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Déliberation - %2BW9wMA3Q%3D%3D
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - %2BW9wMA3Q%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Sport,
le 23/02/2024
Pubiié le
ID : 069-215900176-20240222-DE2408-DE
ARMENTIÈRES L'audace des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 22 février 2024
Convocation du : 15 février 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 29
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le vingt-cinq janvier à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK,, Maire.
PRESENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN,
Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Catherine DE PARIS, Ibtissam MARZAK- AFFAOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Philippe CATTOIRE, Véronique NAEYE, Carole CASIER, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Martine COBBAERT, conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Alexis DEBUISSON 28/02/2024
Reg 12024
ID : 069-215900176-20240222-DE2408-DE
DE24.08
FIHANGES
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23 000 EUROS - EXERCICE 2024
Autorisation - Approbation
CHE
Diverses demandes de subvention de fonctionnement ont été présentées par les associations ou autres organismes pour l'année 2024.
Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif a été adoptée.
Il s'agit maintenant d'individualiser les subventions allouées aux associations avec lesquelles la Ville d’Armentières est liée par convention, ou à qui elle a versé, mensuellement, une dotation au titre des Chèques Emploi Associatif.
C'est pourquoi il est soumis à l'approbation du Conseil Municipal les versements suivants :
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Nature Nom de Montant Montant 1 Solde Fonction | l'association | Perçu 2023 | provisoire | Trimestre | provisoire proposé 2024 déjà proposé
202475 % perçu 2024
65748/316 |Le Vivat 339 607€] 254773 € 84 924 € 169 849€
65748/338 |Centre Social 145 751 €| 69313 € (1) 36 438 € 32 875 € Salengro 50 000 € *
(plus 40 40 000 € (1)
000€ d'avance
sur subvention
2024 versés en
2023)
Centre Social 157 257 € 117 943 € 39 314 € 78 629 € les 4 Saisons
Club Léo 224 721 € 168 541 € 56 180 € 112 361€ 65748/30 Lagrange
Jeunesse 79 024€! 39268 € (1) 9 756 € 29 512€ Athlétique
Armentiéroise
(plus 20
000€ d'avance
sur subvention
2024) versés en
2023) 23/02/2024
Reg 12024
ID : 069-215900176-20240222-DE2408-DE
- chèques 20 700 € 15 525 € 5175€ 10 350 € emploi
associatifs
Société La 4 798 € 3599€ 1333 € 2 266 € Jeune Garde
- subvention
fonctionnement
- chèques 25 920 € 19 440 € 7 200 € 12 240 € emploi
associatifs
Sports Ouvriers 87 604 €) 40 703 € (1) 6 835 € 33 868 € Armentiérois
Basket
2) (plus 25
000€ d'avance
sur subvention
2024) versés en
2023)
* Les 50 000 € supplémentaires versés au Centre Social Salengro au cours du 1* trimestre 2023 correspondent au soutien de la Ville d’ Armentières pour le projet de création de l’Entreprise à But d’Emploi dans le cadre du Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (délibération DE23.021 du 9 février 2023).
Ces subventions seront versées en neuf mensualités, de Avril à Décembre 2024, sauf
pour la JAA et les SOA Basket.
Pour la JAA et les SOA Basket, ces subventions seront versées en trois mensualités, de
Avril à Juin 2024.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.
N'ont pas pris part au vote :
Pour Le Vivat: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Martine
DUBREU, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Lahcem AIT EL HAJ, Ibtissam
MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON, Hans LANDLER.
Pour le Centre Social Salengro : Hugues QUESTE
Pour le Centre Social les 4 Saisons : Hugues QUESTE, Martine DUBREU, Carole CASIER, Christiane DELESTREZ, Lahcem AIT EL HAJ, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON
Pour le Club Léo Lagrange : Jean-Louis MERTEN ADOPTEE A LA MAJORITE :
Envoyé er préfecture le 23/02/2024
ID : 069-215900176-20240222-DE2408-DE
- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » - 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens » - 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
Alexis DEBUISSON
Secrétaire de Séance
DFE,
Européenne de Lille