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Procès Verbal - cpte rendu 17 juin 2021
Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune de Villages Vovéens.
Lien du pdf (Procès Verbal - cpte rendu 17 juin 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Énergies,
les VILLANES
Vovéens
#
nn
750
un
ronge
souffle
PV-COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
17
Juin
2021
Convocation
du
09
Juin
2021
Le
dix-sept
Juin
deux
mille
vingt
et un
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est réuni
à la
Salle
Monfort
en
séance
ordinaire
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
GUERRINI,
Maire.
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux:
Patrick
PARIS,
Alain
ALLELVY,
Lydia
CHOUGNY,
Clément
HAQUET,
Jean
Michel
RICHER,
Josiane
BIRRE,
Michel
LE
MERLUS,
Jacques
TICOT,
Claudine
BOISSIERE,
Sylvie
DANTAN,
Éric
PROUST,
Audoin
DE
GOUVION
St CYR,
Laurence
LEVEILLARD,
Sylvie
GAUDICHAU,
Jérôme
CHEVALLIER,
Hugues
PINOT,
Sandrine
CIRILO),
Julien
POULAIN,
Sylvie
PECQUET,
Vincent
CHENU,
Rémy
PROUST,
Chrystèle
FREDDO,
Louise
GAUJARD.
Absents
excusés :
Madame
Stéphanie
RENVOISÉ
donne
pouvoir
à Monsieur
Alain
ALLELY.
Madame
Frédérique
BAUER
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
GUERRINI.
Madame
Nathalie
CARNIS
donne
pouvoir
à Monsieur
Patrick
PARIS.
Madame
Perrine
FOURMAS
donne
pouvoir
à Madame
Lydia
CHOUGNY.
Monsieur
Sébastien
AUFRAY
donne
pouvoir
à Monsieur
Rémy
PROUST.
Les
membres
présents
formant
la majorité
des
Conseillers
en
exercice,
Monsieur
Michel
LE
MERLUS
est
nommé
Secrétaire
de
Séance.
Début
de
séance
à 20h02.
Fin
de
séance
à 21h38.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
Avril
2021
est
adopté
à
la
majorité
(28
pour,
1
abstention)
sans
observation. Rappel
du
fonctionnement
de
wetransfer
et de
la
demande
de
faire
un
accusé
de
réception
à
l’envoi
du
mail
pour
la convocation. Il
est
demandé
si
un
point
pour
les
demandes
de
subventions
peut
être
ajouté
pour
le
dossier
plan
d’eau-
Vote
à
PUNANIMITE.
REMERCIEMENTS
e
SSIAD
Vmonville
pour
l’attribution
d’une
subvention.
e
Association
des
chasseurs
de
Montainville
pour
l’attribution
d’une
subvention.
e
Établissement
Français
du
sang
pour
la collecte
du
01
Juin
2021. COMPTE
RENDU
DE
LA
COMMISSION
FETE
ET
CULTURE
DU
27
AVRIL
2021
Le
rapporteur
est Monsieur
Clément
HAQUET,
Maire-adjoint
en
charge
des
Associations,
Fêtes
et Culture.
Annonce
Présents
et Absents
e
Vie
associative
-
Conventions
avec
les
associations :
Un
point
a été fait (tableau
ci-joint)
sur la mise
à disposition
des
salles,
équipements
sportifs
ou
autres
espaces
de
la
commune
aux
associations,
principalement
pour
leurs
activités
fréquentes
et
régulières.
Cela
doit
donner
lieu
à
une
convention
signée
entre
le
Maire
et
le
Président
de
chaque
association.
Ces
conventions
permettent
aussi
de
valoriser
la
mise
à
disposition
du
personnel
communal
aux
associations
(aide
au
montage
de
barnums,
de
matériel).
Enfin
elles
permettent
d’actualiser
les
utilisations
des
salles
avec
les
nouvelles
salles
associatives
(ancienne
école
George
Sand).
Les
associations
seront
contactées
individuellement
pour
leur
expliquer
l’objet
de
cette
convention
(certaines
n’ont
encore
jamais
eu
à signer
ce
type
de
document).
Avis favorable
de
la commission
pour
autoriser
M.
le Maire
à signer
ces
conventions.
-
Point
sur
le projet
d’aménagement
du
Camp
de
Voves :
En
raison
des
travaux
sur
le
terrain
des
gens
du
voyage
(et
l’installation
provisoire
sur
le
terrain
Chauveau),
il a été convenu
d’attendre
la fin de
ce
chantier
afin
de
reprendre
la réflexion
sur
le
projet
d’aménagement
du
Camp
de
Voves.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ces
derniers
travaux
devraient
être
terminés
courant
octobre
2021.
Pour
ce
projet
du
Camp
de
Voves,
un
comité
de
pilotage
sera
donc
mis
en
place
entre
la
mairie
et le comité
du
souvenir
au
cours
du
dernier
trimestre
2021.
Il est rappelé
que
ce
projet
avait
été
initié
lors
de
la précédente
mandature
et
un
état
des
besoins
du
Comité
du
Souvenir
avait
été
établi.
La
mairie
accompagne
actuellement
l’association
dans
ses
démarches
pour
l’entretien
nécessaire
sur
le wagon
(symbole
de
la Déportation)
offert
par
la SNCF
en
1994.
M
Chenu
pose
une
question
concernant
la
mise
à
disposition
du
terrain
(ex
chauveau)
à
la
communauté
de
communes
cœur
de
beauce.
; à savoir
s’il y a une
indemnité
de
la communauté
de
communes
. M
le Maire
répond
par
la négative.
-
Forum
des
associations
2021 :
Initialement
programmé
pour
le 04
septembre
2021,
il faut se préparer
dès
maintenant
même
si nous
sommes
dépendants
des
conditions
sanitaires
du
moment.
e
Fêtes
-
Eté
2021:
En
raison
de
la
situation
sanitaire,
l’organisation
de
festivités
cet
été
est
très
compromise.
À
ce jour,
les
protocoles
interdisent jusqu’à
la fin
de
l’été
tout
rassemblement
de
plus
de
5.000
personnes.
Néanmoins
la municipalité
souhaite
rester
vigilante
et ne
pas
prendre
de
risques
cet
été.
Des
protocoles
sanitaires,
certainement
très
stricts
(port
du
masque,
jauges,
distanciation)
devront
être
respectés.
Cela
remet
donc
en
cause
les
projets
prévus :
o
Fête
de
la musique,
le samedi
19 juin
2021
o
Festivités
des
13/14
juillet
2021
et
notamment
le
feu
d’artifice
au
Plan
d'Eau
pour
lequel
un
contact
a été pris
avec
la société
8°"
Art
o
Projet
des
Estivales En
fonction
des
règles
gouvernementales,
la commission
propose
de
refaire
un
point
entre
mi-mai
et
juin.
Certaines
animations
pourront
peut-être
être
maintenues
ou
adaptées
ou
reportées
en
septembre
?
Monsieur
le Maire
souligne
que
la commune
fera tout
ce qui
est possible
pour
organiser
des
manifestations
dans
le respect
des
conditions
et recommandations
sanitaires,
tout
en
rappelant
qu’actuellement
la priorité
est
donnée
à la vaccination.
Une
visite
de
village
par
la
Maison
du
Tourisme
Cœur
de
Beauce
est
prévue
dans
l’été
à
Rouvray-St-Florentin
cette
année
(Tour
du
Pavillon,
village,
église,
château
de
Reverseaux).
-
Playa
Tour
2021 :
En
mars
l’Ufolep
28
a
indiqué
vouloir
renouveler
l’organisation
du
Playa
Tour
au
Plan
d’eau.
Une
nouvelle
réunion
aura
lieu
le
18
mai
au
cours
de
laquelle
la
mairie
et
la
CCCB
devront
dire
si elles
donnent
leur
accord
pour
maintenir
cette
édition.
-
Noël
2021
:
Il faudra
avant
l’été
avancer
sur
l’organisation
des
festivités
pour
les
fêtes
de
fin
d’année
(arbre
de
Noël,
marché
de
Noël).
e
Culture
-
Plan
de
communication
pour
le Cinémobile :
Un
point
sur
la communication
papier
et la communication
numérique
a été
fait avec
Ciclic
(voir
détail
ci-joint).
L’idée
d’une
banderole
à mettre
à l’entrée
de
la commune
a été
évoquée,
afin
de
rappeler
la présence
du
cinémobile
en
début
de
semaine.
Il faudra
y
indiquer
l’adresse
du
lien
vers
le
site
de
la commune
et la page
facebook
sur
lequel
les
gens
pourraient
retrouver
le programme
du
cinémobile.
-
Boîtes
à livres :
Les
services
travaillent
actuellement
sur
des
projets
de
maquette
avant
de
lancer
une
consultation
auprès
des
artisans
de
la commune.
Des
demandes
de
devis
sont
en
cours.
-
Demande
du
Comité
du
Souvenir
du
Camp
/ ajout
de
deux
noms
sur
le monument
aux
morts :
Dans
le cadre
des
recherches
de
M.
Egret,
les
noms
de
2 personnes
nées
à Voves,
mortes
en
déportation,
ont
été
retrouvés.
La
commune
a
l’obligation
de
remettre
leurs
noms
sur
le
monument
aux
morts
[cf.
Loi
n°2012-273
du
28
février
2012,
qui
précise
dans
son
article
2 que
lorsque
la mention
« Mort
pour
la France
» a été
portée
sur
son
acte
de
décès
(...)
l’inscription
du
nom
du
défunt
sur
le
monument
aux
morts
de
sa
commune
de
naissance
ou
de
dernière
domiciliation
(...)
est
obligatoire].
Il s’agit
de Lucien
Papon
(né
le
15/02/1926
à Voves,
décédé
le 09/03/1945
à Bergen-Belsen,
Allemagne)
et
Claire
Pellet-Collet
née
Poussineau
(née
le
20/09/1889
à
Voves,
décédée
le
31/12/1944
à Ravensbrück,
Allemagne).
Nous
ne
savons
pas
s’ils
possèdent
de
la famille
dans
la région.
Des
demandes
de
devis
sont
en
cours. -
Une
question
est posée
pour
l’organisation
des
cérémonies
du
8 mai.
Monsieur
le Maire
confirme
qu’elles
auront
lieu
dans
chaque
commune
déléguée
comme
le 8 mai
2020,
en
comité
restreint
et dans
le respect
des
conditions
sanitaires.
-
Concernant
la gravure
des
2
noms,
il sera
demandé
à ce
que
cela
soit
réalisé
pour
1 e8
mai
2022.
COMPTE
RENDU
DE
LA
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
DURABLE,
ENVIRONNEMENT
ET
ENERGIES
RENOUVELABLES
DU
12
MAI
2021
Le
rapporteur
est Monsieur
ALLELY
adjoint
au
développement
durable,
environnement
et
énergies
renouvelables-
Annonce
Présents
et Absents
Mmes
Gaujard,
Leveillard
et Mrs
Proust
Eric
et Chenu
sortent
et ne
prennent
ni part
au
débat
ni au vote.
e
Schéma
directeur
éolien
: Ne
PROJETS
— À AUTORISER
— A
L'ETUDE
-
AC
: L'ARIMEE-
AUTORISEE
— EXISTANT
Le
schéma
directeur
éolien
a
été
présenté
lors
de
la
présente
commission
mais,
suite
à
une
incompréhension
avec
la société
JPEE,
deux
de
leurs
projets
avaient
été
oublié.
Il est donc
présenté
à la commission
le schéma
directeur
corrigé.
Monsieur
le
Maire
propose
que
suite
à
la
présentation
de
ce
schéma,
le
nombre
d’éoliennes
maximum
sur
la commune
fasse
l’objet
d’une
délibération
le fixant
à 25.
>
Avis
favorable
de
la
commission.
1 contre
2 CONTRE/1
ABSTENTION-
à la MAJORITE
e
Promesses
de
convention
avec
JPEE
: Les
trois
éoliennes
de
JPEE
et
de
sa
filiale
les
Éoliennes
Citoyennes
3
et
18
(en
violet
sur
le
schéma
éolien)
doivent
faire
l’objet
d’une
promesse
de
convention.
Cette
délibération
acte
l’accord
du
conseil
municipal
a l’implantation
de ces
éoliennes
et permet
à l’entreprise
de :
-
Réaliser
les
études
de
faisabilité
technique
et environnementales,
-
Déposer
toutes
demandes
de
levées
de
servitudes
et
demandes
d’autorisation
administratives.
-
Constituer
des
servitudes
sur
les
chemins.
Monsieur
le Maire
sera
également
autorisé
a signer
les promesses
de
constitution
de
servitudes.
>
Avis
favorable
de
la commission.
1 contre
Vote
à l'UNANIMITE.
Retours
des
élus
(Mmes
Gaujard,
Leveillard
et Mrs
Proust
Eric
et Chenu)
à 20h26
e
Fleurissement
de
Meigneville :
Le
coût
total
est de
1232.39
€
Sont
concernés
les
bordures
trottoir
de
50
cm
sur
tout
Meigneville
+
les
inter-tombes
des
cimetières
de
Voves
et
Montainville.
C’est
un
mélange
de
fleurs
et
d’engrais
organique
avec
des
plantes
vivaces.
>
Avis
favorable
de
la commission.
M
Chenu
pose
la
question
si
un
achat
de
jachère
en
coopérative
n’aura
pas
coûté
moins
cher. M
Allely
annonce
qu’il
s’agit
d’une
proposition
des
services
techniques
et
qu’il
fait
confiance
à leurs
connaissances
et compétences.
M
Poulain
demande
si le prix
inclut
la main
d’œuvre
des
services
techniques.
Il est répondu
par
la négative.
Mme
Dantan
rappelle
que
c’est
un
essai
et M
le Maire
annonce
l’objectif fixé
aux
services
techniques
de
faire
un
plan
de
de
fleurissement,
de
désherbage
et de
gestion
raisonnée
des
espaces. COMPTE
RENDU
DE
LA
COMMISSION
FINANCES
, BUDGET
ET
PROSPECTIVE
La
rapporteure
est
Lydia
CHOUGNY,
Maire-adjoint
aux
Finances,
Budget
et
Prospectives-
Annonce
Présents
et Absents
e
Demande
de
garantie
d'emprunt
Habitat
Eurélien
Habitat
Eurélien
souhaite
construire
8 logements
individuels
dans
le lotissement
du Bois
Paillet,
2 logements
PLAI
et 6 logements
PLUS. Mme
Freddo
demande
ce
que
signifie
ces
sigles
:
PLUS
Prêt
Locatif
à
Usage
Social
correspondent
aux
locations
HLM
(habitation
à
loyer
modéré)
et
PLAT
Prêt
Locatif
Aidé
d’Intégration,
sont
attribués
aux
locataires
en
situation
de
grande
précarité.
Habitat
Eurélien
a recours
à l’emprunt
pour
financer
cette
opération
d’un
total
de
1 099
000
€.
Ce
financement
est
soumis
à
l’obtention
d’une
garantie
communale
à
hauteur
de
50
%
du
montant
du
prêt
et
à
une
garantie
départementale
à hauteur
de
50
%
du
montant
du
prêt.
La
garantie
communale
s’élève
à 549
500
€.
Le
financement
se présente
ainsi
:
Un
prêt
CDC
PLAI
Montant
de
178
000
€
Durée
du
prêt
: 40
ans
Taux
d’intérêt
actuariel
annuel
: taux
du
livret
À
en vigueur
à la date
d’effet
soit un
taux
d’emprunt
de
0.30
%.
Un
prêt
CDC
PLAI
Foncier
Montant
de
66
000
€
Durée
du
prêt
: 50
ans
Taux
d'intérêt
actuariel
annuel
: taux
du
livret
À
en vigueur à
la date
d’effet
soit un taux
d’emprunt
de
0.30
%.
Un
prêt
Booster
Montant
de
30
000
€
Durée
du
prêt
: 40
ans
Un
prêt
à
taux
fixe
avec
différé
d’amortissement
du
capital
pendant
20
ans,
puis
amortissement
du
capital
de
20
ans
au
taux
du
livret
A
en
vigueur
à la date
d’effet
soit
un
taux
d'emprunt
à
1.10
%.
Un
prêt
PHBB2
Montant
de
10
000
€
Durée
du
prêt
: 40
ans
Un
prêt
à
taux
fixe
avec
différé
d’amortissement
du
capital
pendant
20
ans,
puis
amortissement
du
capital
de
20
ans
au
taux
du
livret
À
en
vigueur
à la date
d’effet
soit
un
taux
d'emprunt
à
1.10
%.
Un
prêt
CDC
PLUS
Montant
de
513
000
€
Durée
du
prêt
: 40
ans
Taux
d’intérêt
actuariel
annuel
: taux
du
livret
A
en vigueur
à la date
d’effet
soit un taux
d’emprunt
de
1.10
%.
Un
prêt
CDC
Foncier
Montant
de
182
000
€
Durée
du
prêt
: 50
ans
Taux
d'intérêt
actuariel
annuel
: taux
du
livret
A
en vigueur
à la date
d’effet
soit un taux
d’emprunt
de
1.10
%.
Un
prêt
BOOSTER
Montant
de
90
000
€
Durée
du
prêt
: 40
ans Un
prêt
à
taux
fixe
avec
différé
d’amortissement
du
capital
pendant
20
ans,
puis
amortissement
du
capital
de
20
ans
au
taux
du
livret
A
en
vigueur
à la date
d’effet
soit
un
taux
d’emprunt
à
1.10
%.
-
Un
prêt
PHBB2
Montant
de
30
000
€
Durée
du
prêt
: 40
ans
Un
prêt
à
taux
fixe
avec
différé
d’amortissement
du
capital
pendant
20
ans,
puis
amortissement
du
capital
de
20
ans
au
taux
du
livret
A
en
vigueur
à la date
d’effet
soit
un
taux
d'emprunt
à
1.10
%.
æ
Avis
favorable
de
la commission
Vote
à l’'UNANIMITE. e
Décision
Modificative
n°4
—
service
des
eaux
Suite
à des
annulations
de
factures
et des
avoirs
sur
mensualisation
eau
de
2020,
il convient
de
procéder
à
des
ajustements
budgétaires
sur
des
articles
non
prévus
lors
de
l’élaboration
du
budget
primitif.
Section
de
fonctionnement :
Sens
Chapitre
Article
Libellé
Montant
D
012
6211
Personnel
intérimaire
- 20
000.00
D
67
673
Titres
annulés
sur
+20
000.00
exercices
antérieurs
æ
Avis
favorable
de
la
commission
Vote
à l'UNANIMITE. e
Reprise
du
baïl
Cocci
- SARL
TOUTAIN
La
SARL
DOVAL
arrête
son
activité
début juillet.
C’est
la SARL
TOUTAIN
qui
va
reprendre
la
franchise
COCCI
à
Voves.
La
cession
du
bail
est
faite
aux
mêmes
conditions
que
le
précédent.
Aussi,
il y a lieu de
délibérer pour
la cession
du
bail
au profit
de
la SARL
TOUTAIN.
æ
Avis
favorable
de
la
commission
Vote
à
l'UNANIMITE.
e
Aliénation
logement
2 impasse
Saint
Marc
Un
logement
d’Habitat
Eurelien
situé
2 impasse
St Marc
à Voves
va
être
aliéner
pour
retourner
dans
le secteur
privé.
æ
Avis
favorable
de
la
commission
Vote
à l'UNANIMITE. e
Demande
de
subvention
Territoire
d’Energie
Il
est
proposé
d’effectuer
une
demande
de
subvention
pour
le
financement
éventuel
d’un
véhicule
électrique.
Questions
de
la commission
: -
La
borne
de
rechargement
est-elle
comprise
dans
le devis
? Non
-
Peut-on
prévoir
des
devis
comparatifs
avec
un
devis
pour
un
véhicule
éthanol
ou
autre
?
æ
Avis
favorable
de
la commission
Vote
à l’'UNANIMITE. e
Demande
de
subvention
— Tir
à Parc
Il est proposé
d’effectuer
une
demande
de
subvention
pour
financer
le projet
du
Tir
à l’arc
auprès
de :
-
CRST
-
DRAC
Région
-
FDI
2022
-
Agence
Nationale
du
Sport
-
Etat
(Direction
de
la cohésion
sociale
et protection
de
la population)
-
CAF
-
æ
Avis
favorable
de
la
commission
Vote
à l'UNANIMITE.
Ajout
du
point
pour
la subvention
pour
le projet
du
plan
d’eau-demande
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
CRST
et de
la CAF
Vote
à l'UNANIMITE. e
Subvention
Les
Bleuets
Habituellement,
à
l’occasion
des
commémorations,
il
y
a
une
vente
de
Bleuets.
Du
fait
de
la
crise
sanitaire,
cette
vente
n’a
pas
eu
lieu.
Il est
donc
proposé
de
verser
une
subvention
de
200
€ pour
soutenir
l’association
des
Bleuets.
æ
Avis
favorable
de
la
commission
Vote
à l'UNANIMITE e
Fermage
GOUSSARD
Monsieur
GOUSSARD
occupe
une
parcelle
à
la
commune.
Aucun
bail
n’a
été
signé
avec
Monsieur
GOUSSARD
et la Trésorerie
demande
à la commune
de
régulariser
la situation
afin
de
pouvoir
titrer
le
fermage.
Il est
proposé
de
régulariser
sa
situation
en
signant
un
bail
rural
d’une
durée
de
9
ans.
Le
prix
de
fermage
est
fixé
à
35.70
€
les
40
ares,
indexé
sur
l’indice
national
des
fermages
conformément
à
l’arrêté
préfectoral
n°2013270-0003
du
27
septembre
2013.11
sera
payable
le
15
décembre
de
chaque
année
et pour
la première
fois
le
15
décembre
2021. Questions
de
la commission
:
-
La
rédaction
du
bail
aura-t-il
un
coût
pour
la commune
? Non,
ce
sont
les
services
de
la
commune
qui
vont
rédiger
l’acte.
-
Est-il
possible
de
réaliser
un
bail
précaire
? La
Chambre
de
l’Agriculture
a préconisé
à
la
commune
la
conclusion
d’un
baïl
rural
pour
petites
parcelles
afin
de
sécuriser
l'exploitant.
æ
Avis
favorable
de
la commission M
Chenu
réitère
se
propos
qu’un
bail
précaire
aurait
été
possible
car
moins
engageant
et
contraignant
pour
la commune.
3 ABSTENTIONS
à la majorité
e
Tarifs
Publicitel
Monsieur
le
Maire
propose
de
reconduire
notre
collaboration
avec
la
Société
Publicitel
pour
l’élaboration
du
bulletin
municipal
2021.Un
devis
a
été
proposé
pour
3
300
exemplaires
du
bulletin
pour
un
montant
de
9
800,00
€
HT
sous
réserve
du
coût
des
matières
premières.
Ci-
dessous
les
tarifs
pour
les
insertions
publicitaires
:
ae
De
Montant
HT.
RO
Cocher
l'option choisie
1/16°
de
page
65
€
78,00
€
1/8°
de
page
118€
141,60
€
1/4
de
page
192€
230,40
€
1/2
page
355
€
426,00
€
1
page
575
€
690,00
€
æ
Avis
favorable
de
la
commission
Mme
Freddo
demande
si
le
format
pourra
être
revu,
il est
indiqué
que
cela
sera
un
travail
de
commission. Vote
à l’'UNANIMITE. e
Renouvellement
au
groupement
d’achat
énergie
de
Territoire
d’Energie
Lors
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2016,
la
commune
a
décidé
d’adhérer
au
groupement
d’achat
Energie
à Territoire
d’Energie.
Adhérer
au
groupement
d’achat
d'énergie,
c’est
permettre
à
ses
membres
d’accéder
dans
un
cadre juridique
sécurisé
aux
offres
les plus
compétitives
des
différents
fournisseurs
d’énergie.
Fourniture
d’électricité
2021 :
La
stratégie
d’achat
mise
en
place
permet
de
réaliser :
-
Pour
les
contrats
de
puissance
inférieure
ou
égale
à
36kVA
entre
2020
et
2021
: une
diminution
du
coût
unitaire
moyen
du
kWh
d’électricité
de
7 %,
-
Pour
les
contrats
de
puissance
supérieure
ou
égale
à
36kVA
: une
diminution
du
coût
unitaire
moyen
du
kWh
d'électricité
de
11
%
Fourniture
de
gaz
naturel
2020 :
Prix
fixe
pour
3 ans
alors
que
le coût
du
gaz
est très
fluctuant. Il
y
a
donc
lieu
de
renouveler
notre
adhésion
au
groupement
d’achat
énergie
de
Territoire
d’Energie. æ
Avis
favorable
de
la
commission
Vote
à l'UNANIMITE. e
Prise
en
charge
des
frais
de
notaire
dans
le cadre
de
la vente
du
chemin
rural
n°106
Lors
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2019,
la commune
a décidé
après
enquête
publique
de
vendre
le
chemin
rural
n°106
à
Monsieur
DUFER,
Madame
ANTAL
et
à
Madame
HERBULOT.
La
commune
souhaitait
alors
prendre
en
charge
les
frais
de
notaire
mais
n’avait
pas
délibéré
à
ce
sujet.
Le
notaire
est
sur
le
point
de
finaliser
la
vente
et
a
besoin
d’une
délibération
sur
la prise
en
charge
des
frais
de
notaire.
=
Avis
favorable
de
la
commission
Vote
à l'UNANIMITE. REALISATION
DE
TRAVAUX
DE
REALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
TS
SECTEUR
VOVES
M
Allely
fait
le compte
rendu.
La
communauté
de
communes
s’est
dotée
de
la
compétence
production
d’eau
potable
au
1°
janvier
2012
suite aux
constats
de non-conformité
de l’eau destinée
à la consommation
humaine
dans
le secteur
de Voves
et aux
difficultés
de disposer
de nouveaux
forages
en quantité
et qualité
suffisantes. Le
projet
consiste
à interconnecter
depuis
l’unité
de
traitement
de
Moutiers
les
communes
du
secteur
de
Voves.
Ces
travaux
sont programmés
en plusieurs
tranches.
Déjà
quatre
tranches
ont
été
réalisées
et
une
cinquième
tranche
prévue
courant
juin
2021
qui
reliera
de
la
branche
interconnexion
depuis
le
château
d’eau
de
Fains
la
Folie
jusqu’au
hameau
d’Auffains,
puis
jusqu’au
château
d’eau
de
Baignolet
et pour
finir
Genonville
jusqu’au
château
d’eau
de
Lutz
vers
le château
d’eau
de
Mérouvilliers.
La
canalisation
emprunterait
des
chemins
communaux
et/ou
voirie
communale
et traversera
la
parcelle
du
château
d’eau
de
la commune.
Aussi,
il
y
a
lieu
de
délibérer
pour
autoriser
le
passage
de
la
canalisation
sur
les
chemins
communaux
et/ou
la voirie
communale,
Vote
à l'UNANIMITE.
M
Chenu
évoque
la remise
en
état
des
chemins
par
exemple
celui
vers
Sazeray.
JURY
D’ASSISSE
Le
nombre
de jurés
pour
l’ensemble
du
département
est fixé
à 330
soit un juré
pour
1 300
habitants
en
moyenne.
Dans
ces
conditions,
les
communes
de
plus
de
1 300
habitants
et
plus
désigneront
1 juré
par
tranche
de
1 300
habitants
multiplié
par
trois,
soit
pour
la
commune
les
Villages
Vovéens
9
jurés. Le
choix
de
ces jurés
se
fait par
tirage
au
sort.
Le
tirage
au
sort
portera
sur
la liste
générale
des
électeurs.
Pour
la liste
préparatoire
des jurés,
sont
exclus :
-
Les
personnes
de
moins
de
23
ans
au
O1
janvier
2021.
10 -
Les
électeurs
de
la commune
au
titre
de
contribuable
et les
résidents
français
établis
hors
de
France.
Le
rôle
des
maires
après
établissement
de
la liste
préparatoire
:
-
Assurer
la transmission
de
la liste
préparatoire
avant
le
15 juillet
2021.
-
Avertir
les
personnes
tirées
au
sort
et leur
demander
leur
profession.
-
Informer
les personnes
tirées
au
sort
de
leur
possibilité
de
demander
une
dispense
auprès
du
Tribunal
de
Grande
Instance.
Les
électeurs
suivants
seront
proposés
:
-ROUBIN
épouse
DOS
SANTOS
Marie-Thérèse
-BAILLEAU
Jean
-BLOTIN
Pierre
-PELLETIER
Charlotte
-FOURMAS
Franck
-PELOU
Christian
-ROUSSEAU
Guy
-GOUACHE
épouse
BUISSON
Odile
-GORAU
Sylvie
RAPPORTS
D’ACTIVITES
Présentation
du
rapport
d’activité
de
la bibliothèque
et de
la police
municipale
Mis
en
annexe.
M
le Maire
remercie
les
services
pour
la réalisation
de
ces
comptes-rendus.
APPROBATION
DE
RAPPORTS
RPQS
2020
M
Allely
fait le compte
rendu.
Les
rapports
sont joints
aux
convocations
Les
taux
de
rendement
sont
:
- __ Voves:
709%
-
Montainville
: 82.1
%
- __ Rouvray-Saint-Florentin
: 74,5
%
- _ Villeneuve-Saint-Nicolas
: 100
%
Vote
à l'UNANIMITE
MARCHES
PUBLICS
M
Richer
fait
le compte-rendu.
Déclaration
de
sous-traitance
BFIE
:
BFTIE
en
charge
du
marché
pour
les
diagnostics
réseaux
de
la
commune
souhaite
déclarer
un
sous-traitant
Kalité’O
pour
réaliser
des
mesures.
Le
montant
s’élève
à 2
700
€ HT,
soit
3 240
€
TTC.
e
Déclaration
de
sous-traitance
LA
COLAS :
11 LA
COLAS
en
charge
du
marché
pour
la
réalisation
de
la
voirie
souhaite
déclarer
un
sous-
traitant
ENROPLUS
pour
réaliser
les
enrobés
coulés
à
froid
pour
les
travaux
de
réfection
de
Voves,
Montainville,
Rouvray-Saint-Florentin
et Villeneuve-Saint-Nicolas.
La
COLAS
en
charge
du
marché
pour
la
gendarmerie
souhaite
déclarer
un
sous-traitant
BTP
Service
pour
la pose
de
bordures
et caniveaux
pour
un
montant
de
1520
€ HT,
soit
1824
€ TTC.
Vote
à lUNANIMITE e
Avenant
n°1
LA
COLAS
:
La
Colas
présente
un
avenant
pour
des
marquages
au
sol,
reprise
de
voirie,
remplacement
de
pavés
et mise
à la cote
pour
une
plus-value
de
23
700.53
€ HT
soit
28
440.63
€ TTC.
Montant
HT
TVA
Montant
TTC
Dernier
montant
HT |
136
628.36
€
20.00%
163
954.03
€
du
marché
Montant
avenant
n°1
|
23
700.53
€
20.00
%
28
440.63
€
Nouveau
montant
du |
160
328.89
€
20.00
%
192
394.66
€
marché
Il est rappelé
que
les
acte
de
sous-traitance
sont conformes
au
code
des
marchés
publics,
chaque
entreprise
peut
solliciter
un
sous-traitant
sans
avertir
en
amont
du
marché.
Vote
à l'UNANIMITE e
Rendu
de
décisions
:
Voirie
2021
— réparation
de
pièces
localisées :
La
COLAS
pour
un
montant
de
5 417.52
€ HT
soit
6
501.02
€ TTC
Réalisation
d’un
massif
béton
pour
l’installation
d’un
panneau
lumineux :
2 entreprises
ont
répondu
et son
conforme
au
cahier
des
charges :
AERB
: 1
688.48
€ HT
CASALINHO
: 2
017.64
€ HT
L’entreprise
retenue
est AERB
pour
un
montant
de
1 688.48
€ HT
soit
2 026.18
€ TTC
Achat
de
tables
pour
la maison
des
associations :
3 entreprises
ont
répondu
et sont
conformes
au
cahier
des
charges :
Comat&Valco
: 887.60
€ HT
Thirel
bureau
: 3
050
€ HT
Bruneau
: 1672.50
€ HT
L’entreprise
retenue
est
Comat&valco
pour
un
montant
de
887.60
€ HT
soit
1 065.12
€ TTC.
Vote
à l'UNANIMITE e
Attribution
de
marché
—
AEP
Meigneville
—
rue
du
Vivier
6 entreprises
ont
répondu
et sont
conformes
au
cahier
des
charges.
12 Bouygues
Enorgles
s
|
Critère
Deséripten
|
Barème
Villedieu Frères
Sade
Saur
Service
Exeau TP
|
Elfage Energie
|
STRETERT
22 000.00
€
1673900€
A
ISLÔGE
23
6 È
28 905
€
4190441€
[Détai de préstation
6 semaines
6 semaines
2semanse
Gsemaines
2 sumaines
Ésemanes
[€
fx
&
ET
&
SE
59,69807281
4329925664
28,25000096
CERTA
x]
ä
I
ë
I
5
Ï
2%
Ï
D
L_2
_]
UTEs
sa
|
4
Ï
4
]
16
[_s333%%
|
E]
[
sens
|
[rotet
|
0
|
83,81
|
82
[
76
Î
T1
Ï
64
Ï[
]
|
|
1
Î
2
|
3
Ï
Â
|
5
L__6
_]
[cisssement
L’entreprise
retenue
est Villedieu
pour
un
montant
de
22
000
€ HT
soit
26
400
€ TTC.
Vote
à l'UNANIMITE e
Lancement
de
consultation
—
Cimetière
—
études
de
sol
Dans
le cadre
du
projet
de
construction
du
cimetière,
il y a lieu
de
lancer
des
études
de
sol pour
le bâtiment
destiné
à la salle
de
recueillement
des
familles.
Vote
à l’'UNANIMITE
RESSOURCES
HUMAINES
e
Création
de postes
suite
à avancement
de
grade
Le
point
concernant
Brigadier-chef
principal
à compter
du
1% juillet
2021
est
ajourné
faute
de
formation. Proposition
d’avancement
de
grade
suivant
qui
nécessite
une
création
de
poste :
-
Adjoint
technique
principal
deuxième
classe
à compter
du
1% juillet
2021
Vote
à l'UNANIMITE e
Suppression
de
poste
suite
à avancement
de
grade
À
la suite
de
l’avis
favorable
du
CT/CHSCT
du
31
mai
2021,
il convient
de
supprimer
le poste
d’attaché
territorial
suite
à un
avancement
de
grade
du
tableau
du
personnel.
Vote
à l'UNANIMITE
RECCUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
Il s’agit
d’une
obligation
pour
les
communes
de
+
de
3500
habitants
Il est
établi
en
application
des
dispositions
des
articles
R2121-10
et L2121-24,2122-29
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
recueil
(RAA)
liste
les
délibérations
du
conseil
municipal,
les
arrêtés
de
voiries,
décisions
du
CCAS.
Il est
consultable
au
siège
5 rue
Roger
gommier
—-Voves-
28150
les
villages
Vovéens
et dans
chaque
mairie
annexe
sur
Montainville,
Rouvray
st Florentin,
Villeneuve
saint Nicolas.
Vote
à l’'UNANIMITE
13 DIVERS
Analyse
d’eau
CARSO.
Point
de
surveillance
: Mairie
— Voves.
Nitrates
en NO3
: <0.5
mg/l
Analyse
d’eau
ARS.
Point
de
surveillance
: Robinet
distribution
APT
—
LES
MOUTONS
Nitrates
en NO3
: <0.6
mg/l
Dates
:
Sous
réserve
de
modification.
-
31/08/2021
Réunion
d’adjoints.
-
02/09/2021
Commission
finances.
-
16/09/2021
conseil
municipal.
M
Chenu
évoque
une
déformation
dans
la chaussée
au
niveau
d’une
route
départementale
vers
Villeneuve
Saint
Nicolas.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h38.
Vu
par
nous,
Monsieur
GUERRINI
Marc,
Maire
des
Villages
Vovéens,
pour
être
affiché
à la
porte
de
la mairie
conformément
aux
dispositions
de
l’article
21
21
25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Ca
im.
14