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Compte-Rendu - CR 2025 09 01
Document publié le Lundi 1 septembre 2025 par la commune de Logrian-Florian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2025 09 01)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
NOMBRE
DE
MEMBRES
Du
Conseil
Municipal
: 9
En
exercice
: 9
DATE
DE
LA
CONVOCATION 25 Août
2025
Ont
pris
part
aux
délibérations
:
{Sauf mention
contraire)
2
Toilettes
Publiques 3 DSP Assainissement
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
1#'
septembre
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
au
Foyer
Communal,
sous
la
Présidence
de
M.
le
Maire,
Jean-Marie
CASTELLVI.
Etaient
présents
:M.
CASTELLVI
Jean-Marie,
M.
TAQUINTA
Antoine,
M.
HALLOSSERIE
Laurent,
Mme
DUPONT
Liliane,
Mme
GODEMENT
DELMOTE
Murielle
M.
OSTERMANN
Ole,
Mme
BEJUI
HUGUES
Hélène
Absent(s)
: M
LEICK
Hervé
Procuration(s)
M.
RICO
William
à M.
IAQUINTA
Secrétaire
de
séance
:M.
HALLOSSERIE
Laurent
Approbation
du
PV
du
Conseil
du
07/07/2025
Approuvé
à lUNANIMITÉ
Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
la
nécessité
d'installer
des
toilettes
publiques
afin
de
permettre
à
tout
un
chacun
d’avoir
accès
à
des
commodités
et
de
renforcer
la
salubrité
et
l'hygiène
sur
le
domaine
public. Le
Maire
explique
de
la
mise
en
place
de
Toilettes
publiques
peuvent
s'inscrire
au
titre
du
programme
d'aides
financières
du
Conseil
Départemental
(Programme
de
solidarité
Territoriale).
Le
Maire
propose
une
commission
pour
déterminer
le
système
et
le
lieu
d'installation. Le
parking
du
café
de
l'atelier
étant
un
lieu
de
passage,
serait
le
lieu
idéal
pour
la
pose
des toilettes
publiques.
Après
avoir
entendu
son
Maire,
le
Conseil
Municipal,
considérant
la
nécessité
d'installer
des
toilettes
publiques
avec
accès
PMR,
après
délibération Vote
à l'UNANIMITÉ
pour
la
création
de
toilettes
publiques.
Par
contrat
de
délégation
de
service
public,
la
commune
de
Logrian
Florian
a
confié
l’affermage
de
son
service
publie
de
l'assainissement
collectif
à VEOLIA
pour
10
ans
jusqu’au
31
Décembre
20325.
Le
contrat
d’affermage
arrive
à son
terme,
donc
il
convient
d'envisager
un
autre
mode
à partir
de
Janvier
2026.
Le
transfert
de
l'assainissement
qui
devait
être
prise
en
charge
par
la
Communauté
de
Communes
Piémont
Cévenol
est
annulé
de
ce
fait
la
collectivité
reste
libre
du
mode
de
choix
de
gestion
de
la
gestion
de
son
assainissement
et
peut
donc
externaliser
la
gestion
de celui-ci.
La
commission
composée
de
M.
IAQUINTA
Antoine,
M.
OSTERMAN
Ole
et
M.
le
Maire
Jean
Marie
CASTELLVI
s’est
réuni
le
18
/04/2025
a
retenu
la
société
RCI
pour
la
gestion
de
son
assainissement,
La
société
RCI
dresse
un
rapport
de
présentation
à
soumettre
au
Conseil
Municipal.
RCI
propose
une
gestion
de
l'assainissement
pour
une
durée
de
9.5
ans
à
compter
du
1er
Juillet
2026
jusqu’au
31
Décembre
2035.
|
1
au 4
Stationnement 5 Circulation
La
valeur
du
contrat
est
d'environ
296
000
HT
en
prenant
compte
d’un
plan
de
renouvellement
de
2500€
HT
par
an
La
commune
de
Logrian
Florian
fait
partie du
SIAEP
(Syndicat
d’adduction
d’eau
des
Gardies)
et
désire
garder
poursuivre
une
facturation
unique
pour
l’eau
potable
et
de
l’assainissement.
Il
faudra
donc
une
Convention
tripartite
afin
de
préciser
les
modalités
de
facturation. M.
HALLOSSERIE
propose
de
demander
un
délai
plus
long
pour
la
passation
à cause
des
élections
municipales
de
Mars
2026.
Le
Maire
propose
de
demander
avis
à ce
sujet
à la
société
RCI
ainsi
qu'à
la
Préfecture Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
et
ouït
son
Maire,
et
entendu
les
arguments
de
M.
HALLOSERIE
le
Conseïl
Municipal
Approuve
le
rapport
de
la
société
RCI
et
le
lancement
de
l'appel
d'offre.
31
Décembre
2025
«La
question
du
stationnement
apparaît
aujourd'hui
de
plus
en
plus
fréquemment
comme
une
pierre
d'achoppement
dans
la
définition
et
la
mise
en
œuvre
des
politiques
de
mobilité
des
agglomérations
»
citation
prise
des
Rencontres
scientifiques
et
techniques
territoriales
de
février
2013.
Le
centre
du
village
ne
possède
pas
de
places
de
stationnement
matérialisées
par
un
marquage
au
sol.
Le
stationnement
sauvage
dans
le
village
provoque
un
gène
pour
la
circulation
et
de
la
tension
entre
les
riverains.
En
effet
la
population
du
village
connaît
un
certain
accroissement.
Dans
ce
but,
la
municipalité
souhaite
pourvoir
le
village
en
zone
de
stationnement
dans
un
soucis
de
confort
et
de
sécurité
pour
la
population.
La
proposition
de
l'Agence
Technique
du
Département
montre
3
zones
aménageable
en
parking
:
-
Le
parking
du
Foyer
-
Le
parking
du
café
Associatif
-
L'entrée
du
Village
du
côté
de
la
route
de
Quissac
Le
marquage
des
emplacements
se
fera
avec
des
rondins
de
bois
afin
de
garder
un
aspect
naturel.
La
proposition
sera
présentée
aux
Logrianais
lors
de
la
réunion
publique
en
Septembre. Il
convient
de fixer
la
date
de
la
réunion
publique
.
Rapporteur
M.
AQUINTA
Antoine
La
Municipalité
souhaite
revoir
la
circulation
à
l'intérieur
du
village
L'étroitesse
de
certaines
rues
pose
un
problème
au
niveau
des
croisement
des
véhicules. M.
AQUINTA
présente
la
proposition
de
plan
de
circulation
de
l’agence
Technique
Départementale
du
Gard.
Celle-ci
consiste
en
la
mise
en
place
de
sens
interdits
(Rue
du
Syle,
Rue
du
Temple,
Rue
de
la
Tour,
rue
Basse),
de
sens
unique
(Rue
de
la
Tour,
rue
du
Temple
et
de
la
Tour)
et
d’un
Stop
(Rue
du
Temple).
La
réalisation
d’une
zone
piétonne,
permettant
aux
enfants
de
circuler
en
toute
sécurité
et
en
toute
liberté
est
en
projet.
Lors
de
la
réglementation
de
la
circulation
et
de
la
mise
en
place
de
la
nouvelle
signalisation,
le
balisage
des
propriétés
privées
serait
fait.
2
CJM 6
Délibération
pour
le
poteau
électrique 7 Questions diverses
Le
Conseil
Municipal
souhaite
présenter
le
plan
de
circulation
ainsi
que
la
proposition
de
stationnement
aux
riverains
et
aux
services
de
secours
avant
sa
mise
en
place
lors
d'une
réunion
publique
dont
la
date
sera
précisée
prochainement. Le
SMEG
est
sollicité
par
le
Maire
de
Logrian
Florian
pour
réaliser
une
extension
d'éclairage
public
sur
le
chemin
du
bois
de
Bagadès
avec
implantation
d’un
point
lumineux
supplémentaire.
Le
coût
du
projet
s'élève
à 14
431
HT,
soit
17
317.22€TTC,
avec
une
participation
de
financière
de
la
commune
s’élevant
à 7220.00€.
Dans
le
cas
où
la
commune
se
désisterait,
la
Mairie
s'engage
à prendre
à
sa
charge
tous
les
frais
d’études.
Dans
le
cadre
de
cette
extension,
le
Conseil
Municipal
ayant
délibéré,
Vote 2
Abstentions 3 pour 3 Contre
Le
Corum
n'étant
pas
atteint,
la
réalisation
du
point
d'éclairage
au lieu-dit
Bagades
n’est
pas
maintenu.
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal,
que
la
Délibération
Del
2024.12.12
sur
l'Etude
de
l'extension
du
réseau
d'éclairage
public
engage
la
commune
à prendre
en
charge
tous
les
frais
d'étude
en
cas
d'abandon
du
projet
à sa
demande.
Monsieur
le
Maire
soulève
les
problèmes
des
incivilités
en
augmentation
dans
le
village.
La
venue
d’un
garde
champêtre,
dont
le
champ
d’action
est
plus
élargi
que
celui
d’un
policier
municipal,
déchargerait
le
Maire
quant
au
respect
des
lois.
Toutefois
prendre
un
garde
champêtre
serait
un
coût
trop
élevé
pour
la
commune.
Le
Conseil
Municipal
propose
de
faire
un
mailing
aux
communes
de
la
Communauté
de
Commune
Piémont
Cévenol
afin
de
lister
les
communes
susceptibles
d'être
intéressées
par
un
garde
champêtre
en
commun. #
.
JAN
OASTEUUE
2,
W,Glnoun
Toutes
les
questions
l’ordre
du jour
étant
épuisées,
le
Conseil
Municipal
se
termine
à
19h35