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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Sommaire ARRETES 2020 MBA
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Sommaire ARRETES 2020 MBA)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
1
REPERTOIRE DES
ARRETES 2020 MBA
NUMERO
D’ORDRE INTITULE
2020-001
ARRETE NOMMANT LE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES DU CENTRE DE GESTION DE SAONE-ET-LOIRE, DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
2020-002 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, AUX DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2020-003 ARRÊTÉ FIXANT LA FERMETURE ANNUELLE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE « LES BELOUSES DU BAS »
2020-004 ARRÊTÉ PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AUX VICE-PRÉSIDENTS
2020-005 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, AUX DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2020-006 ARRÊTÉ PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PRÉSIDENT ET DE MBA AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES
2020-007 ARRETE PORTANT CONSTITUTION DU COMITE TECHNIQUE ET DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
2020-008 ARRÊTÉ PORTANT FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE « LES BELOUSES DU BAS »
2020-009 ARRETE DU PRESIDENT PORTANT AUTORISATION PERMANENTE DE POURSUITES AU COMPTABLE PUBLIC DE MBA
2020-010 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, AUX DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2020-011 ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
2020-012
ARRETE DU PRESIDENT PORTANT NOMINATION DES MEMBRES EXTERIEURS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET DE LA COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER
2020-013 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, AUX DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2020-014 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ET AUX DIRECTEURS GENERAUX ADJOINTS, DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2020-015 ARRETE PORTANT RENONCIATION AU TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE SPECIALE DES MAIRES
2020-016 ARRETE PORTANT LIGNES DIRECTRICES DE GESTION 2020-2026 DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
2020-017 ARRETE PORTANT PLAN PLURIANNUEL D’ACTION EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES- HOMMES 2021-2023
2020-018 ARRETE RELATIF AUX ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION 2
2020-019 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ET AUX DIRECTEURS GENERAUX ADJOINTS, DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE