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Déliberation - 11 CM 171125 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Paimpol.
Lien du pdf (Déliberation - 11 CM 171125 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Mairie
de
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Pour
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Maire
et
par
délésation
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Te
Theme ea nennel
CONSEIL
MUNICIPAL
— SÉANCE
DU
17
NOVEMBRE
2025-
Liste
des
délibérations
Numéro
Délibérations
Vote
2025-102
Budget
de
la commune
-— Décision
modificative
n°2
Approuvée
2025-103
Admissions
en
non-valeur
Approuvée
2025-104
Ouverture
des
commerces
le
dimanche
—
dérogation
au
repos
dominical
Approuvée
2025-105
Engagement
des
procédures
foncières
— quartier
de
Kernoa
Approuvée
2025-106
Construction
d’un
équipement
scolaire
et
périscolaire
à
Paimpol
—
choix
du
maître
d'œuvre
dans
le
cadre
du
Approuvée
concours
de
maîtrise
d'oeuvre
2025-107
Syndicat
Département
d’Electricité
des
Côtes
d'Armor
—
Projet
de
construction
des
infrastructures
souterraines
de
Approuvée
communications
des
infrastructures
souterraines
de
communications
électroniques
du
« futur
écohameau
de
Kernoa
».
2025-108
Syndicat
Département
d’Electricité
des
Côtes
d'Armor
—
Projet
d'éclairage
public
« espace
public
du
quartier
de
Kernoa
»
Approuvée
2025-109
Syndicat
Département
d’Electricité
des
Côtes
d'Armor
—
Projet
d'éclairage
public
«
rue
de
Kernoa
»
Approuvée
2025-110
Syndicat
Département
d’Electricité
des
Côtes
d'Armor
—
Projet
d'éclairage
public
«
rue
Salvador
Allendé
»
Approuvée
2025-111
Renouvellement
du
projet
social
du
centre
social
Le
ChatÔ
Approuvée
2025-112
Attribution
d’une
participation
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
(FAJ)
pour
2025
Approuvée
2025-113
Information
sur
les
déclarations
d'intention
d’aliéner,
déclarations
de
cessions
et
les
décisions
de
Mme
la
Mair
A
pris
acte