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Déliberation - DE2023 23
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - DE2023 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
ntrof,
gate,
Département du Rhône Extrait du Registre des Délibérations
Commune de Montrottier du Conseil Municipal
L’an DEUX MILLE VINGT-TROIS
En exercice : 14 Le VINGT-CINQ MAI
Présents : 12 Le Conseil municipal de la commune de Montrottier dûment convoqué, s’est Votants : 13 réuni sous la présidence de Michel GOUGET, Maire
Date de la convocation du conseil municipal : 16 mai 2023
Etaient présents: Michel GOUGET, Véronique CROZET, Michel VIANNAY,
Laura JOURNET, Bernard CHAVEROT, Evelyne PANISSET, Irène CHAMBE,
Lydie LAURENT, Régis COQUET, Jean-Paul FARJOT, Bernard BOUCHET,
Myriam RAYNARD.
Membre absent excusé ayant donné pouvoir: Catherine DUNAUD-MARMOZ
donne pouvoir à Lydie LAURENT.
Membre absent excusé : Jean-François POISSON.
Secrétaire de séance : Michel VIANNAY.
2023-23
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Raconte-moi une
Chanson ».
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que l'association « Raconte-moi une Chanson » proposera, en partenariat avec la mise en réseau des écoles de musique du territoire des Monts du Lyonnais, un ensemble de représentations composé d’orchestres d'élèves, d’ensembles à vents, de fanfares et de groupes de musique, le 21 juin 2023, jour de la fête de la Musique, sur la
commune de Montrottier.
Dans le cadre de la programmation de cet évènement, l’association sollicite l’aide financière de la commune à hauteur de 1 500 €.
Après en avoir débattu, il est proposé au Conseil municipal de verser une subvention exceptionnelle de 750 € à l’association « Raconte-moi une Chanson » en amont de l’organisation de la fête de la
Musique 2023, puis une subvention complémentaire du même montant, si le bilan financier de cette édition qui sera transmis par l’association se trouve être déficitaire,
Le Conseil municipal, ouï cet exposé et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
+ APPROUVE le versement d’une subvention exceptionnelle de 750 € à l’association «Raconte-moi une Chanson » en amont de l’organisation de la fête de la Musique 2023,
+ APPROUVE le versement d’une subvention exceptionnelle complémentaire de 750 € à l’association « Raconte-moi une Chanson » sur présentation d’un bilan financier déficitaire de
la fête de la Musique 2023,
+ DIT que ces dépenses seront imputées au compte 6574 du budget principal 2023,
° AUTORISE Monsieur le Maire à prendre l’ensemble des mesures administratives et
comptables s’y rapportant. Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme au registre
Le Maire,
Michel GOUGET
Le secrétaire de séance,
Michel VIANNAY
Le Maire, Michel GOUGET, certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter :
De sa transmission en préfecture le :
De sa publication sur le site internet de la commune le :
Mairie de Montrottier — Tel 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
Email : mairie@montrottier.fr