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Déliberation - w%3D%3D
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - w%3D%3D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Sport,
HD : 069-215900176-20240912-DE24108-DE
ARMENTIÈRES L'audace des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 12 septembre 2024
Convocation du : 5 septembre 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 33
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le douze septembre à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRÉSENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN,
Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Catherine DE PARIS, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYE, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Sophie TANGEHE, Cristiane DELESTREZ, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUVYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Lahcem AIT EL HAJ, Philémon BRUNET ont délégué respectivement pour les représenter, Jean-Michel MONPAYS, Arnaud MARIÉ, conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Valérie PRINGUEZ 17/09/2024
HD : 069-215900176-20240912-DE24108-DE
DE24.103
HHANGCES
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
SUBVENTIONS SUPÉRIEURES A 23 000 EUROS
EXERCICE 2024
Autorisation - Approbation
ca)
Diverses demandes de subventions de fonctionnement ont été présentées par les associations ou autres organismes pour l'année 2024.
Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif a été adoptée. Il a été proposé dans un premier temps de procéder à l’affectation de 75 % des subventions accordées au tissu associatif, l’année de référence étant 2022.
La question du potentiel reliquat a fait l’objet d’échanges entre les associations et les services municipaux, de façon à compléter le versement des subventions, cette fois, à hauteur de 90 % de l’année de référence.
Il s'agit maintenant d'individualiser les subventions allouées aux associations, à hauteur de 90 %, précisant que le reliquat des 10 % sera étudié en fin d’année, croisant
bilans et besoins des associations.
If est ici question des subventions allouées aux associations avec lesquelles Ia Ville d’Armentières est liée par convention, ou à qui elle a versé, mensuellement, une dotation au titre des Chèques Emploi Associatif.
C'est pourquoi il est soumis à l'approbation du Conseil Municipal les versements suivants :
Nature !: Nom de l'association Montant 2024 Montant Solde Fonction proposé 2024 déjà proposé perçu 2024
jusque
Septembre
65748/30 | Jeunesse Athlétique 51122€ (1) 39 268 € 11 854 € Armentiéroise
(1)(plus 20 000€ d'avance
sur subvention 2024)
versés en 2023)
- chèques emploi 18 630 € 15 525€ 3105 € associatifs
Société La Jeune Garde 4 798 € 2 845 € 1953 € - subvention
fonctionnement
- chèques emploi 25 920 € 15 360 € 10 560 € associatifs HD : 069-215900176-20240912-DE24108-DE
Sports Ouvriers 62 604 € (1) 40 703 € 21 901 € Armentiérois Basket
(2) (plus 25 000€
d'avanc2024)versés en
2023)
65748/316 |; , Vivat 305727€| 232128€ 73 599€
65748/338 | Centre Social Les 4 141531€) 107 456€ 34 075 €
Saisons
65748/30 | Club Léo Lagrange 202 249 € 150 560 € 48 689 €
Ces subventions seront versées en trois mensualités, de Octobre à Décembre 2024,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ :
- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour Humain » - 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens » - 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
N'’ont pas pris part au vote :
Pour le Centre Social les 4 Saisons : Hugues QUESTE, Martine DUBREU, Carole
CASIER, Christiane DELESTREZ, Lahcem AIT EL HAJ, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUIL Alexis DEBUISSON.
Pour le Club Léo Lagrange : Jean-Louis MERTEN
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme,
comme ci-dessus, e
Européenne de Lille