
sorties.
La
moyenne
d'âge
des
résidents
en
2025
est
de
87,55
ans
pour
une
moyenne
d'âge
à
l'entrée
en
2025
de
84,66
ans. Concernant
le
nombre
d'hospitalisations
EHPAD
Muitisite,
on
compte
518
jours
sur
l'ensemble
des
résidents.
Le
taux
en
Vendée
est
de
+46%
et en
France
+143%
par
rapport
au
CIAS
Montaigu-Rocheservière
Enfin
sur
le
rapport
qualité,
les
commissions
de
restauration
sont
en
place,
la
commission
de
sécurité
est
favorable
en
2025,
Il
reste
à
formaliser
le
projet
d'établissement,
les
commissions
d'animations
et
les
projets
personnalisés,
La
commission
qualité
est
à
réaliser,
Enfin
le
plan
d'amélioration
de
la qualité
existe
mais
doit
être
actualiser.
Madame
la Vice-présidente
présente
le
rapport
d'activité
du
CRT,
Centre
de
Ressources
Territorial
2025.
Pour
le volet
1,
qui
traite
de
la prévention,
l'équipe
est
composée
de
la chargée
de
mission
du
CRT
en
lien
avec
la
chargé
de
prévention
CLS.
Le
programme
de
prévention
à destination
des
séniors
a été
mis
en
place.
47
participants
en
2025
ont
pu
échanger
sur
les
sujets
de
la sécurité
numérique
et
le
logement,
agir
vite
et comprendre
l'AVC
et
les
gestes
qui
sauvent.
Le
programme
information
et
sensibilisation
professionnelle
sera
mis
en
place
en
2026
avec
les
sujets
tels
que
la coordination
et le repérage,
et la prévention
des
chutes.
Pour
le
volet
2,
accompagner
des
situations
complexes,
l'équipe
est
composée
de
la
chargée
de
mission
du
CRT,
d'une
infirmière
diplômée
d'état
et
d'une
assistante
sociale
pour
la
coordination
et
d'un
médecin
coordonnateur.
L'objectif
est
d'avoir
un
accompagnement
renforcé,
une
sécurisation
du
domicile,
une
gestion
des
situations
d'urgence,
un
soutient
à
l'aidant
et
la
continuité
du
projet
de
vie.
En
2025,
-
54
bénéficiaires
(+69%)
ont
été
accompagnés
sur
l'ensemble
du
territoire
dont
en
moyenne
30
personnes
en
file active
en
permanence
;
-
53
nouvelles
demandes
(+112%)
;
-
9
refus
d'admissions
;
-
7
clôtures
de
la demande
en
raison
des
entrées
en
institution,
décès
ou
hospitalisation
longue.
Madame
la
Vice-présidente
précise
que
les
objectifs
2025
du
plan
de
redressement
mis
en
œuvre
en
fin
d'année
2024
ont
été
atteints
sur
les
trois
points
suivants :
-
Le
taux
d'occupation
des
résidences
avec
un
réel
à
97,6%
pour
un
prévisionnel
à
97,5%
(93,1%
en
2024)
;
-_
L'intérim
avec
une
réduction
de
1
981
heures
soit
l'équivalent
de
1,2
équivalent
temps
plein
soit
une
diminution
de
86%
par
rapport
à
2024
et
un
gain
de
7,8
ETP ;
-
Un
résultat
comptable
excédentaire
de
+316
k€
pour
2025
à consolider
sur
l'exercice
2026
(en
2024,
résultat
comptable
de
-858
k€).
Le
Conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
prend
acte
des
rapports
d'activité
annuels
2025
EHPAD
Multisite,
EHPAA
Multisite,
Résidence
autonomie
et
Service
de
Soins
Infirmiers
A
Domicile
tels
qu'ils
sont
présentés
en
annexe. DEL20260304_02
—
Groupement
de
commandes
pour
la
poursuite
du
déploiement
des
réseaux
numériques
et
de
télécommunications
privés
sur
le
territoire
de
Terres
de
Montaigu Madame
la
Vice-présidente
informe
l'assemblée
que
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération,
via
sa
Direction
des
Systèmes
d’information
et
de
la
Transition
Numérique
(DSITN),
gère
l'ensemble
des
télécommunications,
réseaux
et
systèmes
d'informations
des
différentes
collectivités
du
territoire
(serveurs,
systèmes
de
stockage,
de
virtualisation,
sauvegarde,
etc.).
Le
marché
existant
portant
sur
la
réalisation
des
travaux
de
pose
et
de
raccordement
de
câbles
réseau
cuivre
et
de
cäbles
à fibres
optiques
arrive
à échéance
fin juin
2026.
L'objectif
est
de
poursuivre
le
déploiement
des
réseaux
numériques
sur
le
territoire,
soit,
pour
relier
les
sites
intercommunaux
et communaux,
soit
pour
l'extension
de
sites
ciblés
(gérés
par
Terres
de
Montaigu).
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
mars
2026
-
0e Il est
proposé
au
Conseil
d'administration
de
valider
l'adhésion
au
groupement
de
commandes
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
et
les
communes
du
territoire,
dans
le
but
de
mutualiser
les
besoins
sur
l'ensemble
du
territoire
avec
notamment
une
rationalisation
des
achats.
La
création
d'un
groupement
de
commandes
nécessite
obligatoirement
l'élaboration
d'une
convention
constitutive
signée
par
l'ensemble
des
entités
adhérant
au
groupement
définissant
les
modalités
d'organisation
du
groupement
et les
missions
de
chacun
des
membres,
notamment
celles
du
coordonnateur,
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
est
désignée
coordonnateur
du
groupement
de
commandes
par
l'ensemble
des
membres,
via
la DSITN.
Chaque
membre
adhère
au
groupement
de
commandes
en
adoptant
la
convention
par
délibération
de
son
assemblée
délibérante
ou
par toute
décision
de
l'instance
autorisée.
Les
membres
s'engagent
contractuellement
les
uns
envers
les autres
par
la signature
de
cette
convention
de
groupement.
Le
Conseil
d'administration,
à l'unanimité,
valide
l'adhésion
du
CIAS
au
groupement
de
commandes
avec
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
et
les
communes
du
territoire
pour
le
renouvellement
des
prestations
susvisées
;
valide
le
rôle
de
coordonnateur
du
groupement
confié
à
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
via
la
Direction
des
Systèmes
d'Information
et
de
la
Transition
Numérique
; approuve
le
projet
de
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
les
travaux
de
déploiement
des
réseaux
numériques
et
de
télécommunications
privées
de
Terres
de
Montaigu
;autorise
Madame
la Vice-présidente
à signer
le formulaire
d'adhésion
et prendre
toute
mesure
d'exécution
de
la présente
délibération.
AFFAIRES
FINANCIERES
DEL20260304_03
—
Décision
modificative
n°1
—- Budget
principal
Madame
la Vice-présidente
informe
l'assemblée
que,
dans
l'attente
du
budget
supplémentaire,
des
ajustements
de
crédits
de
dépenses
et
de
recettes
sont
nécessaires
sur
le
budget
principal.
Il'est
proposé
de
voter
la
décision
modificative
n°1
pour
2026
du
budget
principal,
dans
les
conditions
ci-dessous
exposées. BUDGE
INCIPAL
La
décision
modificative
n°1
s'équilibre
à
170
000
€
en
dépenses
et
recettes,
dont
0 €
en
fonctionnement
et
170
000
€ en
investissement.
Les
principaux
mouvements
d'investissement
concernent
:
-
Des
dépenses
d'acquisition
de
matériel
dans
le
cadre
du
PAI
numérique
pour
170
000,00
€
financées
par
une
subvention
d'équipement
de
110
000,00
€
;
-
Un
emprunt
d'équilibre
de
60
000
€
dont
le
montant
sera
revu
au
budget
supplémentaire,
après
la
reprise
des
résultats
2025.
La
vision
par
chapitre
est
la
suivante
:
Chapitre
Dépenses
Recettes
FONCTIONNEMENT
0,00
€
0,00
€
INVESTISSEMENT
170
000,00
€
170
000,00
€
21
Immobilisations
corporelles
170
000,00
€
13
Subventions
d'équipement
110
000,00
€
16
Emprunts
et assimilés
60
000,00
€
Total
général
AUS
170
000,00
€
Le
Conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
approuve
la
décision
modificative
n°1
pour
2026
du
budget
43150
Budget
principal.
DEL20260304_
04
—
Cession
du
véhicule
Citroën
Jumper
immatriculé
CS-371-NS
Madame
la Vice-présidente
informe
l'assemblée
que
le véhicule
Citroën
Jumper
utilisé
par
le
service
maintenance
du
CIAS
Montaigu-Rocheservière
et
immatriculé
CS-371-NS
est
immobilisé
depuis
plusieurs
mois
à
la
suite
d'une
panne
moteur
majeure,
Après
analyse,
les
frais
de
réparation
se
révèlent
disproportionnés
au
regard
de
la valeur
du
véhicule.
Par
ailleurs,
une
prise
en
charge
par
une
casse
automobile
entraînerait
des
frais
de
transport
supplémentaires.
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
mars
2026
-
5.5 Afin
d'éviter
des
coûts
additionnels
et
de
libérer
l'emplacement
de
stationnement,
il
est
proposé
au
Conseil
d'administration
de
ne
pas
procéder
à
la
réparation
et
de
céder
ce
véhicule
à titre
gratuit
au
Garage
CHARRIE,
situé
11
Rue
de
la Vendée
à Montaigu-Vendée,
qui
l'héberge
actuellement.
Cette
cession
permettra
de
retirer
du
parc
un
véhicule
définitivement
inutilisable,
d'éviter
des
frais
de
remorquage
ou
de
destruction
et de
régulariser
l'inventaire
du
CIAS.
Le
véhicule,
acquis
en
2017,
est
inventorié
sous
le
numéro
2017
2182
013
pour
une
valeur
nette
comptable
de
0
€
au
31
décembre
2025.
Le
Conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
autorise
la
cession à
titre
gratuit
du
véhicule
Jumper
immatriculé
CS-
371-NS
au
Garage
CHARRIER,
situé
11
rue
de
la
Vendée
à
Montaigu-Vendée
(85600);
autorise
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
formalités
en
vue
de
cette
cession
; autorise
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à établir
les
écritures
comptables
pour
constater
la sortie
du
véhicule,
inventorié
sous
le numéro
2017
2182
013,
du
patrimoine
du
CIAS.
DEL20260304
05
—
Commission
des
Financeurs
de
la
Prévention
pour
la
Perte
d’Autonomie Madame
la
Vice-présidente
informe
l'assemblée
que
la
Commission
des
Financeurs
de
la
Prévention
de
la
Perte
d'Autonomie
(CFPPA)
du
Département
de
la
Vendée
a
lancé
un
appel
à
candidatures
2026-1
pour
le financement
d'actions
collectives
de
prévention
à destination
des
personnes
âgées
de
60
ans
et plus,
ainsi
que
de
leurs
aidants,
conformément
au
cahier
des
charges
départemental.
Ce
dispositif
vise
à
soutenir
des
actions
permettant
de
prévenir
ou
retarder
la
perte
d'autonomie
et
d'agir
sur
les
fragilités
repérées.
Dans
le
cadre
de
cet
appel
à
candidatures,
le
CIAS
a
déposé
8 dossiers,
dont :
-
Plusieurs
actions
déjà
financées
précédemment
(renouvellement)
:
o
Médiation
animale
: 66
séances
pour
une
aide
sollicitée
de
10 475€ ;
o
Aquarelle
Gourmande
: 31
séances
pour
une
aide
sollicitée
de
7 750
€;
-
Plusieurs
nouvelles
actions
proposées
pour
2026 :
o
Au
cœur
de
ma
bulle
pour
retrouver
calme,
sérénité
et
confort
physique
pour
une
meilleure
qualité
de
sommeil
et
une
atmosphère
harmonieuse
au
sein
de
l'établissement
: 23
séances
pour
une
aide
sollicitée
de
4 830€;
o
Poterie,
initiation
aux
techniques
de
céramique
pour
stimuler
la
motricité
fine
et
encourager
la
créativité
: 23
séances
pour
une
aide
sollicitée
de
8
520
€ ;
o
Jeux
de
Maud,
pause
conviviale
autour
de
jeux
en
bois
personnalisés
: 21
séances
pour
une
aide
sollicitée
de
4245€;
o
Voyage
sensoriel
pour
favoriser
la détente
physique
et
mentale
grâce
à
une
immersion
douce
dans
un
univers
de
son
et
de
vibrations
: 37
séances
pour
une
aide
sollicitée
de
7
224
€;
o
Scène
en
douceur
(théâtre),
pour
stimuler
la
mémoire,
l'attention,
la
motricité,
et
le
lien
social,
encourager
l'expression
et la gestion
des
émotions
ainsi
que
le partage
de
souvenirs
: 26
séances
pour
une
aide
sollicitée
de
6
361€;
o
Danse
adaptée
pour
proposer
une
véritable
expérience
dansée,
accessible
à
tous,
répondant
aux
besoins
moteurs,
cognitifs,
relationnels
et
émotionnels
des
résidents
: 32
séances
pour
une
aide
sollicitée
de
5 488
€.
Ces
actions
s'inscrivent
dans
les
orientations
du
programme
coordonné
départemental
2023-2027
et
répondent
aux
critères d'éligibilité du
cahier
des
charges,
notamment
en
matière
de
prévention,
de
soutien
à l'autonomie,
d'ouverture
des
établissements
vers
l'extérieur
et
de
mixité
des
publics.
L'instruction
des
dossiers
est
prévue
en
mars
2026.
En
cas
d'avis
favorable,
une
convention
spécifique
sera
établie
entre
le
Département
de
la Vendée
et
le
CIAS
Montaigu-Rocheservière
pour
chaque
action
retenue.
Afin
de
ne
pas
retarder
la
mise
en
œuvre
des
actions
retenues
et
permettre
une
contractualisation
rapide
dès
l'obtention
des
crédits,
il
est
proposé
au
Conseil
d'administration
d'autoriser
Monsieur
le
Président,
ou
son
représentant,
à
signer
les
conventions
de
financement
correspondantes
aux
actions
sélectionnées
par
la
CFPPA.
Le
Conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
prend
acte
des
huit
dossiers
déposés
dans
le
cadre
de
l'Appel
à
candidatures
2026-1
de
la
Commission
des
Financeurs
de
la
Prévention
de
la
Perte
d'Autonomie
du
Département
de
la Vendée
; autorise
Monsieur
le
Président,
ou
son
représentant,
à signer
les conventions
de
financement
établies
par le Département
de
la Vendée
pour
les actions
retenues
dans
le cadre
dudit appel
à candidatures
CFPPA
2026-1
;
autorise
Monsieur
le
Président,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
actes
afférents
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
mars
2026
-
-4- RESSOURCES
HUMAINES
DEL20260304_06
—
Convention
avec
le
Lycée
Saint
Carlo
ACUTIS
pour
l’accueil
d'élèves
en
formation
CAP
PSR
et
en
CAP
AAGA
Madame
la
Vice-présidente
informe
l'assemblée
que
le
Lycée
Saint
Carlo
ACUTIS,
situé
à
Montaigu-Vendée,
propose
plusieurs
formations
dont
le
CAP
Production
et
Service
en
Restaurations
(PSR)
et
le
CAP
Agent
Accompagnant
au
Grand
Age
(AAGA).
Ces
formations
prévoient
des
séquences
de
mise
en
situation
professionnelle,
indispensables
à l'acquisition
des
compétences
du
référentiel,
Dans
le
cadre
d'une
convention
de
partenariat,
le
CIAS
Montaigu-Rocheservière
et
le
Lycée
Saint
Carlo
ACUTIS
souhaitent
permettre
aux
élèves
de
CAP
PSR
et
CAP
AAGA
de
réaliser
des
travaux
pratiques
externalisés,
supervisés
par
un
enseignant
de
la
formation,
au
sein
des
établissements
du
CIAS.
Ce
dispositif
vise
à
placer
les
élèves
en
situation
professionnelle
réelle,
tout
en
favorisant
l'ouverture
des
établissements
vers
son
environnement.
Les
objectifs
pédagogiques
de
ces
séquences
de
pratique
en
établissement
sont
de
:
-
Pratiquer
en
service
sur différents
pôles
(à table,
en
self, en
chambre)
afin de
mettre
en
œuvre
les différentes
compétences
du
référentiel
de
la
certification
;
- _
Bénéficier
de
l'encadrement
d'un
enseignant
tout
en
étant
en
milieu
professionnel ;
-
Découvrir
les
publics
accueillis
en
restauration
collective
et
en
établissement
médico-social
;
-
Apprendre
à travailler
avec
des
équipes
pluridisciplinaires
;
-__
Pouvoir
expérimenter
et travailler
sur
la communication
à l'usager.
Le
Conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
approuve
la
convention
de
partenariat
entre
le
CIAS
Montaigu-
Rocheservière
et
le
Lycée
Saint
Carlo
ACUTIS
pour
l'accueil
d'élèves
en
formation
CAP
PSR
et
CAP
AAGA
au
sein
des
établissements
du
CIAS
Montaigu-Rocheservière
; autorise
Monsieur
le
Président,
ou
son
représentant,
à signer
la
convention
de
partenariat
avec
le
Lycée
Saint
Carlo
ACUTIS
pour
l'accueil
d'élèves
en
formation
CAP
PSR
et
CAP
AAGA
; autorise
Monsieur
le
Président,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
actes
afférents
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
DEL20260304_07
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
permanents
Madame
la Vice-présidente
rappelle
qu'il
appartient
au
Conseil
d'administration
de
voter
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Il lui
est
ainsi
proposé
de
se
prononcer
sur
les
modifications
ci-dessous
:
ne
CUT CETTE
Ce:
L Te LA ler
| Date
d'effet
EURE)
FILIÈRE
SOCIALE
ET
MEDICO-SOCIALE
A
1
poste
1
poste
pre
Agent social (Cat. C)
Agent social (Cat. C)
06/03/2028 [Adaptation lemps de fraval
Temps
complet
Temps
non
complet
31,5/35ème
Martial
1 poste
:
Cadre
de
Santé
(Cat.
A)
|
01/06/2026
Caillaud
Temps
complet
T
poste
Mobilité
interne
/
Cadre
de
Santé
(Cat.
A)
01/06/2026
Equipe
Temps
complet
Coordination
1
poste
1
poste
Sous
réserve
des
Médecin
2"
classe
(Cat.
A)
Médecin
2è"e
classe
(Cat,
A)
01/06/2026 |
modalités
de
recrutement
Temps
non
complet
14/35ême
Temps
non
complet
7/35ème
en
lien avec le CHD
1
5e
Changement
de
grade
en
ga
/
Gadre
d
ee
ao
soins
01/06/2026 |
vue
du recrutement
suite
aillau
me
UE
)
mobilité interne
1
poste
Cadre
d'emploi
1
poste
Alde-soignant
(Cat.
B)
L'Arbrasève
Agent social (Cat, C)
ou CEE
E
ARE
4 |
omos202e | AMepilon
du crasle pour
à
ë
Temps
non
complet
32/3877
Ou
Cadre
d'emploi
Agent
social
(Cat.
C)
Temps
non
complet
32/35ème
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
mars
2026
-
LS2 1
poste
Cadre
d'emploi
1
poste
Aide-soignant
(Cat.
B)
Aide-soignant
classe
supérieure
Ou
Cadre
d'emploi
Auxiliaire
de
01/04/2026
Adaptation
du
grade
pour
(Cat.
B)
soins
(Cat.
C)
recrutement
Temps
complet
Ou
Cadre
d'emploi
Agent
social
(Cat.
C)
Temps
complet
1
poste
1
poste
Agent
social
principal
2è"°
classe
Cadre
d'emploi
Agent
social
01/04/2026 | Adaptation
du
grade
suite
(Cat.
C)
(Cat.
C)
recrutement
Temps
non
complet
32/35ème
Temps
non
complet
32/35ème
Le
Conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
crée
et
supprime
les
postes
ci-dessus
listés
; précise
que
pour
les
postes
pour
lesquels
plusieurs
grades
ont
été
ouverts,
le tableau
des
effectifs
retiendra
le grade
du
candidat
retenu
à
l'issue
de
la
procédure
de
recrutement
; autorise
Monsieur
le
Président
à
recourir
au
recrutement
de
contractuels
sur
ces
emplois
si la recherche
de
fonctionnaire
s'avère
infructueuse
; autorise,
le cas
échéant,
Monsieur
le Président
à définir
la rémunération
du
contractuel
retenu
en
tenant
compte
de
son
niveau
de
qualification
et d'expérience,
sans
pouvoir
dépasser
le
8ème
échelon
du
grade
retenu
; précise
que
les
dépenses
induites
seront
imputées
aux
crédits
prévus
à
cet
effet
au
chapitre
concerné.
INFORMATIONS
DE
L’ASSEMBLEE
1
—
Prestations
d'entretien
et
maintenance
des
ascenseurs,
élévateurs,
portes
et
portails
automatiques
des
bâtiments
de
la
Communauté
d'agglomération,
du
CIAS
et
de
la
commune
de
Montaigu-Vendée
Le
Conseil
d'agglomération
a
validé
en
séance
du
09
février
2026
les
entreprises
attributaires,
en
fonction
de
l'offre
retenue
par
la
Commission
d'Appel
d'Offres
réunie
le
06
février
2026,
concernant
la
maintenance
courante
des
ascenseurs,
portes
et
portails
automatiques
de
l'ensemble
du
parc
immobilier
des
trois
collectivités
de
Montaigu-
Vendée,
Terres
de
Montaigu
et du
CIAS.
Il s'agit
du
renouvellement
du
marché
existant
de
maintenance
des
ascenseurs
entre
Terres
de
Montaigu
et
le CIAS,
qui
a
permis
l'intégration
des
équipements
présents
sur
la
commune
de
Montaigu-Vendée.
Il intègre
également
la
maintenance
des
portes
et
portails
automatiques
de
l'ensemble
des
sites
des
trois
collectivités
concernées,
qui
faisaient
l'objet
de
divers
contrats
jusqu'alors.
L'appel
d'offres
comporte
deux
lots
:
-__
Lot
n°01
«
Entretien
et
maintenance
des
ascenseurs
et
des
élévateurs
» attribué
à
OTIS
(Périgny
17) ;
-__
Lotn°02
«
Entretien
et
maintenance
des
portes
et
portails
automatiques
»
attribué
à ABH
(Pacé
35).
Il prendra
effet
le
1°
avril
2026
pour
une
durée
d'un
an,
avec
renouvellement
possible
jusqu'à
3 fois
au
maximum
(prestations
jusqu'au
31
mars
2030
maximum).
2 —
Point
d'avancement
des
travaux
de
l'UPAD
Depuis
juin
2025,
les
travaux
de
construction
du
nouvel
UPAD
en
remplacement
du
site
Le
Repos,
ont
débuté.
Ces
travaux
sont
pilotés
par
Vendée
Habitat
et
suivis
par
le
Service
Ingénierie
de
Terres
de
Montaigu
ainsi
que
par
le
CIAS
pour
la
partie
aménagement.
La
réception
des
travaux
est
prévue
pour
la fin
d'année
2026
pour
un
aménagement
des
résidents
en
début
d'année
2027,
Un
état
des
lieux
des
travaux
est
présenté
en
séance.
3 —
Rétrospectives
des
travaux
du
Conseil
d'administration
du
CIAS
Madame
la Vice-présidente
rappelle
qu'en
4 ans,
le CIAS
a connu
3 crises
majeures
qui
ont
amené
des
adaptations
structurelles. En
2020-2021,
la
crise
du
COVID
a
engendré
confinement,
vaccination,
dépistage.
À
cela
se
sont
ajoutés
deux
départs
des
directions
des
deux
secteurs.
Pour
palier
cette
crise,
le
pilotage
du
CIAS
a
été
réorganisé
avec
une
direction
et
une
équipe
de
coordination
unique,
une
meilleure
intégration
aux
services
supports
de
Terres
de
Montaigu
et
un
responsable
et
une
CVS
par
site
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
mars
2026
-
28e En
2021-2023,
la crise
de
la ressource
humaine
est
apparue,
avec
des
départs
en
retraite
non
couverts,
notamment
par la faible
attractivité du
métier en
sortie
de covid
et des
conséquences
aigües
à Martial
Caillaud
à L'Herbergement.
Un
Plan
d'amélioration
de
la Qualité
de
Vie
et des
Conditions
de
Travail
a été
mise
en
place
sur
les
rémunérations
et avantages
sociaux,
les
organisations
du
travail,
les
quotités
de
temps
de
travail
et
les
équipements.
Débat : Bernard
DABRETEAU
« On
a la chance
d'avoir
un
personnel
dévoué
corps
et âme.
On
a eu
deux
exemples.
J'ai
connu
une
personne
âgée
qui
est
partie,
elle
a
passé
la
nuit
dehors.
Il a
fallu
la
chercher.
Les
gens
qui
n'étaient
pas
au
travail
sont
venus,
y
compris
ceux
qui
étaient
en
vacances.
Ils
ont
cherché
tard
le
soir
et
dès
le
lendemain
matin,
ils
étaient
là avec
leur
vélo
ou
leur
voiture.
On
a
retrouvé
le
résident.
Le
deuxième
exemple,
c'est la neige.
C'est absolument
magnifique
cet élan
de solidarité.
Ce
ne
sont pas
des
gens
qui
sont
mordus
par
leur
travail,
ils sont
vraiment
dévoués
au
service
des
personnes
âgées.
Je
trouve
cela
admirable.
Il convient
à mon
avis,
de
saluer
cette
abnégation
et ce service
à la personne,
»
Cécilia
GRENET
«
Tu
parles
de
nos
équipes
sur
le
terrain.
Moi je
vois
aussi
au
niveau
de
l'évolution,
la
structuration
de
l'équipe
de
coordination
qui
permet
sur
le
terrain,
au
niveau
des
équipes
de
pouvoir
vraiment
être
auprès
des
résidents
pleinement.
Vraiment je
voulais
les
remercier
ce
soir.
Ça
ne
se
voit pas,
c'est
du
travail
de
fond
qui
est
fondamentalement
nécessaire
et
qui
permet
à
nos
équipes
de
pouvoir
être
auprès
des
résidents.
»
En
2023-2024,
la crise
de
la ressource
financière
est
née
due
à la baisse
de
l'activité,
à l'inflation
de
l'énergie
et de
l'alimentation
et l'augmentation
du
coût
de
la masse
salariale.
Les
petites
résidences
ont
mieux
résisté.
Un
Plan
de
redressement
budgétaire
a
été
mis
en
œuvre
avec
l'aide
apportée
par
l'ARS
et
le
Conseil
départemental
de
la
Vendée
de
0,9
ME,
celle
de
Terres
de
Montaigu
de
1,8
ME.
Les
tarifs
ont
été
augmenté
de
15%.
La
clôture
de
la
négociation
CPOM,
le redressement
de
l'activité
et
un
meilleur
pilotage
de
la
dépense
ont
également
fait
parti
du
plan
de
redressement
budgétaire,
Madame
la Vice-présidente
évoque
les
améliorations
en
prévention
et
au
dornicile
au
cours
du
mandat.
-
Le
1°
avril
2024,
l'Obtention
du
financement
d'un
Centre
de
Ressources
Territorial.
Il
s'agit
de
l'ancien
DIVADOM
étendu
à
l'ensemble
de
Terres
de
Montaigu
avec
un
nombre
de
bénéficiaires
augmenté
(54
en
2025).
Les
prochaines
étapes
suivantes
en
préparation
sont
élargissement
du
territoire
et
le
panier
de
service
;
-
Le 1° juillet
2024,
l'extension
du
SSIAD
avec
l'augmentation
de
la
capacité
passant
de
25
à
32
places,
et
des
interventions
à
Cugand-la-Bernardière
depuis
le
1°" janvier
2025
;
-
En
septembre
2024,
pour
ses
5
ans,
le
Senior
Agenda
devient
Activ'Retraite,
il propose
chaque
trimestre
des
ateliers
de
prévention
: 200
séances
de
prévention
chaque
trimestre
sur
l'ensemble
du
territoire
;
-
Le
15
octobre
2024,
l'organisation
du
premier
forum
bien
vieillir
à
Dolia
à
Montaigu-Vendée
avec
50
exposants
(soit
100%
des
partenaires
invités)
et
plus
de
350
participants.
Les
réussites
pour
l'année
2025 :
-
Au
début
2025,
le
CHD
et
le
CIAS
créent
un
partenariat
pour
accueillir
prioritairement
les
résidents
de
l'EHPAD
Augereau.
En
moins
de
3
mois,
17
résidents
sont
accueillis
au
sein
des
résidences
du
CIAS
;
-
Le
15
avril
2025,
à
Saint-Hilaire-de-Loulay
à
Montaigu-Vendée,
le
lancement
du
chantier
de
l'Unité
pour
Personne
Désorientée
pour
le déménagement
de
l'actuelle
UPAD
le
Repos
;
-
Le
1er
septembre
2025
à
la Turbine,
ouverture
de
l'école
d'aide-soignante
avec
19
élèves
aides-soignantes
dont
9 en
alternance
et 3 au
CIAS ;
-
Fin
2025,
le
retour
à
l'équilibre
budgétaire.
La
clôture
budgétaire
2025
présentent
plusieurs
indicateurs
positifs
: un
taux
d'occupation
supérieur
à
97%,
un
recours
à
l'intérim
très
faible
et
le
retour
à
l'équilibre
budgétaire.
Enfin
des
anniversaires,
les
10
ans,
le
12
septembre
2025
de
la
résidence
Agora
(Montaigu),
le
13
septembre
2025
celui
de
L'Arbrasève
(Rocheservière),
le 9 décembre
2025
celui
de
la Maisonnée
(La
Guyonnière)
et le 9 décembre
2025
au
Clos
du
Grenouiller
(Boufféré).
Débat Anne-Marie
JOUSSEAUME
« Je
voulais
rebondir
sur
tes
propos
Cécilia,
à propos
de
l'équipe
et de
la
mise
en
place
de
tout
ce
projet
avec
les
équipes
accompagnantes
sur
nos
résidences.
Hier
nous
étions
en
CVS,
c'était
un
bel
exemple
du
témoignage
du
président
du
CVS.
Il
constatait
que
l'année
2025
avait
été
remarquable.
Il y avait
désormais
un
bien-être
vraiment
présent
au
sein
des
résidents.
Il remercliait
fortement
et vivement
l'ensemble
du
personnel.
C'était
devenu
une
première
ou
une
deuxième
famille
pour
eux.
Depuis
tous
ces
évènements
qui ont
été
compliqués,
cela
est très positif.
Je le remarque
aussi
et merci
à toute
cette
équipe
et à tout
ce
que
l'on
a pu
réaliser ensemble. - Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
mars
2026
-
qe Une
résidente
qui remarquait
que
même
entre
résidents,
il y avait
du
bien-être.
Elle n'arrivait pas
à trouver
les
mots.
Elle
à
dit,
il y
a
une
humanité
qui
n'était
plus
la
même
entre
nous.
C'est
le
résultat
de
cette
ambiance.
»
Cécilia
GRENET
« Effectivement,
c'était
très
émouvant
hier,
le
retour
de
l’ensemble,
à
la
fois,
du
président
et des
résidents.
C'est
un
travail
collectif.
Chacun
y apporte
sa
pierre
et
vous
l'avez
aussi
apportée
chacun
d’entre
vous.
Parce
que
n'imaginez
pas
que
de
venir
à
une
instance
n'apporte
rien,
bien
au
contraire.
C'est
ce
qui
fait la
validation
des
décisions
et orientations
prises.
Il y a
eu
des
moments
pas
simples,
y compris
au
niveau
du
conseil
d'administration.
Décider
certaines
orientations
financières
et
budgétaires,
il
faut
Pouvoir
prendre
la
décision,
l'assumer
et
l'expliquer.
Je
vous
remercie
très
chaleureusement
au
nom
du
président
de
ce
mandat
partagé
avec
chacun
d'entre
vous.
Merci
très
sincèrement
de
vos
présences
régulières
au
conseil
d'administration.
Cela
montre
l'intérêt
que
vous
donnez.
Un
grand
merci
à
toutes
et
tous.
»
4 —
Conseil
d'administration
—- Nouveau
mandat
L'installation
du
nouveau
Conseil
d'administration
du
CIAS
Montaigu-Rocheservière
au
lieu
le jeudi
04
juin
2026.
æ
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h40
o
Anthony
BONNET
Cécilia
G
Secrétaire
de
séance
Vice-présidente
- Conseil
d'administration
du
CIAS
du
04
mars
2026
-
-8