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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 07.06.2022
Document publié le Mardi 7 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 07.06.2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Environnement,
AVIS
Mardi 7 juin 2022 à 19h
Salle polyvalente - SAINTS EN PUISAYE
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal de la séance du 9 mai 2022
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Tourisme
- Signature d’une convention portant désignation d’un maitre d’ouvrage unique pour l’opération d’aménagement et d’équipement d’une véloroute sur le tronçon de la Scandibérique compris entre les lieux-dits du Rondeau dans l’Yonne et du petit Chaloy dans le Loiret
4) Enfance Jeunesse
- Subventions 2022
- Dispositif « Vacances apprenantes »
5) Patrimoine
- Lancement de la consultation des entreprises dans le cadre du marché de construction d’un site de santé pluridisciplinaire à Courson les Carrières
- Maitrise d’ouvrage unique entre la Communauté de communes de Puisaye-Forterre et la commune Courson-les-Carrières pour la construction d’un site de santé pluridisciplinaire
6) Culture
- Attribution de subventions au titre de l’action culturelle
- EMDTPF : Tarification applicable au 1er septembre 2022
- EMDTPF : Règlement intérieur année scolaire 2022/2023
7) Gestion des déchets
- Lancement d’un marché de travaux spécifiques à l’installation de traitement de déchets non dangereux à Ronchères
- Conventions pour l’accès aux déchetteries des recycleries de Toucy et de St Amand en Puisaye
8) Urbanisme
- Service ADS : convention de prestation de service avec la commune de La Ferté-Loupière AVIS
9) Ressources humaines
- Ouvertures de postes
- Validation du protocole d’accord pour l’organisation des élections professionnelles et fixation du
nombre de représentant
10) Finances
- Garantie annuelle à l’Agence France Locale (AFL) pour l’année 2022
- Capitalisation de la fraction de taux de CFE 2022
- Adoption du contrat de territoire
11) Syndicat mixte de la fourrière animale : validation d’une demande d’adhésion
12) Désignation de membres aux commissions thématiques de la CCPF
13) Point sur les dossiers en cours
14) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe Saulnier-Arrighi