Conseil Municipal - CM DU 16 SEPTEMBRE 22

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Conseil Municipal - CM DU 16 SEPTEMBRE 22 Document publié le Vendredi 16 septembre 2022 par la commune de Cérons. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 16 SEPTEMBRE 22)Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Justice et droit, Conseil Municipal du 16 septembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 SEPTEMBRE 2022

L’an deux mille vingt-deux, le seize septembre, à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de CERONS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Monsieur Jean-Patrick SOULé, Maire de CERONS.

Etaient_présents: MM. Jean-Patrick SOULé, Julien LE TACON, Mmes Maguy

PEYRONNIN, Corinne BOURCHEIX, MM. Thierry ALLARD, Jean-Noël CLAMOUR, Yannick LEGLISE, Franck LAFORET, Mmes Karine PRIVAT, Muriel LACAZE, Céline PEYRONNIN, Stéphanie GUERIN, M. Frédéric EXPERT, Mme Amélie BONNERAT

Absente représentée : Michel ARMAGNACQ par Julien LE TACON Andreea DAN DOMPIERRE par Jean-Patrick SOULé

Nathalie GARNIER par Stéphanie GUERIN

Patrice BOFFO par Frédéric EXPERT

Absent excusé : David RIEU

Secrétaire de séance : Frédéric EXPERT

Date de convocation : 9 septembre 2022

Quorum :

Membres en exercice : 19

Membres présents : 14

Membres votants : 18

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la précédente séance.

ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour :

- Réhabilitation d’un bâtiment communal en restaurant — brasserie — bar

- Consultation maîtrise d’œuvre création vestiaires au stade

- Tarif adhésion pôle ados

- Demande subvention au SDEEG au titre de l’éclairage public

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32/2022 —- REHABILITATION D'UN BATIMENT COMMUNAL EN RESTAURANT — BRASSERIE - BAR

Monsieur le Maire rappelle l’acquisition de l’immeuble appartenant à Mme VILATTE- SURSOL situé à côté de la Mairie en vue de la création d’un restaurant — brasserie - bar.

Il rappelle la délibération n° 18/2021 du 17 mai 2021 par laquelle le Conseil Municipal a

autorisé le Maire à réaliser une étude d’implantation de cette activité.

Il rappelle l’étude d’implantation commerciale financée par Gironde Ressources et produite par la CCIBG (Chambre de Commerce et d’industrie de Bordeaux Gironde) qui démontre le

potentiel commercial concernant la création d’une activité de restauration brasserie à cet

endroit.

La CCIBG propose au Conseil Municipal de l’accompagner (AMO) dans la détermination d’une stratégie de recrutement de candidats pour l’appel à candidature ainsi que dans le choix

du candidat retenu et son suivi de maximiser la réussite de ce projet.

Monsieur le Maire présente l’étude réalisée par le CAUE (Conseil d’Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement) qui explique le programme de l’opération et détaille les différents scénarios de réhabilitation du bâtiment et les coûts qui pourraient être envisagés afin de mettre en œuvre ce projet communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- _ Décide la création d’un restaurant — brasserie - bar dans le bâtiment communal ci-dessus décrit,

- Approuve le programme de l’opération de réhabilitation de ce bâtiment élaboré par le

CAUE en vue du lancement de la consultation d’un maître d'œuvre,

- Fixe l’enveloppe financière prévisionnel des travaux à 350 000 € HT,

- _ Approuve le lancement d’une consultation pour un marché de maitrise d'œuvre,

- Autorise le Maire à prendre toutes décision concernant la préparation, la passation,

Pexécution, le règlement de ce marché ainsi qu’à signer toutes les pièces relatives à ce

marché de maîtrise d’œuvre nécessaire pour mener à bien ce projet conformément au

Code de la Commande publique,

-_ Autorise le Maire à solliciter la CCIBG afin de bénéficier de leur accompagnement dans le recrutement d’un candidat, à lancer la consultation et à signer toutes pièces afférentes à ce dossier,

- Autorise le Maire à solliciter toutes subventions relatives à ce projet de création de

restaurant — brasserie — bar.

33/2022 —- CONSULTATION MAITRISE D’ŒUVRE CREATION DE VESTIAIRES AU STADE

Monsieur le Maire explique les vestiaires de la salle de sports sont fréquentées par les associations de football et de handball sur les mêmes créneaux horaires aussi bien lors des entraînements que lors des matchs officiels, ce qui posent un véritable problème de

cohabitation.

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De plus, les vestiaires actuels, ayant été construits en 1991, ne satisfont plus aux exigences de sécurité et à celles des fédérations respectives en termes d’homologation et de normes (surfaces, équipements, mixité. .…).

Afin de palier à ces différentes problématiques, il est donc nécessaire de procéder à la construction de nouveaux vestiaires et de réhabiliter et remettre aux normes les vestiaires existants.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- Décide la construction de nouveaux vestiaires sur la plaine des sports Geoges Tachon, - Décide la rénovation et la remise aux normes des vestiaires existants,

- Fixe l’enveloppe financière à 380 000 € HT pour les travaux de construction des nouveaux vestiaires,

- Décide le lancement de la consultation pour un marché de maîtrise d’œuvre, - Autorise le Maire à prendre toutes décision concernant la préparation, la passation, l’exécution, le règlement de ce marché ainsi qu’à signer toutes les pièces relatives à ce marché de maîtrise d’œuvre nécessaire pour mener à bien ce projet conformément au Code de la Commande publique,

- Autorise le Maire à solliciter toutes subventions relatives à ce projet de construction de vestiaires.

34/2022 - TARIF ADHESION POLE ADOS

Monsieur le Maire rappelle que depuis plusieurs mois, la Commune organise des séjours et des activités à destination des adolescents de la Commune qui connaissent un vif succès.

Il souhaite que dans les semaines à venir, les animateurs ouvrent le pôle ados dans le bâtiment de l’ancienne Poste afin que les ados puissent avoir un lieu d’accueil pour se retrouver et échanger avec les animateurs et bénéficier d’aides et de conseils divers de leur part. Les activités et les séjours qui se déroulent pendant les vacances scolaires auront lieu désormais sous l’égide du pôle ados.

Une inscription à l’année devra être faite et permettra aux enfants d’accéder au pôle ados et à ses différents services, activités et animation.

Monsieur le Maire propose de mettre en place une adhésion annuelle. Il propose de fixer le tarif à 10 € pour l’année scolaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- Décide la création du pôle ados de CERONS

- Fixe le tarif de l’adhésion annuelle à 10 euros.

35/2022 - DEMANDE AIDE FINANCIERE SDEEG TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC BARREYRE ET LOTISSEMENT CHANTE MERLE

Monsieur le Maire explique que deux luminaires au quartier Barreyre et au Lotissement Chante Merle sont défectueux et ne sont plus en conformité avec les normes actuelles.

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Afin de rétablir le fonctionnement de l’éclairage public dans ces quartiers, il est

nécessaire d'effectuer des travaux de remplacement de ces deux luminaires. Ces travaux vont être réalisés par le Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde avec la possibilité d'obtenir une aide financière de 20 % du montant HT des travaux.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité:

- Décide la réalisation des travaux d’éclairage public au quartier Barreyre et au

Lotissement Chante Merle pour un montant de 1 568.37 € HT,

- Sollicite une aide financière auprès du SDEEG correspondant à 20 % du montant

HT des travaux soit 313.67 €.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 15.

Liste des délibérations

32/2022 — Réhabilitation d’un bâtiment communal en restaurant — brasserie — bar 33/2022 — Consultation maîtrise d’œuvre création vestiaires au stade

34/2022 — Tarif adhésion pôle ados

35/2022 — Demande subvention au SDEEG au titre de l’éclairage public

Le Maire, Le secrétaire de séance,

SOULE p F. EXPERT

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