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Document publié le Samedi 14 février 2015 par la commune de Monès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ob 9a2509 mones cm 2014 cr 3 v2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Sécurité routière,
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2014
1 MONES-CM-2014-CR-3-V2
Compte-rendu du conseil municipal n°3
Mairie de Monès Date : 20/05/2014
Session ordinaire Secrétaire de séance : Cédric Galey
Ouverture de la séance à 20h45 Fermeture de la séance à 22h35
Participants
Présents Absents Diffusion Céline Capelle celinelg@free.fr Nathalie Cohen dorinat.cohen@gmail.com Cédric Galey c.galey@free.fr Marc Havranek kakomones31@gmail.com Patrick Nodinot patrick@artetmetal.net Dominique Van Den Bossche dvdb@free.fr Didier Vautour vautour.didier@orange.fr mairie.mones@orange.fr
Table des matières
1. Ouverture de séance ............................................................................................................................ 2
2. Désignation commissaires titulaires et suppléants pour CCID (commission des impôts) .......... 2
3. Désignation d’un correspondant « défense »................................................................................... 2
4. Décision d’exonération facultative de la taxe aménagement locaux artisanaux et abris de
jardin soumis à déclaration préalable ........................................................................................................ 2
5. Délibération délégation d’attribution au Maire et arrêté de délégation de fonction et de
signature aux adjoints .................................................................................................................................. 2
6. Délibération désignation d’un coordonnateur communal (recensement des habitants) ............ 3
7. Election d’un représentant de la commission de sécurité routière................................................ 3
8. Questions diverses................................................................................................................................ 3 MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2014
2 MONES-CM-2014-CR-3-V2
1. Ouverture de séance
Le compte-rendu de la séance précédente «MONES-CM-2014-CR-2-
V2» est adopté à l’unanimité.
2. Désignation commissaires titulaires et suppléants pour CCID (commission des impôts)
Le conseil désigne la liste des 12 commissaires titulaires et des 12 suppléants.
Titulaires Suppléants
Nodinot Patrick Emmet Adrien
Van Den Bossche Dominique Monterde Jean-pierre
Cohen Nathalie Séguinaud Patrick
Havranek Marc Bogey Annie
Vautour Didier Mirepoix Marinette
Galey Cédric Tristani Ginette
Capelle Céline Conte Christian
Mattieu Daniel Paris Daniel
Advenier François Guilhal Jacky
Fawcett Jim Nodinot Helène
Gay Robert Neves Nuno
Soules Hubert Berges Michel
La délibération est adoptée à l’unanimité.
3. Désignation d’un correspondant « défense »
Le correspondant « défense » est le représentant de sa commune auprès des
instances civiles et militaires du département et de la région. Il sensibilise ses
concitoyens aux questions de défenses.
Didier Vautour est élu à l’unanimité à ce poste.
4. Décision d’exonération facultative de la taxe aménagement locaux artisanaux et abris de jardin soumis à déclaration préalable
Le conseil décide de ne pas adopter cette exonération facultative de cette taxe
d’aménagement.
5. Délibération délégation d’attribution au Maire et arrêté de délégation de fonction et de signature aux adjoints
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Cet arrêté est adopté à l’unanimité. MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2014
3 MONES-CM-2014-CR-3-V2
6. Délibération désignation d’un coordonnateur communal (recensement des habitants)
Le recensement aura lieu du 15 janvier et 14 février 2015.
Le coordonnateur communal élu à l’unanimité par le conseil municipal est
Céline Capelle.
7. Election d’un représentant de la commission de sécurité routière
Ce représentant est l’interlocuteur avec la préfecture et l’amf31 pour les sujets
concernant la sécurité routière.
Marc Havranek est élu à l’unanimité à ce poste.
8. Questions diverses
8.1 Information sur la fiche : Coordonnées Alerte Météo
Les coordonnées du maire et des adjoints sont communiqués
8.2 Organisation du bureau de vote pour les élections européennes du 25
mai 2014.
Le planning du bureau de vote est finalisé en séance.
8.3 Réalisation du bulletin municipal
Communication aux Monèsiens de la date des conseils municipaux et
fourniture d’un lien sur le blog pour pouvoir consulter les bulletins.
Pour rappel d’adresse du blog municipal est http://monesinfo.over-
blog.com
Les sujets du prochain bulletin municipal sont évoqués en séance.
La prochaine réunion du conseil est planifiée le mardi 10 juin 2014 à 20h30.
Plus rien n’étant mis à discussion, la séance est levée à 22h35.
Signature du secrétaire