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Ordre du Jour - cms du jour CM 19 12 2024
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Sécurité publique,
VILLE
DE
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Le
13
décembre
2024
Le
Maire
de
Lézignan-Corbières
Aux
membres
du
Conseil
municipal
ASS/GF/IT/MG Chers
Collègües,
Je vous
prie
de bien
vouloir-participer
à la séance
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
:
Le
jeudi
19
décembre
2024
à
19h
Au
Palais
des
Fêtes,
avenue
Maréchal
Foch
:
Vous
trouverez
ci-dessous
les questions
portées
à l’ordre
du jour,
accompagnées
en pièces
jointes
des
notes
explicatives
de
synthèse
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et L.
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Ordre
du
jour
Fonctionnement
des
institutions
communales
Désignation
de
la secrétaire
ou
du
secrétaire
de
séance
1.
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
15
novembre
2024
2.
Liste
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
l’article
L.
2122-22
du
CGCT
par
délégation
du
Conseil
municipal
3.
Création
d’une
Commission
communale
pour
l'accessibilité
4.
Désignation
des
délégués
de la commune
auprès
du
Syndicat
mixte
Réseau
solidarité
11
5.
Transfert de
la compétence
GEMAPT
sur
le fleuve
Aude
au
SMMAR
EPTB
Prévention
et sécurité
publique
6.
Convention
de
mise
à
disposition
des
agents
de
la
police
municipale
au
bénéfice
des
communes
de
Ferrals-les-Corbières,
Fabrezan,
Fontcouverte,
Cruscades,
Luc-sur-Orbieu
et
Boutenac
— Annexe
7.
Avenant
à là convention
de coordination
entre la ville de Lézignan-Corbières
et les forces
de
sécurité
de
l’État — Annexe
Économie
et commerces
de
proximité
8.
Aides
à
l’économie.
: Soutien
à
l’installation
pérenne
d’entreprises
commerciales
ou
artisanales
en
centre-ville
9.
Dates
d’ouvèrture
dominicale
des
commerces
locaux
pour
l’année
2025
Ressources
humaines
10.
Créations
d’emplois
non permañents
pour faire face à des besoins
liés à un accroissement
temporaire
et à un
accroissement
saisonnier
d’activité
— Exercice
2025
11.
Institution
de
l’indemnité
spéciale
de
fonction
et
d’engagement
pour
la
filière
police
municipale
12.
Recrutement
des
agents
recenseurs
2025
— Modification
13.
Création
d’un
poste
permanent
de
gestionnaire
des
ressources
humaines
Mairie
- 42,
Cours
de
la
République
- 1200
Lézignan-Corbières
Tél.
04682710
32
- Fax
0468276638
Www.lezignan-corbieres.fr
_
.
.
mairie@lezignan-corbieres.fr Gestion
du
domaine
foncier
communal
14.
Intégration
des
voies,
réseaux
et
espaces
libres
dans
le
domaine
public
communal
du
lotissement
« Le
Clos
de
Bacchus
3
» - Modification
15.
Convention
de
servitude
de
passage
avec
ÉNÉDIS
— Parcelle
AL
0446
— Annexe
16.
Convention
de
servitude
de
passage
avec
ÉNÉDIS
—
Parcelles
E
1864
et
E
2055
-
Annexe
17.
Convention
de
servitude
de passage
— Parcelle
BD
44
— Annexe
18.
Convention
avec
l’A.M.L.
et l'O.N.F.
relative
à l’entretien
du pare-feu
périmétral
au
nord
de
la forêt
communale
— Annexe
19.
Cession
de
la parcelle
WE
52 -— Modification
— Annexe
Habitat
et politique
de
la ville
20.
Avis
de
la
commune
‘relatif
à
la
mise
en
vente
de
logements
sociaux
par
la
société
HABITAT
AUDOIS
Gestion
des
services
publics
21.
Calcul
des
redevances
Consommation
d’eau
potable
et Performance
des
réseaux
d’eau
potable
pour
l’année
2025
22.
Calcul
de la redevance
Performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif pour
l’année
2025
Finances 23.
Admission
de
créances
éteintes
— Annexe
24.
Subventions
annuelles
aux
associations
25.
Subventions
exceptionnelles
aux
associations
26.
Remboursement
des
frais
de
personnel
27. Approbation
du rapport de la Commission
locale
d'évaluation
des charges
transférées
de
la CLECT
2024
— Annexe
28.
Fixation
libre
de
l’attribution
de
compensation
2024
— Annexes
Questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
chers
collègues,
à l'expression
de
mes
sentiments
les meilleurs.
Gérard
FORCADA