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Procès Verbal - cpte rendu 28 04 2022
Document publié le Jeudi 28 avril 2022 par la commune de Villages Vovéens.
Lien du pdf (Procès Verbal - cpte rendu 28 04 2022)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
les Villages 7
Vovéens
#
Ur
nouveau souffle
PV-COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi 28 Avril 2022
Convocation
du
20
Avril
2022
Le
vingt-huit
avril
deux
mille
vingt-deux
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Salle
Monfort
en
séance
ordinaire
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
GUERRINI,
Maire.
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux:
Patrick
PARIS,
Stéphanie
RENVOISÉ
Alain
ALLELY,
Lydia
CHOUGNY,
Clément
HAQUET,
Frédérique
BAUER,
Jean
Michel
RICHER,
Josiane
BIRRE,
Michel
LE
MERLUS,
Jacques
TICOT,
Claudine
BOISSIERE,
Audoin
DE
GOUVION
St
CYR,
Sylvie
GAUDICHAU,
Nathalie
CARNIS,
Jérôme
CHEVALLIER,
Sandrine
CIRILO,
Sylvie
PECQUET,
Vincent
CHENU,
Rémy
PROUST,
Chrystèle
FREDDO,
Sébastien
AUFRAY. Absents
excusés :
Madame
Sylvie
DANTAN
donne
pouvoir
à Frédérique
BAUER.
Monsieur
Éric
PROUST
donne
pouvoir
à Patrick
PARIS.
Monsieur
Hugues
PINOT
donne
pouvoir
à Marc
GUERRINI.
Madame
Perrine
FOURMAS
donne
pouvoir
à Jean
Michel
RICHER.
Madame
Louise
GAUJARD
donne
pouvoir
à Madame
Sylvie
PECQUET.
Absents
excusés
sans
pouvoirs
:
Madame
Laurence
LEVEILLARD.
Monsieur
Julien
POULAIN.
Les
membres
présents
formant
la majorité
des
Conseillers
en
exercice,
Madame
Sandrine
CIRILO
est
nommée
Secrétaire
de
Séance.
Début
de
séance
à 20h05.
Fin
de
séance
à 21h12.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
31
Mars
2022
est
adopté
à l’unanimité
sans
observation.
M
Proust
Rémy
pose
la question
sur
la raison
de
la non-convocation
de
la commission
communication
alors
que
la
lettre
d’info
a été
faite.
Mme
Renvoisé
confirme
qu’il
n’y
avait
pas
d’utilité
à réunir
la commission.
M
Chenu
pose
la
question
sur
la
non-utilisation
de
tous
les
supports
(panneaux
extérieurs/panneau
pocket). M
le Maire
annonce
qu’une
réflexion
sera
menée.
REMERCIEMENTS
-
Familles
rurales
de
Voves
pour
l’attribution
d’une
subvention.
-
Don
du
sang
pour
la collecte
du
22
Mars
2022.
-
La
pétanque
Vovéenne
pour
l'attribution
d’une
subvention.
COMMISSION
ASSOCIATIONS
-— FETES
&
CULTURE Le
rapporteur
est
Monsieur
Clément
HAQUET,
adjoint
en
charge
des
fêtes,
associations
et
de
la
Culture.(
annonce
des
présents
et absents)
e
Fête
de
la
musique
La
fête
de
la musique
se tiendra
le 24 juin
prochain
à compter
de
19h00,
place
de
l'Eglise
à Voves.
La
commission
propose
une
version
plus
allégée
de
la
fête
de
la
musique
car
le
week-end
est
chargé
(journée
des
pompiers
et
la
Saint
Jean
à
Rouvray-Saint-Florentin).
Il
est
donc
proposé
comme
programme
la
participation
de
la
chorale
la
Mi-bémol,
de
l’Harmonie
Municipale
et
de
l’École
de
Musique
à compter
de
19h00.
Une
réunion
avec
les trois
structures
est prévue
le 25
avril.
En
parallèle,
la commission
propose
de
lancer
un
appel
aux
musiciens
amateurs
afin
d’être
dans
l’esprit
de
la fête
de
la musique.
En
termes
de
sécurité,
la commission
propose
en
sus
de
la police
municipale
de
faire
appel
à un
maître-
chien
(devis
de
156
€ TTC).
Une
réunion
de
sécurité
sera
organisée
avec
les
bars
au
sujet
de
la fête
de
la musique
entre
autres.
e
Festivités
du
14
juillet
13/07
: repas
organisé
par
le
comité
d’animation
(repas
payant,
un
cochon
grillé
sera
proposé).
Le
bal
est
offert
par
la municipalité.
Ce
sera
l'Orchestre
Melody.
En
ce
qui
concerne
les
repas
du
14 juillet
sur
les
communes
déléguées,
une
réflexion
est
en
cours
pour
proposer
un
repas
commun
le
13 juillet.
14/07
: retraite
aux
flambeaux
à compter
de
21h00
- 21h30
suivi
du
feu
d’artifice
à Voves
au
plan
d’eau
à
23h00
(le
thème
sera
Beach
party).
Il
durera
15
minutes
et
sera
tiré
par
la
société
8°"
art.
Pour
la
retraire
aux
flambeaux,
il faudra
des
volontaires
élus
pour
distribuer
les
lampions,
les
bracelets
fluos…
Le
circuit
reste
encore
à définir.
Une
réunion
de
sécurité
sera
organisée
en
mai
avec
les
gendarmes,
les
pompiers
et la police
municipale.
e
Playa
tour
Dates
: 21,
22
et 23
juillet
2022.
Il est
organisé
par
UFOLEP
avec
le
concours
de
la communauté
de
communes
Cœur
de
Beauce.
Les
21
et 22 juillet
sont
réservés
aux
centres
de
loisirs
du
Département.
Le
samedi
23
juillet
est
tout
public.
Plusieurs
activités
sportives
sont
prévues
ainsi
que
des
stands
pour
promouvoir
le territoire.
La
communauté
de
communes
a proposé
à la bibliothèque
la tenue
d’un
stand.
La
bibliothèque
pourrait
intervenir
les
21
et 22 juillet
après-midi
et proposer
kamishibai,
racontines
et ateliers
créatifs.
Une
buvette
pourrait
être
tenue
par
une
association
de jeunes.
Il
est
proposé
de
la
confier
aux
Jeunes
Sapeurs-Pompiers.
Si
les
JSP
ne
peuvent
pas,
on
pourrait
le proposer
aux
pêcheurs.
e
Spectacle
CHAT
BA
DA
Il est
proposé
de
proposer
le report
des
spectacles
CHAT
BA
DA
pendant
les vacances
de
la Toussaint.
e
Animations
estivales
Au
budget,
la commune
a voté
une
enveloppe
de
6 000
€.
Pour
les
animations
estivales,
il est
proposé :
-
Cinéma
plein
air avec
CVC
(Circuit
Vidéo
Cinéma)
: 2 500
€ TTC
le 20
août
2022.
-
2
apéros
concert
(le
banda
fiesta
del
sol
et
les
oreilles
qui
saignent
(600
€))
: dates
à confirmer
avec
les
bars
(16/7,
03/09,
26/08).
-
Concert
de
cordes
dans
l’église
de
Montainville
le 24
septembre
à l’occasion
de
la Sainte
Côme.
-
La
nuit
des
étoiles
à Villeneuve-Saint-Nicolas
en
août
précédé
d’un
pique-nique. -
Brocante
au
plan
d’eau
le 27/08
-
Festival
de
théâtre
de
la communauté
de
communes
Cœur
de
Beauce,
dates
à venir.
Voir
pour
proposer
ce
spectacle
à Reverseaux
en
août.
-
10/09
: Orchestre
MLO
— lieu
à définir
— clôture
des
Estivales.
-
Proposer
Montainville
comme
visite
de
village
avec
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Beauce.
e
Point
sur
le projet
Terre
de
Jeux
2024
Une
réunion a
été
organisée
avec
les
associations
le
17
mars
2022
pour
présenter
le projet
Terre
de
Jeux
2024. 2022-2023
: démarrage
en
douceur
2023-2024
: accentuer
la fréquence
des
animations
pour
amener
les
JO.
e
Questions
diverses
Le
MUMO
(Musée
Mobile
du
Centre
Georges
Pompidou).
La
communauté
de
communes
Cœur
de
Beauce
a été
retenue
par
la DRAC
pour
que
l’art contemporain
se déplace
dans
les territoires.
Elle
a développé
le MUMO
(Musée
Mobile
du
Centre
Georges
Pompidou)
qui
se
déplacera
sur
notre
territoire
entre
le
9
et
le
15
octobre.
Il sera
présent
sur
Voves
et Toury.
Il y
aura
des
créneaux
réservés
aux
scolaires,
notamment.
Projet
TEREZIN
Un
courrier
a été envoyé
à Monsieur
TENEZE
pour
indiquer
que
la commune
était favorable
à ce
projet.
Monsieur
TENEZE
est parti
il y a une
quinzaine
de jours.
TEREZIN
est
intéressé
par
le projet.
Il a mis
en
relation
un
établissement
scolaire
tchèque
et le collège
de
Voves.
Normalement,
le collège
de
Voves
partirait
en
République
Tchèque
en
novembre
2022.
En
novembre
2023,
le collège
de
Voves
accueillera
celui
de
TEREZIN.
Action
Nettoyons
la nature
Le
23
avril
à
14h00
au
parking
du
golf
(en
face
du
parking
de
carrefour
market),
était
prévu
un
« nettoyons
la nature
».
celui-ci
a été
annulé
à cause
de
la météo.
Boîtes
à
livres
La
commission
s’interroge
sur
le délai
de
livraison
des
boîtes à
livres.
Il est annoncé
que
le chantier
débutera
début
mai
2022.
POINT
FINANCES
La
rapporteure
est Madame
Chougny
,adjoint
en
charge
des
finances.
e
Vente
Résidence
du
Centre
Dans
le
cadre
de
la vente
des
Résidences
du
Centre
des
terrains
rue
Saint
Marc,
les
parcelles
B1397,
1835,
1836
et
1839
destinées
à
la
vente
sont
actuellement
louées
à
la
SARL
TOUTAIN
qui
tient
le
magasin
Coccinelle.
Il est proposé
de retirer ces parcelles
du bail
de
location
et prendre
en charge
les frais de notaire
afférents.
M
Chenu
rappelle
que
ce
point
était
connu,
pourquoi
est-ce
que
cela
n’a
pas
été
prévu
en
amont
?
Mme
Chougny
dit
qu’il
s’agit
d’une
omission.
Mme
Freddo
demande
si la SARL
Toutain
utilise
ces
parcelles
?
Mme
Chougny
annonce
qu’il
n’y
a pas
d’incidence
pour
les
nouveaux
locataires.
Accord
à la
majorité
(1
Contre/4
Abstentions°)
e
Participation
SIA
de
Fresnay-le
Comte La
commune
fait
partie
du
Syndicat
Intercommunal
d’Assainissement
de
la
Région
de
Fresnay-le-
Comte.
À
ce
titre,
la
commune
verse
chaque
année
une
participation
qui
s’élève
pour
l’année
2022
à
914.61
€.
La
contribution
2021
s’élevait
à 809.18
€.
Accord
à l’unanimité
e
Amélioration
des
performances
énergétiques
des
installations
d’éclairage
public.
En
date
du
18
novembre
2021, il
était présenté
au
conseil
municipal
le plan
pluriannuel
d’investissement
de
rénovation
des
installations
énergivores.
Lors
du
conseil
municipal
du
27 janvier
2022,
la tranche
1
à hauteur
de
84
000
€ avait
été
validée.
Energie
Eure-et-Loir
nous
soumet
les tranches
2
et 3
de
ce
plan
pour
validation :
Tranche
2
: Rues
Pierre
Levée,
M.
Taugourdeau,
des
Frères
Lumières,
Allée
de
Candie,
F.
Chopin,
G.
Sand
et
autres
rues
Coût
estimatif
HT |
Prise
en
charge
par
Energie
Eure-et- |
Contribution
de
la collectivité
des
travaux
Loir
135 000
€
40 %
| 54 000 €
60 %
| 81
000
€
Tranche
3
: rues
de
Châteaudun,
de
Beauce,
de
Corbie,
du
Château
d’eau,
du
Filoir,
P.
Deschanel
et
autres
rues
à Voves,
Montainville
et Rouvray-Saint-Florentin
Coût
estimatif HT |
Prise
en
charge
par
Energie
Eure-et- |
Contribution
de
la collectivité
des
travaux
Loir
135 000
€
40 %
| 54 000 €
60 %
| 81
000€
Il y a donc
lieu
de
valider
ces
plans
de
financement.
Comme
convenu,
ce plan
d’investissement
est réparti
sur plusieurs
années.
Il y a donc
lieu
de
signer
une
convention
afin
de
définir
le
versement
de
ces
sommes
sur
trois
exercices
budgétaires
(2022,
2023
et
2024). En
2022,
la commune
versera
30
%
de
la contribution
totale
prévue,
puis,
de
nouveau
30
%
en
2023
et
le solde
en
2024.
Mme
Freddo
demande
si à terme
cela
concernera
l’ensemble
des
Villages
Vovéens.
M
le
Maire
répond
par
l’affirmatif
en
soulignant
une
négociation
avec
Chartres
Métropole
pour
le
hameau
de
Bois
Saint
Martin
qui
se trouve
à moitié
sur
la Commune
de
Boncé.
Accord
à l’unanimité.
.
Demande
de
subvention
de
la
Fondation
du
Patrimoine
Afin
de
poursuivre
leur
mission
de
préservation
du
patrimoine,
de
son
environnement
naturel
ainsi
que
des
métiers
et
savoir-faire,
la
fondation
du
patrimoine
sollicite
la
commune
pour
une
contribution
de
230
€ pour
l’année
2022.
La
commune
n’a
pas
versé
de
contribution
pour
l’année
2021.
Accord
à Punanimité.
.
Garantie
d'emprunt
en
faveur
d’Habitat
Eurélien
Habitat
Eurélien
sollicite
la garantie
d’emprunt
communale
à hauteur
de
50
%
du
prêt CDC
d’un
montant
total
de
1 099
000
€ affecté
selon
les
huit
lignes
de
prêts
suivantes :
-
Un
prêt CDC
PLUS
de
513
000
€
-
Un
prêt
CDC
PLUS
foncier
de
182
000
€
-
Un
prêt CDC
PLAI
de
178
000
€
-
Un
prêt CDC
PLAI
Foncier
de
66
000
€
-
Un
prêt
CDC
PHB
PLUS
de
30
000
€ -
Un
prêt
CDC
PHB
PLAI
de
10
000
€
-
Un
prêt
CDC
BOOSTER
PLUS
de
90
000
€
- _
Un
prêt
CDC
BOOSTER
PLAI
de
30
000
€
Cet
emprunt
est
destiné
à l’acquisition
en
VEFA
de
8 logements
individuels
dans
le
lotissement
du
Bois
Paillet. Accord
à l’unanimité.
e
Questions
diverses
Mme
Chougny
donne
des
éléments
de
réponse
pour
l’article
6441
8.( question
lors
du
précédent
Conseil
Municipal). M
Chenu
demande
l’envoi
des
informations
par
mail.
Il est répondu
favorablement
à cette
demande.
MARCHES
PUBLICS
Le
rapporteur
est
Monsieur
Richer,
adjoint
en
charge
des
travaux.
e
Rendu
de
décisions
Consultation
pour
la taille
des
haies :
Une
entreprise
a répondu
et est conforme
au
cahier
des
charges :
MICHAEL
COUTURE
: 16
379.05
€ HT
L’entreprise
retenue
est
donc
MICHAEL
COUTURE
pour
un
montant
de
16
379.05
€ HT
soit
19
654.86
€ TTC.
M
Richer
rappelle
que
suite
à
des
discussions
avec
le
service
technique,
il
a
été
évoquer
la
possibilité
d’externaliser
le
service
taille
des
haies.
M
Proust
Rémy
demande
confirmation
sur
le
fait
qu’une
seule
entreprise
a répondu.
Mme
Freddo
demande
si
la
commune
a une
idée
du
temps
horaires
pour
cette
prestation
et
le
coût
d’un
agent
?
M
le
Maire
annonce
que
ce
point
a
été
vu
avec
la
Direction
et
le
service
technique,
d’où
la
décision
d’externaliser. Mme
Freddo
annonce
que
ce
sont
déjà
des
missions
effectuées
actuellement.
M
le
Maire
évoque
les
problèmes
de
maladie
et
de
départ
à la
retraite.
Il
est
aussi
évoqué
qu’il
s’agit
d’une
priorité
pour
les
élus.
Mme
Freddo
demande
si
cela
veut
dire
que
les
effectifs
du
technique
vont
être
réduit
ou
s’il
s’agit
juste
de
libérer
du
temps
sur
un
temps
donné.
M
le
Maire
annonce
qu’une
réflexion
sera
menée.
M
Chenu
dit
ne
pas
avoir
assez
d’éléments
pour
statuer.
Mme
Freddo
rappelle
que
le
coût
annuel
d’un
agent
chargé
est
d’environ
25000€.
M
Chenu
indique
que
cela
va
faire
une
charge
supplémentaire
qu’il
n°y
avait
pas
avant.
Accord
à la
majorité
(2
Contre/4
Abstentions°)
e
Lancement
de
consultation
À
la
suite
du
marché
public
pour
AMO
pour
le
parking
rue
du
voisin,
il
y
a lieu
de
lancer
une
consultation
pour
la
réalisation
des
travaux
:
-
Lot
1:
VRD
-
_Lot2:AEP
Accord
à
lPunanimité.
e
Attribution
de
marchés Pumptrack
— plan
d’eau
: Une
erreur
dans
le tableau,
fourni
dans
les
notes,
s’est
glissée.
2 entreprises
ont
répondu
et sont
conformes
au
cahier
des
charges.
Eurovia
Livernais
TP
a
Crite
Prix
HT
Délai
|
FRÈRE
pe
Prix
HT
Délai
LES
_—
Prix
[Technique
Délai
Prix
[Technique]
Délai
Tranche
ferme
122 028.93
€
dise
22.03|
43.00
4.55
89 618.00
€
5sem
30.00[
54.00
|10.00
SOUS-TOTAL
122
028.93
€
89 618.00
€
Note
finale
69.58
94,00
CLASSEMENT
2
1
Il
est
proposé
d’attribuer
le
marché
pumptrack
à Livernais
TP
pour
un
montant
de
89
618
€
HT
soit
107
541.60
ETTC.
M
Chenu
demande
quel
sera
le délai
de
réalisation
?
M
Richer
annonce
pour
l’été.
M
Chenu
rappelle
que
délai
annoncé
dans
cette
assemblée
était
le printemps
2022.
Mme
Pecquet
évoque
la question
de
la sécurité
sur
la RD
du
côté
des
peupliers.
M
le Maire
annonce
qu’une
réflexion
sera
menée.
Accord
à l’unanimité.
Voirie
2022
: Une
erreur
dans
le tableau,
fourni
dans
les
notes,
s’est
glissée.
3 entreprises
ont répondu
et sont conformes
au
cahier
des
charges :
Eurovia
Pigeon
TP
Livernais
TP
Critères
Critères
Critères
L
Prix HT
Délai
=
ne
|
prix HT
Délai
le
—
Prix
Technique
[Délai
Prix
[Technique]
Déla
Prix
HT
|
Délai
Prix
[Technique
Délai
ranche
ferme
56706.
ranche
conditionnelle
TOTAL
43.00
10.00
45.00
.
54.00
5.71
Note
finale
Il
est
proposé
d’attribuer
le
marché
voirie
2022
à
l’entreprise
Livernais
TP
pour
un
montant
de
92
451.95
€
HT
soit
110
942.34
E
TTC.
M
Chenu
demande
si
les
essais
avec
un
engin
agricole
pour
le
chasse
roue
sur
villeneuve
ont
été
réalisés.
Ce
point
est
confirmé
et
il
est
précisé
que
l’engin
agricole
avait
3
essieux.
M
Chenu
évoque
le
prix
élevé
de
Livernais
et
ne
pas
connaître
leurs
possibilités
techniques.
M
le
Maire
rappelle
qu’un
contentieux
est
en
cours
avec
l’entreprise
retenue
en
2021.
Le
critère
prix
avait
été
mis
en
avant
et
aujourd’hui,
il
y
a de
nombreuses
malfaçons.
Accord
à la
majorité
( 4
Abstentions®)
[
RESSOURCES
HUMAINES
e
Emplois
saisonniers
Création
de
deux
postes
saisonniers
en
CDD
pour
un
mois..
Un
poste
sera
affecté
aux
services
techniques
et
un
poste
sera
affecté
au
service
administratif.
Accord
à l’unanimité.
e
Tableau
des
effectifs : Au
vu
des
changements
intervenus
au
sein
des
effectifs
de
la
commune
(nouveaux
recrutements,
avancement
de
grade,
promotion
interne
...)
il y
a
lieu
de
mettre
à jour
le
tableau
des
effectifs
de
la
commune.
(Ne
sont
pas
intégré
l’apprenti
ni
PEC)
DUREE
,
HEBDOMADAIRE
CADRES
D | CATEGORIE
EFFECTIE
DE
SERVICE
EMPLOIS
ETP
(Nombre
heures
et
minutes)
Attaché
A
2
2 postes
à 35h
Chef
de
cabinet
A
1
1 poste
à 35h
Rédacteur
principal
B
1
1 poste
à 35h
Adjoint
administratif | C
4.91
4 postes
à 35h
principal
1 poste
à temps
partiel
Adjoint
administratif
C
3.30
2 postes
à 35h
1 poste
à
17h30
1 poste
à temps
partiel
Technicien
B
1
1 poste
à 35h
Agent
de
maîtrise |
C
Ï
1 poste
à 35h
principal Agent
de
maîtrise
C
3
3
postes
à 35h
Adjoint
technique |
C
5.43
5 postes
à 35h
principal
1 postes
à
15h15
Adjoint
technique
C
9.42
7 postes
à 35h
1 poste
à
16h
1 postes
à 20h
1 poste
à
10h
1 poste
à 8h30
1 poste
à 30h
ASVP-Filière
C
1
1 poste
à 35h
technique Agent
de
patrimoine
C
0.83
1 poste
à 29h
Policier
municipal
C
2
2 postes
à 35h
TOTAL
35.89
40
postes
Accord
à l’unanimité.
DIVERS
Analyse
d’eau
ARS.
Point
de
surveillance
: Mairie
de
Montainville
Nitrates
en NO3
: <0.5/]
Analyse
d’eau
ARS.
Point
de
surveillance
: Mairie
Rouvray
Saint
Florentin
Nitrates
en
NO3
<0.5:
/I
Analyse
d’eau
ARS.
Point
de
surveillance
: Les
Moutons
—
robinet
distribution
APT
Nitrates
en
NO3
:<0.5
/1
Analyse
d’eau
ARS.
Point
de
surveillance
: LE
BOIS
CAGNARD-
robinet
de
refoulement
Nitrates
en
NO3
:0.85
/1
Analyse
d’eau
ARS.
Point
de
surveillance
: Le
Moulin
de
Pierre
—
Prise
EB
Nitrates
en
NO3
:<0.5
/1 Dates
:
Sous
réserve
de
modification.
04/05/2022
Réunion
adjoints
02/06/2022
Commission
finances
08/06/2022
Réunion
adjoints
23/06/2022
conseil
municipal
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h12
Vu
par
nous,
Monsieur
GUERRINI
Marc,
Maire
des
Villages
Vovéens,
pour
être
affiché
à la porte
de
la
mairie
conformément
aux
dispositions
de
l’article
21
21
25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,