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Déliberation - 1mq4gulrvv5237
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - 1mq4gulrvv5237)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Collectivités territoriales,
FOLIO 2023-097
MAIRIE de GROISY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 22 MAI 2023
DELIBERATION
"* GROISY * Conseillers en exercice : 27 - Présents : 17 - Votants : 25
HAUTE-SAVOIE
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 16 mai 2023
Etaient présents : Fabienne ALTER - Charlène ARDUINI - Isabelle BASTID - Henri CHAUMONTET Emmanuel DESAIRE - Gérard DUGAVE - Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET - Jean LACHAVANNE Caroline LAMOUILLE - Philippe MANDEREAU - Stephen MARTRES - Christelle MICHELIN (départ à 22H15 à compter de la question n°11) - Christophe SIBILLE - Philippe SIMONNET - Brian SINICKI - Béatrice VALLEJO
Etaient excusés : Clément BERTA - Nathalie BOCQUET - Nathalie CHAPPET - Amélie CONTAT-FONTAINE Elodie DA SILVA - Daniel JORDANOU - Christelle MICHELIN (à partir de 22H15 — Question n°11) Mélanie OUVRY - David VERNEY
Etaient absents : Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 8
Clément BERTA a donné pouvoir à Philippe MANDEREAU
Nathalie BOCQUET a donné pouvoir à Philippe SIMONNET
Nathalie CHAPPET a donné pouvoir à Gérard DUGAVE
Amélie CONTAT-FONTAINE a donné pouvoir à Charlène ARDUINI
Elodie DA SILVA a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Daniel JORDANOU a donné pouvoir à Béatrice VALLEJO
Christelle MICHELIN a donné pouvoir à Anaïs DURET à partir de 22H15, question n°11 Mélanie OUVRY a donné pouvoir à Christophe SIBILLE
David VERNEY a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Quorum : 14
Secrétaire de séance : Christophe SIBILLE
DEL N° 2023-041 — FINANCES — PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE DEPLACEMENT POUR FIN DE MANDAT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES : APPROBATION
Exposé d'Anaïs DURET, Maire-Adjointe déléguée à l'Enfance Jeunesse,
Il est rappelé qu'un Conseil Municipal des Jeunes composé de 16 jeunes a été élu en juin 2021. Son mandat arrive à terme en juin 2023.
La commission Enfance Jeunesse propose à l'assemblée délibérante de prendre en charge les frais de déplacement (transport) pour une visite des institutions à Paris, à savoir Assemblée Nationale et Sénat.
Les jeunes seront accompagnés de 4 élus pour les encadrer durant cette journée.
Au vu de l'exposé et après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des membres présents et représentés,
DECIDE :
+ de prendre en charge les frais de transport pour les 4 élus et le Conseil Municipal des Jeunes,
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 22 mai 2023 FOLIO 2023-098
e de prévoir les crédits budgétaires par décision modificative.
Le Secrétaire de séance, Le Maire, Christophe SIBILLE Henri GHAUMONTET J}-
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le : 2S/$12023
Publié le: 2S$S/$/2023
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY 2/2 Conseil Municipal du 22 mai 2023