Déliberation - 20200602 092243

Documents similaires

unknown - 20200602 092243

Compte-Rendu - cr 20200602

Déliberation - CM06062014

Déliberation - 20200619 112246

Déliberation - CM11042014

Compte-Rendu - 20200602 CR séance

Déliberation - CPTE+RENDU+DU+20032026

Déliberation - 20230613 113753

Déliberation - 20210402 141830

Déliberation - 20200310 081524

Déliberation - 20200602 092243 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lüe. Lien du pdf (Déliberation - 20200602 092243)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Département des Landes REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE LUE

Compte rendu des délibérations de la

commune de LUE

Séance du 25 mai 2020

L'an deux mille vingt, le vingt cinq mai à dix-huit heure trente, le Conseil Municipal de la Commune de LUE, régulièrement convoqué le 19.05.2020, s’est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de Madame CASSAGNE Patricia, élue Maire.

Présents : CASSAGNE Patricia, VIGIER Gérard, KOSLOWSKY Dominique, COUSSEAU Lionel, DUVIGNAC Gérard, FENIOUX Jérémy, CHAUVIN Mickaël, MIRIEU DE LABARRE Christine, BERTON Anne-Céline, JOIE Monique, BOSSY Christiane, MANCIET Yves, CANTAU Laëtitia,

Absents : LOUES Thierry, VRAGNIAU Thierry

Pouvoirs : LOUES Thierry a donné pouvoir à Mickaël CHAUVIN, VRAGNIAU Thierry a donné pouvoir à Monique JOIE.

Nombre de membres en exercice : 15/15 Présents : 13/15 Votants : 15/15. Désignation du secrétaire de séance : CANTAU Laëtitia

DELIB. 1 : ELECTION DU MAÏRE DE LA COMMUNE DE LUË

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 /

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue :

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3%% tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu :

Madame la présidente rappelle l’objet de la séance qui est l'élection du Maire. Après un appel à candidatures, il est procédé au vote.

Madame CASSAGNE Patricia est candidate à la fonction de Maire de la Commune.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin :

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Mme CASSAGNE Patricia : 15 voix

- Mme CASSAGNE Patricia ayant obtenu la majorité absolue,

a été proclamé maire.

Le Conseil,

Après Le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise15 suffrages exprimés.

PROCLAME Madame CASSAGNE Patricia, Maire de la Commune de Luë et le déclare installé

AUTORISE Madame CASSAGNE Patricia, le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Exprimés : 15

DELIB. 2 : CREATION DES POSTES DES ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal :

Le Conseil Municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré... . . La meme

DECIDE la création de 2 postes d’adjoints.

Exprimés : 15

DELIB. 3 : ELECTION DES ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à 2.

Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue.

Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3° tour de scrutin et l’election a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du 1% adjoint puis les suivants. Il est dés lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Premier adjoint :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Mr VIGIER Gérard : 15 voix= Mr VIGIER Gérard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé ler adjoint.

Deuxième adjoint :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Mr KOSLOWSKY Dominique : 15 voix

- Mr KOSLOWSKY Dominique ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème adjoint.

Exprimés : 15

Fin de séance à 19 h 45