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Conseil Municipal - Délib 2023.91 Vote des subventions de fonctionnement aux associations – année 2024
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
L
9
ES
Publié
le 20/12/2023
S
ID : 026-212600886-20231218-DELIB2023_91-DE
DEPARTEMENT DE
LA
DROME
COMMUNE
DE
CHATUZANGE
LE
GOUBET
Publié
sur
le
site
internet
le
20
décembre
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2023.91
Séance
du
18
décembre
2023
Présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet
Le
18
décembre
2023
à 20h00,
mesdames
et
messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués
le 12
décembre
2023
en
séance
publique
par
Monsieur
le Maire,
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier,
Maire
de
Chatuzange
le Goubet.
La
séance
débute
à 20h00.
Etaient
présents
:
M.
Christian
GAUTHIER,
M.
Claude
VOSSEY,
Mme
Élise
CLÉMENT,
M.
Pascal
BERRANGER,
Mme
Céline
LOPEZ,
M.
Gilles
GARNIER,
M.
Jean-Marc
ANDRE,
M.
Christian
RAMAT,
M.
Pierre
MELESI,
M.
Jean-Michel
SARZIER,
Mme
Béatrice
AMANDE-SÉGUINEAU,
M.
Fabrice
GAY,
Mme
Marina
THON,
M.
Bertrand
BECORPI,
M.
Eric
SAULLE,
Mme
Natacha
TRUCHET-COMTE,
Mme
Mélanie
PALCOUX,
M.
Jérôme
CAMACHO,
M.
Lilian
CHEYNEL,
Mme
Audrey
TRACOL,
M.
Christophe
BEDOUAIN.
Ont
donné
pouvoir
:
Mme
Laurence
THON
à M.
Bertrand
BECORPI,
Mme
Stevie
BONNARD
à Mme
Élise
CLÉMENT,
Mme
Florence
DEGOUGE
à M.
Jean-Michel
SARZIER,
Mme
Nathalie
ZAMMIT
à M.
Christian
GAUTHIER,
Mme
Caroline
BILLION-REY
à M.
Claude
VOSSEY,
Mme
Stéphanie
DESBAR
à M.
Lilian
CHEYNEL,
Mme
Coralie
DAMAISIN-JAMONET
à Éric
SAULLE.
Excusé
: M.
Roger-Pierre
ROLLAND.
Conseillers
municipaux
présents
: 21
Mme
Audrey
TRACOL
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Objet
: Vote
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
- année
2024
Rapporteur
: Gilles
GARNIER
M.
Christian
RAMAT,
M.
Jean-Michel
SARZIER,
M.
Fabrice
GAY
et
Mme
Marina
THON,
conseillers
municipaux
intéressés
par
l'affaire,
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Vu
l’article
6 de
la loi
du
1°
juillet
1901
relative
à l'organisation
des
Associations,
Vu
l'article
L1611-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
au
contrôle
sur
les
associations
subventionnées, Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
relatif
aux
attributions
du
Conseil
Municipal,
Considérant
que
le Conseil
Municipal
est
compétent
pour
fixer
les
attributions
de
subventions
aux
associations,
Considérant
la nécessité
d'aider
financièrement
les
associations
afin
qu'elles
puissent
organiser
au
mieux
leurs
activités, Vu
l'avis
de
la commission
« Administration
Générale
et
Finances
» du
12
décembre
2023,
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
rapporteur,
qui
précise
que
toutes
les
subventions
ont
été
augmentées,
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A l'unanimité
des
votants,
+
VOTE
le versement
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
telles
que
définies
dans
le tableau
ci-annexé
;
°
DIT
que
les
crédits
seront
prévus
à l'article
65748
du
budget
primitif
pour
2024
;
+
AUTORISE
le Maire
à signer
la convention
pour
l'entretien
du
complexe
sportif
avec
l'association
FC
Goubetois.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Les
jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de,
La
transmission
en
Préfecture
le :
T
-
La
publication
le :
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20231218-DELIB2023_
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2023
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
À
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
Publié
le 20/12/2023
S
L Gr
ID
: 026-212600886-20231218-DELIB2023_91-DE
ANNEXE
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
2024
Montant
pour]
Associations
Détail
BP
2024
de
fonctionnement
1 200,00
de
fonctionnement
1.000,00
exceptionnelle
1.000,00
de fonctionnement
16 000,00
le Laïque
de Bourg
de Péage
raie
de fonctionnement
800,00
de fonctionnement
3 540,00
exceptionnelle
944,00
le Laïque
de Pizançon
de fonctionnement
section
volley
600,00
exceptionnelle
section
volley
500,00
AL bvention
de fonctionnement
500,00
AL bvention
de fonctionnement
1 100,00
C LA
FORME
exceptionnelle
500,00
AL
JBELLA
CIAO
de
fonctionnement
4 800,00
La
souris
Verte
bvention
exceptionnelle
1 280,00
AL bvention
de
fonctionnement
1 200,00
lé Loisir
Pizançon
bvention
exceptionnelle
2 000,00
AL
Subvention
de
fonctionnement
500,00
AL
Subvention
de
fonctionnement
1 500,00
OMITE
DES
FETES
[Subvention
exceptionnelle
3 000,00
TOTAL
FIL
EN
AIGUILLE
de
fonctionnement
5 000,00
Football
club
goubétois
exceptionnelle
5 000,00
de
fonctionnement
750,00
PETANQUE
DE
PIZANCON
PL bvention
de
fonctionnement
750,00
AL
PETANQUE
GOUBETOISE
de
fonctionnement
900,00
SNRPG
OTAL Subvention
de
fonctionnement
2 200,00
AL
ennis
club
exceptionnelle
650,00
ennis
de table
Goubétois
"1
de
fonctionnement
350,00
joue
donc
je suis
et je
repioche
' A
de
fonctionnement
500,00
UCHIDO
AL
Ks
de
fonctionnement
300,00
OTAL Subvention
exceptionnelle
1250,00
TOTAL
L'APRES
FÊTE
de
fonctionnement
2 600,00
de
fonctionnement
bilbliothèque
3 700,00
AL
Montant
total
des
subventions
accordées
65
91
€