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Conseil Municipal - cm 16 04 2026 15
Conseil Municipal - cm 16 04 2026 2
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 16 04 2026 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sport,
IY La.
x Blaye
B(rRAIT DU PR.OCES VERBAL DES DELIBERATONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Matrre de Blaye (33390)
L'an deux milte üngt-six le i6 awil, le Conseil Municipat de la Commune de Blaye étant assemblé en session ordinaire, salle du conseil municipal. après convocation légale en date du 10 avril 2026, sous la présidence de Monsieur Eric JAPIOT Maire de Blaye.
Ehient présents :
M. JAPIOT ltzlaire.
Mme BROWN. Mme QUERAL. Mme BABLJS, M. BROQUAIRÊ. M. JAUD de LA .IOUSSELINIERE. M. KERCKHOVE, M. NERBUSSON, Adjoints, Mme GIROTTI, M. SABOURAUD , M. ELIAS, M. MOINET, M. GRELLIER, Mme MOINET. M. PROVOT. M. CHAMPION, Mme GELAY, M. GRAS, Mme HARDY. M. LUGAND. Mme ODIN. Mme ORLOWSKI, M. QUEGUINER, Mme SUHUBIETTE, Mme VEREAU LEROY. Conseillers Municipaux.
Etaient excusés et représentés par powoir:
M. RENAIJD à Mme QUtRAL, M. ROLJX à Mme GIROTTI
Etaient excusées:
Mme BUETAS, Mme HAMMERER
Conformément à I'article L 2121 15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame ORLOWSKI Marie est élu secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
Consdllels en ê(ercice : æ
Conseilles présents : 25
Conseillers votants : 27
Po.x:Z
Contê : 0
Abstenüon : 0
2 - F]xAToN DU NoMBRf DE coMMIssIoNs Er ÊLFgnoNs DE LEI,,RS MEMBRES
Le Conseil Municipal détibère à [unanimité
Suiet qui ne donne pas lieu à un vote
À ta suite du renouvellement du Conseil Municipal, [l convient de créer les commisslons et de désigner les membres siégeant en leur sein.
En application de l'article Lnzl-zz du Code Général des Coltectivités Tenitoriales, Le conseil municipa] peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au consei] soit par l'administraüon, soit à f iniüaüve d'un de ses membres.
Chaque commission est présidée de droit par [e Maire. Lors de [a première réunion, les commissions désignent un üce-président qui peut les convoquer et tes présider si [e maire est absent ou empêché.
La composition de chacune des commissions doit respecter te principe de [a représentaüon proportionnel[e pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de ['assemblée communale.
En conséquence, il vous est proposé de créer 8 commissions dont les membres sont élus
à [a représentaüon proportionnelle, en foncüon du résultat des demières élecüons municipales:
Commission n' 1: Tourisme / UNESCO - Réseau Vauban / Jumelages / Cutnrre / Associaüons culturelles et diverses / Animations patrimoniales / Fêtes et cérémonies (7 étus de ta maiorité et1é]u de chaque liste de ta minorité) Commission n' 2 : Santé (4 élus de ta majorité et 1 étu de chaque liste de [a minorité)
Commission n' 3 : Education-Restauration / Sport / Associaüons sportives / Jeunesse / Gestion de sa[[es (7 étus de [a majorité et 1 étu de chaque liste de [a minorité)
Commission n" 4 : Activités commerciales / Démocratie citoyenne (6 étus de ta majorité et 1 étu de chaque liste de [a minorité)
Commission n' 5: Urbanisme / Patrimoine / Habitat (développement - construcüon) / Aménagement pubtic de profmité / Sécurité et ordre pubtic (6 étus de la majorité et L élu de chaque liste de [a minorité)
Commission n" 6 : Développement économique / Vie maritime / Enüronnement (5 élus de la majorité et1étu de chaque liste de la minorité)
Commission n" 7 : Sotidarité / Habitat (togement) / Administration générate / Associaüons sotidaires (5 étus de ta majorité et 1 étu de chaque liste de la minorité). Commission n' 8 : Finances (6 étus de ta majorité et 1 étu de chaque liste de [a minorité).
Sont désignés :
a
Commission n"1 : Tourisme / UNESCO - Réseau Vauban / Jumelages / Cutture / Associations culturetles et diverses / Animaüons patrimoniales / Fêtes et cérémonies Audrey BROWN Jonathan GRAS Léa BUETAS Nadine QUERAL Michet KERCKHOVE Aurore VEREAU LEROY Maxim LUGAND Mrginie GIROTTI Bemard MOINET
Commission n'2: Santé
Michet KERCKHOVE Marie ORLOWSKI Véronique HAMMERER Béatrice HARDY MrEinie GIROïï| Bemard MOINEI
Commission n"3 : Education-Restauration / Sport / Associations sportives / Jeunesse /
Gestion de satles
Nadine QUERAL Marie-Noëtte GELAY Damien RENAUD Jonathan GRAS Audrey BROWN Michet KERCKHOVE Sophie ODIN Camitte MOINET Mickaët ROUX
Commission n"4: Actiütés commerciales / Démocraüe citoyenne
Laurent BROQUA,IRE Sophie ODIN Audrey BROWN Véronique HAMMERER Maxim LUGAND Estette SUHUBIETTE Stéphane ELIAS Camitte MOINET
Commission n"5 : Urbanisme / Patrtmoine / Habitat (dévetoppement - construcüon) / Aménagement pubtic de proximité / Sécurité et ordre Dubtic
Marvse BABUS Aurore VEREAU LEROY Atain GRELLIER Léa BUETAS Sophie ODIN Estelte SUHUBIETTE Fabrice SABOURAUD Bruno PROVOT Commission n"6 : Développement économigue / Me maritime / Environnement
Philippe JAUD de LA
JOUSSELINIERE
Laurent BROQUAIRE Sophie ODIN
Pascal CHAMPION Marie ORLOWSKI Stéphane ELIAS Bruno PROVOT
Commission n7 : Solidarité / Habitat (logement) / Administraüon générate / Associaüons solidaires
Véronioue HAMMERER Léa BUEI-AS Michel KERCKHOVE Mane ORLOWSKI Béatrice HA,RDY Mrsinie GIROTTI Camitte MOINET
Commission n"8 : Finances
Pau[-Henrv NERBUSSON Audrev BROWN Maryse BABUS Phitippe JAUD de LA
JOUSSELINIERE
Alain GRELLIER François QUEGUINER
Fabrice SABOURAUD Bemard MOINEf
Fait et âdopb à l'unanimité en séânce, les jours, mois et an susdits :
La préJiente déhbéranon peut farre Iobl'et d un recoun pour excès de pouvar devant le fnbunal Adm/nistraùf de Bordeaux dan'^ un délar de deux mors à compter de sa pubûcaton et de sa réceptron par le repré5-enlânt de lEtat
Le
KI
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à la Sous-Préfecnlrre le 20104126
ldenüfiant de télétransmission : 033-213300585-
2026(N16-æ073-DE-1-1
T