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Déliberation - 17332?key=HFknO5yaoc79zOyMGMyhdg%3D%3D
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 17332?key=HFknO5yaoc79zOyMGMyhdg%3D%3D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Sport,
Pubiié le
1 : 069-215900176-20241205-DE24148-DE
ARMENTIÈRES L'audace des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 5 décembre 2024
Convocation du : 28 novembre 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 29
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le cinq décembre à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville.
PRÉSENTS: Jean-Michel MONPAYS, Laurent DERONNE, Sylvie GUSTIN, Armaud
MARIE, Céline LEROUX, Hugues QUESTE, Catherine DE PARIS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Philippe CATTOIRE, Martine DUBREU, Bernard HAESEBROECK, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYE, Carole CASIER, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mélanie DEZEURE. ;
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR: Bernard HAESEBROECK (jusqu’à la délibération DE24.173), Thomas BLACTOT, Lahcem AIT EL HAJ, Alexis
DEBUISSON, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiäne DELESTREZ (jusqu’à
la délibération DE24.155), Mylène MERAD ont délégué respectivement pour les représenter, Jean-Michel MONPAYS (jusqu’à la délibération DE24.173), Catherine DE PARIS, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Arnaud MARIE, Martine DUBREU, Céline LEROUX (jusqu’à la délibération DE24.155), Sylvie GUSTIN, conformément à l'article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Dominique BAILLEUL 1 : 069-215900176-20241205-DE24148-DE
DE24.148
FINANCES SUBVENTIONS SUPÉRIEURES A 23 000 EUROS
SOLDE EXERCICE 2024
Autorisation - Approbation
CHED
Diverses demandes de subventions de fonctionnement ont été présentées par les associations ou autres organismes pour l'année 2024.
Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif a été adoptée. Il a été proposé dans un premier temps de procéder à l’affectation de 90 % des subventions accordées au tissu associatif, l’année de référence étant 2022.
Il s'agit maintenant d'individualiser les subventions allouées aux associations, à hauteur de 100 %.
Il est ici question des subventions allouées aux associations avec lesquelles la Ville d’Armentières est liée par convention, ou à qui elle a versé, mensuellement, une dotation au titre des Chèques Emploi Associatif.
C'est pourquoi il est soumis à l'approbation du Conseil Municipal les versements suivants :
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Nature | Nom de l'association | Montant 2024 Montant Solde Fonction proposé 2024 déjà proposé perçu 2024
jusque
Novembre
65748/30 [Jeunesse Athlétique 59 024 € 47 170 € 11 854 € Armentiéroise
(plus 20 000€ d'avance
sur subvention 2024
versés en 2023)
- chèques emploi 20 700 € 17 595 € 3 105 € associatifs
Société La Jeune Garde 5331€ 4147 € 1184€ - subvention
fonctionnement
- chèques emploi 28 800 € 22 400 € 6 400 € associatifs Pubiié le
1 : 069-215900176-20241205-DE24148-DE
65748/30 | Sports Ouvriers 72 338 € 55 303 € 17 035 € Armentiérois Basket
(plus 25 000€ d’avance
sur subvention 2024
versés en 2023)
65748/316 |-Le Vivat 339 697€] 281196€ 58 501 €
65748/338 | Centre Social Les 4 157257€| 130172€ 27 085 € Saisons
65748/30 | Club Léo Lagrange 224 721 € 186 020 € 38 701 €
Ces subventions seront versées au mois de Décembre 2024,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ :
- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » - 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens » - 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
N’ont pas pris part au vote :
Pour l'Espace Culturel Le Vivat : Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Martine DUBREU, Grégory PICKEU, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON, Hans LANDLER
Pour le Centre Social les 4 Saisons : Hugues QUESTE, Martine DUBREU, Carole CASIER, Christiane DELESTREZ, Lahcem AIT EL HAJ, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUL Alexis DEBUISSON.
Pour le Club Léo Lagrange : Jean-Louis MERTEN
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme,
comme ci-dessus, Le Maire,
Jean-Michel MO Dominique BAILLEUL
Conseiller Municipal
Secrétaire de Sé;
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