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Compte-Rendu - CR CM 16 02 2021
Document publié le Mardi 16 février 2021 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16 02 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU .
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 FEVRIER 2021 A 18H00
Mardi 16 février 2021 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : M. ROUVIER - L. FABRE - G. REQUENA - JC. ARAGON - S. BASSI-ALLEMAND - M. IBARS - L. GASC - JD. POUSSIER - M. PEREZ - B. DANIS - N. LECLERC - D. CUPOLI - A. CHOUKROUN - C. AZAIS - S. MARTI - L. DELAITE - W. BIGNON - D. VIALAS — C. PINO - G. GUIRAUD - D. SAUVADE
Absentes représentées : S. JEAN par M. ROUVIER - C. BASTIDE par C. PINO Absent excusé : J. GROSSO
Absents : M-C. FABRE DE ROUSSAC - A. KELLY - C. PROUTEAU - JF. MARY
Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 26 janvier 2021
A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
1. Décisions
LE CONSEIL PREND ACTE.
2. Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marseillan n°3 Absents : M. PEREZ — A. CHOUKROUN -— W. BIGNON
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO -— G. GUIRAUD - C. BASTIDE
Abstention : D. SAUVADE
3. Vente des parcelles DB 137 et DB 148
Absent : W. BIGNON
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE
Abstention : D. SAUVADE
4. Projet de convention opérationnelle — arrêté de carence — État/commune/SAM/EPF Occitanie À L’UNANIMITE
5. Convention de partenariat entre PROMEO), le CPIE du Bassin de Thau et la ville de Marseillan Absente : C. AZAIS
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
6. Pacte de gouvernance Sète Agglopôle Méditerranée
A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
7. Avenants aux conventions de mutualisation entre Sète Agglopôle Méditerranée et la commune de Marseillan
À L’UNANIMITE
8. Désignation d’un conseiller délégué pour la signature d’un permis de construire pour lequel le maire est empêché
Absent : Y. MICHEL
À L’'UNANIMITE
Le 1% Adjoint De Same L
°° Marc Rouvier
La séance prend fin à 19h30.