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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 29.04.2024
Document publié le Lundi 29 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 29.04.2024)
Thèmes du document : Tourisme, Travail et emploi, Loisirs,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Lundi 29 avril 2024 à 19h
Salle de la Forterre – MOLESMES – LES HAUTS DE FORTERRE
Ordre du jour :
1) Adoption des procès-verbaux des séances du 5 mars et du 2 avril 2024
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Tourisme
- Reprise de la création d’une Zone d’Activité Touristique et intégration du Syndicat intercommunal du chemin de fer de Puisaye
4) Développement économique
- Acquisi"on des silos désaffectés de 110 Bourgogne de Saint-Sauveur et de Saint-Fargeau
5) Petite Enfance
- Avenant n°1 à la convention « Grandir en Milieu Rural » de la MSA
- Convention avec l’association « Pirouette » pour l’installation d’une charpente accueillant un dortoir extérieur à la crèche de Moutiers
6) Enfance Jeunesse et sports
- Mise en place des tarifs séjours 2024 des centres de loisirs
- Demande de subvention à la MSA dans le cadre du dispositif Grandir En Milieu Rural pour un projet d’animation du centre de loisirs de Forterre
- Attribution des subventions aux actions Jeunesse et aux associations Sportives 2024
7) Environnement
- Financement d’un diagnostic de la qualité de l’eau de quatre étangs dans le cadre du programme Natura 2000
- Financement d’une étude de complément d’inventaire des milieux humides de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre dans le cadre du programme Natura 2000 - Mise en œuvre du Plan paysage des étangs de Puisaye
8) Patrimoine et travaux
- Avenants au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire dans l’ancienne mairie de ST FARGEAU AVIS
- Avenant n°3 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction du centre aquatique - Avenant n°2 au marché de travaux pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP à SAINT AMAND EN PUISAYE
- Avenant n°4 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP à SAINT AMAND EN PUISAYE
9) Culture / EMDTPF
- Attribution de subventions au titre de l’action culturelle
- Modifications du règlement intérieur de l’école de musique, danse et théâtre de Puisaye- Forterre pour l’année scolaire 2024/2025
- EMDTPF : tarification pour l’année scolaire 2024/2025
10) Déchets
- Reprise et gestion de la déchetterie de Val de Mercy
- Contrats de reprise des matériaux des recyclables
11) Ressources Humaines
- Mandat au CDG89 pour lancer une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (Santé et Prévoyance) - Rémunération plafond des contrats d’engagement éducatif pour les centres de loisirs en régie - Créations de postes
- Recrutement de personnels en accroissement saisonnier d’activité afin d’assurer l’ouverture des déchetteries
12) Finances
- Augmentation de capital de la SEM Nièvre Energies
13) Point sur les dossiers en cours
14) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI