Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 9 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 25 septembre 20
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 23 septembre 20
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 9 juillet 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 5 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 2 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 19 octobre 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 27 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 30 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 12 janvier 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 14 septembre 2026
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Chartre-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 14 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Liste des délibérations
Séance Conseil Municipal
Date 14 septembre 2026
Convocation 7 septembre 2026
Lieu Mairie La Chartre-sur-le-Loir
Liste des délibérations adoptées lors de cette séance :
N° délibération Libellé Avis
Délibération
N°DCM-084-26
1- Approbation du procès-verbal du 9
juillet 2026
Favorable
Délibération
N°DCM-084B-26
2- Communication des décisions prises
par le maire en vertu de l'article L 2122-
22 CGCT
Favorable
Délibération
N°DCM-085-26
3- Adhésion au dispositif de signalement
du CDG 72
Favorable
Délibération
N°DCM-086-26
4- Approbation de la convention de mise
à disposition d'une partie des services
techniques de la commune
Favorable
Délibération
N°DCM-087-26
5- Nouveaux membres au sein des
comités consultatifs
Favorable
Délibération
N°DCM-088-26
6- Approbation de l'avenant n°2 dans le
cadre du marché public global de
performance éclairage public
Favorable
Délibération
N°DCM-089-26
7- Institution de la taxe sur la vacance des
locaux d'habitation
Défavorable
Délibération
N°DCM-090-26
8- Attribution du marché de maitrise
d'œuvre pour la requalification de la
place de la république
Favorable
Délibération
N°DCM-091-26
9- Acquisition des parcelles AE 337 - 338 -
341 – 342
Favorable
Délibération
N°DCM-092-26
10- Sollicitation de la subvention LEADER
dans le cadre des travaux de la
bibliothèque
Favorable
Délibération
N°DCM-093-26 11- Approbation du règlement intérieur
Favorable
Affiché et publié le 21 septembre 2026