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Déliberation - 9637?key=7ZL11QdjqDzKAFIShvTSRA%3D%3D
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 9637?key=7ZL11QdjqDzKAFIShvTSRA%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Sport,
le G3/07/2023
07/2023
Pubiié le
ID : 059-215900176-20280622-DE »
Crmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 22 juin 2023
Convocation du : 16 juin 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 25
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le vingt-deux à dix neuf heures trente, les
membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Arnaud MARIÉ,
Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean- Louis MERTEN, Martine DUBREU, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Lahcem AIT EL : HAJ, Valérie PRINGUEZ, Philippe CATTOIRE, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEVYE, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Sylvie GUSTIN, Catherine DE PARIS, Thomas BLACTOT, Rut LERNER-BERTRAND, Grégory PICKEU, Alexis DEBUISSON, Carole CASIER, Philémon BRUNET, Caroline BAURANCE, Désiré BAILLON, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Céline LEROUX, Martine DUBREU, Arnaud MARIÉ, Hugues QUESTE, Laurent DERONNE, Pierre VANNESTE, Jean-Jacques DERUYTER, Michel PLOUY conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Pierre VANNESTE re le G/07/2023
le 03/07/2023
Pub le
ID : 069-215900176-20280622-DE2:
DE23.082
HNANGCES
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
SUBVENTIONS INFÉRIEURES A 23 000 EUROS - EXERCICE 2023
Autorisation - Approbation
BED
Diverses demandes de subvention de fonctionnement ont été présentées par les
associations ou autres organismes pour l'année 2023.
Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif
a été adoptée.
Il s'agit maintenant d'individualiser les subventions allouées aux associations.
À ce stade de la procédure, il est prévu de plafonner les montants à 90 % du montant
perçu en 2022. En fonction des situations et des besoins des associations, ces montants
pourront être ajustés lors d’un prochain Conseil Municipal.
C'est pourquoi il est soumis à l'approbation du Conseil Municipal les versements
suivants :
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Montant | Montant | Dj; Nom de Passociation perçu proposé perçu
2023
2022 90 % de 2022 2023
Solde
2023
Nature
Fonction
6574/40 |Foyer de jeunes « Le
Zodiaque »
- subvention de fonctionnement 3107€ 279% € 1296 € 1500 €
Hand Ball Club
- subvention de fonctionnement 3934€ 5499€ 2184€ 3315€ - chèques emploi associatif 2176€ 0€ 0€ 0€
Boxing Club Armentières
- subvention de fonctionnement 5657€ S091€ 2356€ 2735 €
Cyclo Club
- subvention de fonctionnement 7672€| 6905 € 3 196€ 3709€
Société Municipale de
Gymnastique
- subvention de fonctionnement 1882€ 1694 € 786€ 908 € - chèques emploi associatif 27 900 € 9 720 € 4500 € 5220€
Société Municipale de Lutte
- subvention de fonctionnement 371€ 720 € 261 € 459 € - chèques emploi associatif 2302€ 1 686€ 852€ 834 € Envoyé er préfecture le G3/07/2023
Publié le
1 : 069-215900176-20280622-DE23089-DE
Sports Ouvriers Armentiérois
Natation
- subvention de fonctionnement 3097 € 2787€ 1290 € 1497€ - chèques emploi associatif 1 890 € 1701€ 788 € 913€
Club Escrime
- subvention de fonctionnement 1650 € 1485 € 414€ 1071€
Ces subventions seront versées en six mensualités, de Juillet à Décembre 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.
ADOPTEE A LA MAJORITE :
- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » - 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens » - 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme,
comme ci-dessus, Le Maire,
Pierre VANNESTE
Conseiller Municipal
Secrétaire de Séance