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Conseil Municipal - Affichage CM 15 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 15 12 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Consommateurs,
Comeure
de
ROMAGNÉ
Romagné,
le 08/12/2023
Ææ
02.999881.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
AFFICHAGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
Vendredi
15
décembre
2023
à 20h30,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
-
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
23/11/2023
-
Adoption
de
l’ordre
du
jour
PSN R 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19.
20.
OBJET :
Contrat
de
maintenance
logiciels
Berger
Levrault
OBJET
: Contrat
de
maintenance
du
logiciel
EDUTICE
OBJET
: Marché
d'assurance
- Contrat
d'assistance
annuel
OBJET
: Contrat
de
vérification
et entretien
des
équipements
sportifs
et
aires
de
jeux -
Renouvellement OBJET
: Marché
de
vérification,
entretien
et dépannage
des
matériels
de
cuisson
et des
installations
frigorifiques
— Renouvellement
OBJET
: Marché
de
nettoyage
annuel
des
bâtiments
communaux
- Résultat
OBJET :
Délibération
relative
à
la
proposition
de
composition
de
la conférence
régionale
de
la
politique
de
réduction
de
l’artificialisation
des
sols
en
Bretagne
OBJET
: Espace
Socio-Culturel
d'Animations,
de
Loisirs,
et d’Echanges
(ESCALE)
— Etat
descriptif
de
division
en
volumes
et cession
de
volumes
à
Fougères
Agglomération
OBJET
: Définition
des
zones
d’accélération
de
production
d'énergie
renouvelable
OBJET
: Cession
de
foncier
communal
agricole
Détermination
du
prix
des
terrains
OBJET
: Rapport
d'activité
2022
de
Fougères
Agglomération
OBJET
: Rapport
d'activité
2022
de
l’ESCALE
OBJET
: Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
OBJET
: Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l'association
«
les
Restos
du
Cœur
»
OBJET:
Subvention
2024
aux
projets
pédagogiques
OBJET:
Participation
2024
pour
fournitures
scolaires
OBJET:
Ecole
publique
— Budget
2024
OBJET:
Participations
«
goûter
de
Noël
»
pour
2024
OBJET:
Participations
2024
aux
«
classes
de
découvertes
» avec
hébergement
OBJET :
Tarifs
2024
— Restaurant
scolaire 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33. 34. 35. 36. 37. 38. 39. 40. 41. 42.
OBJET
: Tarifs
2024
— Garderie
périscolaire
OBJET
: Tarifs
2024
— Accueil
de
loisirs
OBJET
: Tarifs
2024
— Salle
de
l’Atrium
OBJET:
Tarifs
2024
de
l’ESCALE
OBJET
: Tarifs
2024
— Vin
d'honneur
salles
Jean
Thomas,
et Saint
Martin
OBJET
: Tarifs
2024
— Salles
de
danse
et de
judo
OBJET
: Tarifs
2024-
Cimetière
communal
OBJET:
Tarifs
2024
— Photocopies
OBJET:
Droit
de
place
2024
pour
les taxis
OBJET
: Ecoles
privées
extérieures
—
participations
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
des
enfants
romagnéens
scolarisés
dans
ces
établissements
OBJET
: ESCALE
- Contrat
d’achat
de
l’énergie
électrique
produite
par
les
installations
utilisant
l'énergie
solaire
photovoltaïque
OBJET
: Convention
ENEDIS
relative
à la mise
en
œuvre
d’une
opération
d’autoconsommation
collective OBJET
: SCOT
du
Pays
de
Fougères
— Avenant
1 à la convention
Autorisation
du
Droit
des
Sols
OBJET
: Agence
locale
de
l'Energie
— Avenant
3
OBJET
: Participation
aux
frais
de
ramassage
des
déchets
au
restaurant
scolaire
- Convention
avec
l’école
Sainte
Anne
OBJET
: Convention
territoriale
globale
—
avenant
1
OBJET
: Installation
d’une
infrastructure
de
recharge
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
rechargeables
(IRVE)
— Syndicat
Départemental
d’Energie
d’Ille-et-Vilaine-
Convention
de
financement OBJET
: ESCALE
— convention
avec
l’EVS
Association
Familiale
et
Rurale
CSF
de
Saint-Sauveur-des-
Landes OBJET
: ESCALE
— convention
avec
le SCOT
du
Pays
de
Fougères
OBJET
: ESCALE
—
convention
avec
l’'ADMR
- projet
d’ateliers
d’éveil
pour
les
0-3
ans
et
leurs
parents OBJET
: ESCALE
—
convention
avec
l'association
Ass
Mat
Anim
—
avenant
1
OBJET
: Questions
diverses