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Acte - 25057 Délibération subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 25057 Délibération subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
2025-
Bressuire ia tdfc M,. Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de BRESSUIRE n° d’ordre 25057
SEANCE du : 24 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 24 mars à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 18 mars 2025.
ETAIENT PRESENTS
Anne-Marie BARBIER Sandra CAILTON Marie JARRY Alain ROBIN
Philippe BARON Yannick CHARRIER Emmanuelle MENARD Marinette TALLIER
Thierry BAUDOUIN Bruno COTHOUIS de 18h30 à 21h25 et à partir de 21h41 Jean-François MOREAU Rodolph THIBAUDEAU jusqu’ à 21h35
Bérangère BAZANTAY Stéphanie FILLON Nathalie MOREAU Véronique VILLEMONTEIX
Bruno BODIN Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU Jean-François MORIN
Hélène BROSSEAU Pascale FERCHAUD de 18h30 à 21h25 et de 21h41 à 22hll Pierre MORIN
Pierre BUREAU Etienne HUCAULT Arnaud PRINTEMPS
Secrétaire de séance : Thierry BAUDOUIN, assisté des services de la Ville Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
" POUVOIRS / ABSENTS / EXCUSES ...........................■ ’ ' —"rllltilMWj
Constance MACKOW,
pouvoir à Alain ROBIN
Anne ROUX,
pouvoir à Jean-François MORIN
Jamel CHENIOUR,
pouvoir à Bruno COTHOUIS
Anita BRIFFE,
pouvoir à Pierre MORIN Florence BAZZOLI Philippe ROBIN
Sandrine DELUGEAU Pascal GABILY
Bruno COTHOUIS à partir de 21h25
Jusqu’à 21h41
Pascale FERCHAUD à partir de
21h25 Jusqu’à 21h41 puis à partir
de 22hll
Rodolph THIBAUDEAU à partir de
21h35
Thierry NOMBALAY, Directeur du Service Financier
♦
Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2025
7 ■ ' - î en séance.
Alain ROBIN et Véronique VILLEMONTEIX présentent le dossier.
Sur proposition de Madame Le Maire,
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
D’ATTRIBUER pour l’année 2025, les subventions aux associations dont la liste est annexée, pour le montant total de 829 253.63 € (huit cent vingt-neuf mille deux cent cinquante-trois euros et soixante-trois centimes).
D’IMPUTER la dépense sur les crédits ouverts au budget.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Le Secrétaire de séance.
Thierry BAUDOUIN
Auteur ôe l’acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mis en ligne le : 2 7 MARS 2025
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20250327-DG_DEL_2025_057-DE
Date de télétransmission : 27/03/2025
Date de réception préfecture : 28/03/2025