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Document publié le Mardi 15 mars 2016 par la commune de Villematier.
Lien du pdf (Déliberation - DELmars?download=true)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE VILLEMATIER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
REUNION DU 15 MARS 2016
L’an deux mille seize, le quinze mars à 21H00, le Conseil Municipal de VILLEMATIER s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances où il avait été dûment convoqué, sous la présidence de M. Jean-Michel JILIBERT Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de votants : 9
Date de convocation : 11 mars 2016
Date d’affichage : 11 mars 2016
PRESENTS : MM JILIBERT, CAMASSES,
DESCOFFRES, ESCULIE, GUYET, VIALLARD.
Mmes ADELL, RENOUX.
ABSENTS EXCUSES :
Mme ESPARSEL donne pouvoir à Mme RENOUX.
Mme ESCAFFIT donne pouvoir à Mme ADELL.
ABSENTS :
M. BARRAU, Mmes SAUNIER, VALENTIN, CASTANEDA.
Mme ADELL est élue secrétaire de séance.
Séance 2016/ N° 2DEL15032016-2-1
OBJET : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015
Après une explication ligne par ligne du Compte Administratif de la Commune 2015 par Monsieur Le Maire, celui-ci sort de la salle du conseil et le vote est demandé par Mr VIALLARD 2eme Adjoint.
FONCTIONNEMENT
RECETTES DEPENSES
Exercice 616 192.92 Exercice 423 323.56
Résultat de l’exercice 2015 192 869.36
Excédent reporté 2014 582 380.27
Résultat de clôture 2015 775 249.63
INVESTISSEMENT
RECETTES DEPENSES
Exercice 297 306.92 Exercice 191 693.56
Résultat de l’exercice 2015 105 613.36
Excédent reporté 2014 +181 157.16
Résultat de clôture 2015 286 770.52
Résultat global de l’exercice 2015 298 482.72
Résultat global de clôture de l’exercice 2015 1 062 020.15
NOMBRE DE VOTANTS : 9 POUR : 9 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
.
ORDRE DU JOUR :
● VOTE du Compte Administratif 2015
● VOTE du Compte de Gestion du Trésorier 2015
●VOTE subventions pour participation au voyage scolaire
● Débat d’orientations Budgétaire
● AFFAIRES DIVERSES
Séance 2016/ N° 2DEL15032016-2-2
OBJET : VOTE DU COMPTE DE GESTION 2015
Monsieur le Maire indique que le Trésorier atteste que son compte de gestion 2015 correspond au compte administratif de la commune et il communique le document Résultats Budgétaires de l’exercice émis par la trésorerie.
Il est nécessaire de voter ce résultat.
NOMBRE DE VOTANTS : 10 POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Séance 2016/ N° 2DEL15032016-2-3
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION POUR PARTICIPATION AU VOYAGE SCOLAIRE
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande formulée par le directeur de l’école pour la participation au voyage scolaire de découverte sur le thème de la nature : observation du monde animal et végétal, étude de la biodiversité.
Il sollicite une subvention afin de contribuer au financement de cette sortie d’un coût total de 5344.30 euros. A ce montent s’ajoute les frais de transport qui s’élèvent à 425 euros.
Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 2000 euros à la coopérative scolaire, sans lesquels le budget nécessaire ne peut être réuni.
Après en avoir délibéré, l'assemblée délibérante, décide, à l'unanimité des membres présents l’attribution d’une subvention de 2000 euros à la coopérative scolaire.
Cette somme sera inscrite au budget de la commune.
NOMBRE DE VOTANTS : 10 POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Le Maire,
Jean-Michel JILIBERT