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Déliberation - fb11tpqgtywdq4o
Déliberation - bjzpt8m3d2b17zo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - bjzpt8m3d2b17zo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
09
Octobre
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt
quatre
et
le
neuf
octobre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
04
Octobre
2024
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, en
Mairie,
dans
le lieu
habituel
de
AFFERENTS |
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
0
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
AU
CONSEIL
PART
À
LA
‘
MUNICIPAL
DELTBERATION
15
1e
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
- Yves
BELTRAN
- Valérie
DEJOUR
-
Fanny
CHABRAN
-
Fabien
CAFFIER
-
Christian
RULLTAT-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Olivier
AIGLON
-
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
Guy
LHOPITAL
D/2024-096
Etaient
excusés/absents:
Fabrice
FOURDIN
(pouvoir
à
Christian
RULLIAT)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Valérie
DÉTOUR)
- Virginie
BLUM
(pouvoir
à Fabien
CAFFIER)
Secrétaire
de
séance
: Guy
LHOPITAL
Objet
de
la
délibération
: Présentation
du
rapport
d'activité
2023
de
la
CCVL
Monsieur
Olivier
AIGLON,
Vice-Président
à
la
CCVL,
présente
le
rapport
2023
de
la
CCVL
et
répond
aux
questions
posées.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
POUR,
O
CONTRE,
O
ABSTENTION,
PREND
ACTE
du
rapport
de
l'année
2023
de
la CCVL.
DIT
que
ce
rapport
sera
mis
à la disposition
du
public.
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'application
de
la présente
délibération.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Guy
LHOPITAL
Secrétaire
Agnès
NELTAS
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
Publication
ou
notification
du
:
Publication
site
internet
le
:
10
OCT. 2024
10
OCT.
2024
10
OCT.
2024
Affichage
liste
des
délibérations
le :
10
OCT. 2024,