Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE2023 25
Déliberation - DE2023 23
Déliberation - DE2023 04
Déliberation - DE2023 59
Déliberation - DE2023 69
Déliberation - DE2023 66
Déliberation - DE2023 05
Déliberation - DE2023 60
Déliberation - DE2023 44
Déliberation - DE2023 05
Déliberation - DE2023 31
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - DE2023 31)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
gore,
Département du Rhône
Commune de Montrottier
En exercice : 14
Présents s TL
Votants : 14
2023-31
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Municipal
L’an DEUX MILLE VINGT-TROIS
Le HUIT JUIN
Le Conseil municipal de la commune de Montrottier dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Michel GOUGET, Maire
Date de la convocation du conseil municipal : 1° juin 2023
Etaient présents : Michel GOUGET, Véronique CROZET, Michel VIANNAY,
Laura JOURNET, Jean-François POISSON, Catherine DUNAUD-MARMOZ,
Evelyne PANISSET, Irène CHAMBE, Lydie LAURENT, Jean-Paul FARJOT,
Myriam RAYNARD.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir : Bernard CHAVEROT donne
pouvoir à Michel GOUGET, Régis COQUET donne pouvoir à Véronique CROZET,
Bernard BOUCHET donne pouvoir à Michel VIANNAY.
Secrétaire de séance : Catherine DUNAUD-MARMOZ.
Subventions aux associations 2023.
Vu la délibération n°2023-25 du Conseil municipal de Montrottier en date du 25 mai 2023 portant attribution d’une subvention au Cinéma Itinérant des Monts du Lyonnais au titre de l’année 2023,
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Madame Laura JOURNET, 3°"° adjointe au Maire, et
après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
e VOTE l'attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2023, comme suit :
- Association de fonctionnement de la bibliothèque 700 €
- La Montagnarde 700 €
e DIT que les crédits sont prévus au compte 6574 (chap.65 — dépenses de fonctionnement) du Budget Primitif 2023 — Budget Principal.
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme au registre
Le Maire,
Michel GOUGET La secrétaire de séance,
Catherine DUNAUD-MARMOZ
Cm EE
TT LE Nr
Le Maire, Michel GOUGET, certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter :
De sa transmission en préfecture Le :
De sa publication sur le site internet de la commune le :
Mairie de Montrottier — Tel 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
Email : mairie@montrottier.fr