Déliberation - D16 B 14

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Déliberation - D16 B 09

Déliberation - D16 B 14 Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Saint-Germain-en-Laye. Lien du pdf (Déliberation - D16 B 14)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, TARIFS

TARIFS

Observations

2015

2016

variation en %

CONCESSIONS Ancien cimetière

Concessions ne bordant pas l'allée centrale

. 30 ans - 2 m²

1 300,00

1 320,00

1,54%

. 30 ans - 3 m² 36

1 930,00

1 970,00

2,07%

. 30 ans - 4 m²

2 600,00

2 660,00

2,31%

. 50 ans - 2 m²

2 100,00

2 140,00

1,90%

. 50 ans - 3 m² 36

3 500,00

3 570,00

2,00%

. 50 ans - 4 m²

4 200,00

4 290,00

2,14%

Concessions en bordure de l'allée centrale

. 30 ans - 2 m²

1 500,00

1 530,00

2,00%

. 30 ans - 3 m² 36

2 530,00

2 580,00

1,98%

. 30 ans - 4 m²

3 000,00

3 060,00

2,00%

. 50 ans - 2 m²

2 500,00

2 550,00

2,00%

. 50 ans - 3 m² 36

4 200,00

4 290,00

2,14%

. 50 ans - 4 m²

5 000,00

5 100,00

2,00%

Nouveau cimetière

Concessions pour une inhumation en cercueil

. 10 ans - 1 m² (emplacement enfant)

170,00

170,00

0,00%

. 15 ans - 2 m²

290,00

295,00

1,72%

. 30 ans - 2 m²

580,00

590,00

1,72%

. 30 ans - 3 m² 36

970,00

990,00

2,06%

. 30 ans - 4 m²

1 160,00

1 180,00

1,72%

. 50 ans - 2 m²

960,00

980,00

2,08%

. 50 ans - 3 m² 36

1 620,00

1 650,00

1,85%

. 50 ans - 4 m²

1 980,00

2 020,00

2,02%

Espace cinéraire II

Concessions pour une inhumation d'urne en cavurne (cavurne non livré)

"Le pont au jardin"

. 15 ans - 1 m²

150,00

155,00

3,33%

. 30 ans - 1 m²

300,00

310,00

3,33%

Concession au jardin du Souvenir

(inscription des noms) pour 5 ans

70,00

70,00

0,00%

Espace cinéraire I

Cases pour une inhumation d'urne en module columbarium

"Le jardin des roses"

. 15 ans - 2 urnes

700,00

720,00

2,86%

. 30 ans - 2 urnes

1 400,00

1 430,00

2,14%

Concessions pour une inhumation d'urne en cavurne (cavurne livré) . 15 ans - 4 urnes

900,00

920,00

2,22%

. 30 ans - 4 urnes

1 800,00

1 840,00

2,22%

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

OBJET

TARIFS

- 1 -TARIFS

TARIFS

Observations

2015

2016

variation en %

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

OBJET

TARIFS

TAXES

Taxe d'inhumation

(ancien et nouveau cimetière)

110,00

110,00

0,00%

Taxe de vacation de police

20,00

20,00

0,00%

Taxe de vacation de police

10,00

10,00

0,00%

à partir de la 2ème exhumation dans la même concession Taxe de dépôt d'urne : . au colombarium

135,00

135,00

0,00%

. dépôt d'urne dans une sépulture ou en cavurne

80,00

80,00

0,00%

Dispersion des cendres - Jardin du souvenir

Gratuité

Gratuité

Dépôt dans caveau provisoire - jusqu'au 15 premiers jours

135,00

140,00

3,70%

Pénalité par jour supplémentaire

5,00

5,00

0,00%

Redevance pour creusement de fosse (pleine terre)

. Profondeur à 0,50 m (Urnes)

95,00

100,00

5,26%

. Profondeur à 1,50 m

270,00

280,00

3,70%

. Profondeur à 2 m

360,00

370,00

2,78%

Interventions

(taille et coupe des végétaux pour mise en conformité au règlement)

50,00

60,00

20,00%

CAVEAUX D'OCCASION

(ce dispositif ne concerne pas les chapelles)

(hors semelle)

1 place

890,00

910,00

2,25%

2 places

1 150,00

1 180,00

2,61%

3 places

1 450,00

1 480,00

2,07%

4 places

1 950,00

1 990,00

2,05%

5 places et +

2 300,00

2 350,00

2,17%

Stationnement

Occupation du domaine public rue de la surintendance

taxis

tarifs journaliers

1,45

1,48

2,07%

- 2 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

Musée municipal

* Reproduction ou location de documents - Tarifs à l'unité

et musée Claude Debussy

~ Tirages noirs et blancs ou couleurs et d'après des diapositives ou en ektachrome . Format 10 X 15

3,02 €

3,10 €

2,65%

. Format 13 X 18

7,08 €

7,50 €

5,93%

. Format 15 X 21

7,08 €

7,50 €

5,93%

. Format 20 X 30

9,89 €

10,00 €

1,11%

Cliché numérique documentaire (basse définition)

5,72 €

6,00 €

4,90%

~ Location de diapositives couleur 24x36 (délai de 3 mois maximum)

9,37 €

9,50 €

1,39%

~ Location d'ektachromes (délai de 3 mois maximum)

52,00 €

53,00 €

1,92%

~ Photographie numérique professionnelle

52,00 €

53,00 €

1,92%

~ Perte ou détérioration de diapositives

77,24 €

79,00 €

2,28%

~ Perte ou détérioration d'ektachromes

156,80 €

160,00 €

2,04%

~ Restitution hors délai (par mois de retard)

19,34 €

20,00 €

3,41%

* Droits de reproduction par image ~ Livres et périodiques

38,27 €

39,00 €

1,91%

~ Supports audiovisuels et numériques (n&b et couleur)

90,15 €

92,00 €

2,05%

~ Supports publicitaires (n&b et couleur)

584,10 €

596,00 €

2,04%

~ Supports divers non publicitaires (cartes de vœux, cartes postales,

90,11 €

92,00 €

2,10%

affiches (n&b et couleur)

~ Non respect des conditions d'utilisation des droits de reproduction (délais, mentions obligatoires…) : application d'une pénalité

100% des

droits facturés

100% des

droits facturés

~ Réduction forfaitaire des droits de reproduction pour demande émanant d'un musée exclusivement (tarif préférentiel)

droits facturés minorés de

25%

droits facturés minorés de

25%

* Droits de prises de vue (télévision, cinéma) . par 1/2 journée

330,00 €

337,00 €

2,12%

. par journée

530,85 €

541,50 €

2,01%

VIE CULTURELLE - COLLECTIONS MUNICIPALES

- 3 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

VIE CULTURELLE - COLLECTIONS MUNICIPALES

Musée municipal et musée Claude Debussy (suite)

* Produits Jérôme Bosch ~ Vente au public . Cartes postales (tout modèle)

1,00 €

1,00 €

0,00%

. Cartes postales, création d'un lot des 9 modèles Bosch

7,00

€

Nouvelle rubrique

. Affiches (tout modèle)

3,10 €

3,10 €

0,00%

. Catalogue Jérôme Bosch et "L'Escamoteur"

14,50 €

14,50 €

0,00%

Convention ville éditeur

~ Vente aux revendeurs, libraires et assimilés . Cartes postales (tout modèle)

0,88 €

0,90 €

2,27%

. Affiches (tout modèle)

2,60 €

2,65 €

1,92%

. Catalogue Jérôme Bosch et "L'Escamoteur"

12,00 €

12,00 €

0,00%

* Produits Vera ~ Vente au public . Cartes postales (tout modèle)

1,00 €

1,00 €

0,00%

. Cartes postales, création d'un lot des 6 modèles carrés Vera

5,00

€

Nouvelle rubrique

. Cartes postales, création d'un lot des 6 modèles rectangulaires Vera

5,00

€

Nouvelle rubrique

. Affiche "Jardin de la Thébaïde"

3,10 €

3,10 €

0,00%

. Catalogue "Paul et André Vera, tradition et modernité"

35,00 €

35,00 €

0,00%

Prix éditeur

~ Vente aux revendeurs, libraires et assimilés . Cartes postales (tout modèle)

0,88 €

0,90 €

2,27%

. Affiche "Jardin de la Thébaïde"

2,60 €

2,65 €

1,92%

. Catalogue "Paul et André Vera, tradition et modernité"

25,00 €

25,00 €

0,00%

- 4 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

Bibliothèque

Toute inscription nécessite la délivrance d'une carte personnalisée.

Abonnement valable pendant 12 mois

NOUVELLE TARIFICATION 2016 1 - Carte Premium [20 documents, 5 DVD + accès à l'offre numérique] ~ Adultes Saint-Germanois et agents municipaux de Saint-Germain-en-Laye

30,00 €

~ Adultes non Saint-Germanois (à partir de 18 ans)

39,00 €

~ Saint-Germanois + de 65 ans

25,00 €

~ Jeunes Saint-Germanois de - de 18 ans

15,00 €

Jeunes non Saint-Germanois - 18 ans

25,00 €

~ Jeunes Saint-Germanois de 18 ans à 25 ans

20,00 €

* Demandeurs d'emploi indemnisés ou en fin de droits

15,00 €

Saint-Germanois 2 - Carte Standard [15 documents, 3 DVD] ~ Adultes Saint-Germanois et agents municipaux de Saint-Germain-en-Laye

27,00 €

~ Adultes non Saint-Germanois (à partir de 18 ans)

30,00 €

~ Saint-Germanois + de 65 ans

22,00 €

~ Jeunes Saint-Germanois - de 18 ans

Gratuité

Jeunes non Saint-Germanois - de 18 ans

16,00 €

~ Jeunes Saint-Germanois de 18 à 25 ans

12,00 €

* Demandeurs d'emploi indemnisés ou en fin de droits

Gratuité

Saint-Germanois * Pénalités ~ Par document et par semaine de retard * Photocopie et impression noir et blanc

0,10 €

0,10 €

0,00%

* Photocopie et impression couleur

0,50 €

0,50 €

0,00%

* Remplacement carte perdue

2,00 €

2,00 €

0,00%

* Boitiers CD/DVD détériorés

1,00 €

1,00 €

0,00%

* Document perdu ou abimé * DVD

35,00 €

35,00 €

0,00%

* Documents épuisés

VIE CULTURELLE - BIBLIOTHEQUE

Remboursement selon le prix

public d'achat

Remplacement par l'achat d'un

titre de prix équivalent Suspensions de prêt équivalentes à la durée

du retard

- 5 -TARIFS

TARIFS

2015-2016

2016-17

. Les droits de scolarité comprennent des frais de dossier qui doivent être réglés lors de tout dépôt de demande d'inscription ou de réinscription. Ces frais de dossier sont à multiplier, le cas échéant, par le nombre de spécialités demandées (musique, danse ou art dramatique), mais pas par le nombre de disciplines (p. ex. deux instruments). Ils resteront définitivement acquis à la Ville quel que soit le résultat de la demande d'admission. Ces frais de dossier sont déduits des droits de scolarité lors de l'envoi de la facture définitive. . Le paiement des droits de scolarité peut s'effectuer soit en totalité à réception de la facture, soit en trois fois par prélèvement automatique (30 nov., 31 janvier, 31 mars - à demander lors de l'inscription), sauf pour les sommes inférieures à 160 € qui seront versées en une seule fois. Les droits de scolarité sont dus dès le premier cours. Frais de dossier :

30,50 €

32,00 €

4,92%

Section Musique

Il existe deux formules :

a)

un cursus complet, diplômant ou non, autour d'une

discipline dominante (vocale ou instrumentale) comprenant, outre cette dominante, un cours de formation ou de culture ou d'écriture musicale et une pratique collective - les tarifs de ces cursus sont gradués suivant le temps de cours individuel dans la dominante (30', 45' ou 1h) ;

b)

un cursus par discipline

unique, limité à certaines disciplines (+ pratique collective éventuelle) a) Forfait pour cursus complet instrumental ou vocal (forfait) ° Une dominante (chant ou instrument) + formation ou culture ou écriture musicale + pratique collective obligatoire ~ Saint-Germanois . Droits de scolarité 1er cycle jusqu'en milieu de 2ème cycle (30' individuel)

429,50 €

451,00 €

5,01%

. Droits de scolarité fin de 2ème cycle et 3ème cycle

462,00 €

508,00 €

9,96%

(Certificat d'études musicales - CEM), 45' individuel . Droits de scolarité cycle spécialisé

495,50 €

550,00 €

11,00%

(Diplôme d'études musicales - DEM) ou perfectionnement, 1h individuel ~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité 1er cycle jusqu'en milieu de 2ème cycle (30' individuel)

987,50 €

1 020,00 €

3,29%

. Droits de scolarité fin de 2ème cycle et 3ème cycle (CEM), 45' individuel

1 009,00 €

1 055,00 €

4,56%

. Droits de scolarité cycle spécialisé (DEM) ou perfectionnement, 1h individuel

1 040,50 €

1 090,00 €

4,76%

OBJET

PRESTATIONS

VARIATION

VIE CULTURELLE - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL

OBSERVATIONS

- 6 -TARIFS

TARIFS

2015-2016

2016-17

OBJET

PRESTATIONS

VARIATION

VIE CULTURELLE - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL

OBSERVATIONS

Section Musique

° Cursus instrumental ou vocal supplémentaire (2ème dominante)

(suite)

~ Saint-Germanois . Cours de 30'

240,50 €

252,00 €

4,78%

en plus du forfait annuel

. Cours de 45'

274,00 €

300,00 €

9,49%

en plus du forfait annuel

~ Non Saint-Germanois . Cours de 30'

567,50 €

596,00 €

5,02%

en plus du forfait annuel

. Cours de 45'

608,50 €

669,00 €

9,94%

en plus du forfait annuel

b)

Cursus par discipline unique (voir conditions dans le règlement d'études) ° Formation ou culture musicale Formation musicale - Histoire de la musique - Analyse ~ Saint-Germanois

188,00 €

197,00 €

4,79%

~ Non Saint-Germanois

440,90 €

462,00 €

4,79%

° Ecriture musicale ou musique de chambre ~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

287,00 €

301,00 €

4,88%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

730,50 €

767,00 €

5,00%

° Atelier de jazz ~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

157,00 €

165,00 €

5,10%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

314,00 €

330,00 €

5,10%

° Orchestre ou ensemble instrumental ouverts aux amateurs ~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

79,50 €

84,00 €

5,66%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

157,00 €

165,00 €

5,10%

- 7 -TARIFS

TARIFS

2015-2016

2016-17

OBJET

PRESTATIONS

VARIATION

VIE CULTURELLE - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL

OBSERVATIONS

Section Art dramatique

° Cycle d'initiation (à partir de 10 ans) et cycle 1 : 2h30 à 3h ~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

188,50 €

210,00 €

11,41%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

441,00 €

463,00 €

4,99%

° Cycle 2, 1

ère

année : 4h à 7h

~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

392,00 €

400,00 €

2,04%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

914,50 €

920,00 €

0,60%

° Cycle 2, 2

e

année à cycle spécialisé : plus de 7h

~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

392,00 €

430,00 €

9,69%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

914,50 €

950,00 €

3,88%

Section Danse

° Eveil (4 à 6 ans) : 45'

(classique ou

~ Saint-Germanois

contemporaine)

. Droits de scolarité

152,00 €

160,00 €

5,26%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

399,00 €

419,00 €

5,01%

° Initiation (6 à 8 ans) : 1h ~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

291,00 €

306,00 €

5,15%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

695,00 €

730,00 €

5,04%

- 8 -TARIFS

TARIFS

2015-2016

2016-17

OBJET

PRESTATIONS

VARIATION

VIE CULTURELLE - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL

OBSERVATIONS

° Cycle1, 1

ère

et 2e années (2 cours) : 2h30 à 4h

~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

568,50 €

580,00 €

2,02%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

819,50 €

830,00 €

1,28%

° Cycle 2, 3e et 4e années (3 cours) : 4h30 à 6h ~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

568,50 €

620,00 €

9,06%

Les CHAD acquittent

~ Non Saint-Germanois

les droits correspondant

. Droits de scolarité

819,50 €

860,00 €

4,94%

à leur niveau et à leur lieu de résidence

° Cycle 2 et 3 : option 3 cours (4h30 à 6h) ~ Saint-Germanois

. Droits de scolarité

568,50 €

620,00 €

9,06%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

819,50 €

860,00 €

4,94%

° Cycle 2 et 3 (option 4 cours et plus - sauf CHAD) : plus de 6h ~ Saint-Germanois . Droits de scolarité

568,50 €

660,00 €

16,09%

~ Non Saint-Germanois . Droits de scolarité

819,50 €

890,00 €

8,60%

Participation à des

~ Saint-Germain

18,00 €

19,00 €

5,56%

master classes

~ Hors Saint-Germain

25,50 €

27,00 €

5,88%

~ Elèves du CRD

Gratuit

Location d'instrument

~ Un trimestre

50,00 €

55,00 €

10,00%

par le CRD

~ Un semestre

100,00 €

110,00 €

10,00%

~ Année scolaire (septembre à juin)

150,00 €

165,00 €

10,00%

- 9 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

Bar Théâtre

~ Bière - Sodas - Jus de fruits

3,50 €

4,00 €

14,29%

~ Eau

2,00 €

2,50 €

25,00%

~ Café (expresso)

1,80 €

2,30 €

27,78%

~ Champagne (la coupe)

6,50 €

7,00 €

7,69%

~ Vin rouge ou blanc (le verre)

4,00 €

4,50 €

12,50%

~ Sandwich navette

5,50 €

6,00 €

9,09%

~ Petite salade

7,00 €

7,50 €

7,14%

~ Petit dessert sucré

4,00 €

4,50 €

12,50%

Bar Salle Jacques Tati

~ Café - Chocolat - Thé

1,00 €

1,50 €

0,00%

~ Sodas - Jus de fruits - Eau

2,00 €

2,50 €

0,00%

~ Lait

0,50 €

1,00 €

0,00%

Insertion publicitaire

Insertions publicitaires dans le programme de la saison ~ 1/4 de page

1 000,00 €

1 020,00 €

2,00%

~ 3

ème

de couverture

3 080,00 €

3 142,00 €

2,01%

~ 4

ème

de couverture

4 630,00 €

4 723,00 €

2,01%

VIE CULTURELLE - THEATRE ALEXANDRE DUMAS - SALLE JACQUES TATI

- 10 -TARIFS

TARIFS

TARIFS

TARIFS

TARIFS

TARIFS

2015

2016

2015

2016

2015

2016

* Baromètre

139

€

160

€

15,11%

443

€

465

€

4,97%

582

€

625

€

7,39%

* Mailloche

139

€

160

€

15,11%

410

€

430

€

4,88%

549

€

590

€

7,47%

* Pinces (m linéaire)

201

€

231

€

14,93%

107

€

112

€

4,67%

308

€

343

€

11,36%

* Pinces (m linéaire) - à partir de la 2ème rangée

99

€

114

€

15,15%

54

€

57

€

5,56%

153

€

171

€

11,76%

* Baraques jeux électroniques et automatiques

201

€

231

€

14,93%

102

€

107

€

4,90%

303

€

338

€

11,55%

* Buvettes, restaurants (le m², hors cuisines)

24

€

27

€

12,50%

16

€

17

€

6,25%

40

€

44

€

10,00%

Plafonné à 700m²

* Manèges enfants tournants ~ Jusqu'à 10 mètres de diamètre

807

€

928

€

14,99%

394

€

413

€

4,82%

1 201

€

1 341

€

11,66%

~ Au-dessus de 10 mètres de diamètre

2 591

€

2 979

€

14,97%

1 329

€

1 395

€

4,97%

3 920

€

4 374

€

11,58%

* Manèges enfants non tournants (le mètre linéaire) ~ jusqu'à 20m de facade

1 050

€

1 207

€

14,95%

511

€

536

€

4,89%

1 561

€

1 743

€

11,66%

~ au-dessus de 20 m de facade

3 431

€

3 945

€

14,98%

1 728

€

1 814

€

4,98%

5 159

€

5 759

€

11,63%

* Manèges adultes ou mixte tournants, non tournants et skooter (le m²)

23

€

26

€

13,04%

13

€

14

€

7,69%

36

€

40

€

11,11%

Plafonné à 600 m²

Un indice de 0,7 est appliqué sur les droits de place allée de Rivoli et sur le manège au fond allée Achères * Occupation domaine ~ Petit train

2 000 €

4 000

€

100,00%

2 000

€

4 000

€

100,00%

* Electricité

0,1249 €

0,14 €

15,05%

0,1249 €

0,14 €

15,05%

La Ville a été

facturée 0,1452

€ en

2015

+2,5% prévu au 1er Août 2016

* Transformateur

7,00

€

7

€

2,57%

7

€

7

€

2,57%

* Caravanne d'habitation

100,00

€

100

€

nouveau tarif

(une caravanne par emplacement de métier) * Stationnement véhicules des forains à la fourrière ~ PTACV VL PL 3,5 tonnes

53

€

52

€

-1,89%

53

€

52

€

-1,89%

~ PTACV VL PL 3,5 tonnes à 7,5 tonnes

75

€

74

€

-1,33%

75

€

74

€

-1,33%

~ PTACV VL PL 7,5 tonnes à 19 tonnes

96

€

95

€

-1,04%

96

€

95

€

-1,04%

~ PTACV VL PL 19 tonnes à 44 tonnes

120

€

120,00

€

0,00%

120

€

120,00

€

0,00%

* Emplacement bungalow WC

500

€

500,00

€

3 000 €

3 000

€

0,00%

3 500

€

3 500,00

€

0,00%

~ utilisation des WC par usager

0,50 €

0,50 €

0,50 €

0,50 €

0,00%

Tous les tarifs 2016

sont arrondis à l'unité près afin de

facilité les

encaissements

VIE CULTURELLE - FETE DES LOGES

DENOMINATION

PRESTATIONS

DROITS DE PLACE

OBSERVATIONS

VARIATION

VARIATION

VARIATION

TOTAUX

- 11 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

Redevances

* Place Charles de Gaulle, place André Malraux et place

d'occupation

du Marché Neuf - le m²

du domaine public

~ Terrasse ouverte : café / brasserie / restaurant

145,00 €

174,00 €

20,00%

Taxes d'étalage

~ Terrasse chauffée : café / brasserie / restaurant

275,00 €

330,00 €

20,00%

à l'année

~ Desserte ou table de service (à l'unité)

320,00 €

326,40 €

2,00%

Coefficient de majoration pour entreposage du matériel de terrasse pendant la nuit : 1,2

La délimitation du Centre-Ville reste celle fixée par délibération du Conseil Municipal

* Centre Ville - le m² ~ Etalage

105,00 €

107,10 €

2,00%

~ Portants à vêtements hors rue piétonne (en période de soldes)

105,00 €

107,10 €

2,00%

~ Portants à vêtements rue piétonne (toute l'année)

105,00 €

210,00 €

100,00%

~ Chevalet sans publicité (porte menus...)

105,00 €

115,50 €

10,00%

~ Porte revues

105,00 €

115,50 €

10,00%

~ Terrasse couverte

260,00 €

286,00 €

10,00%

~ Terrasse ouverte : restaurant, salon de thé et établissement sans licence 4

115,00 €

126,50 €

10,00%

~ Terrasse chauffée : restaurant, salon de thé et établissements sans licence 4 *

210,00 €

231,00 €

10,00%

~ Terrasse ouverte : café et brasserie - restaurant

135,00 €

148,50 €

10,00%

~ Terrasse chauffée : café et brasserie - restaurant

245,00 €

269,50 €

10,00%

~ Desserte ou table de service (à l'unité)

320,00 €

326,40 €

2,00%

Coefficient de majoration pour entreposage du matériel de terrasse pendant la nuit : 1,2 * Périphérie - le m² ~ Etalage

51,00 €

52,02 €

2,00%

~ Portants à vêtements hors rue piétonne (en période de soldes)

105,00 €

115,50 €

10,00%

~ Portants à vêtements rue piétonne (toute l'année)

105,00 €

210,00 €

100,00%

~ Chevalet sans publicité (porte menus…)

105,00 €

115,50 €

10,00%

~ Porte revues

105,00 €

115,50 €

10,00%

~ Terrasse couverte

135,00 €

141,75 €

5,00%

~ Terrasse ouverte : restaurant, salon de thé et établissement sans licence 4

55,00 €

57,75 €

5,00%

~ Terrasse chauffée : restaurant, salon de thé et établissement sans licence 4 *

100,00 €

105,00 €

5,00%

~ Terrasse ouverte : café et brasserie - restaurant

64,00 €

67,20 €

5,00%

~ Terrasse chauffée : café et brasserie - restaurant *

116,97 €

122,82 €

5,00%

~ Desserte ou table de service (à l'unité)

320,00 €

326,40 €

2,00%

Coefficient de majoration pour entreposage du matériel de terrasse pendant la nuit : 1,2

* Tarif terrasse chauffée apllicable pendant 6 mois et le tarif terrasse ouvert pendant les 6

autres mois

ENVIRONNEMENT

Création nouveaux tarifs (initialement facturé à

105€ comme un étalage)

* Tarif terrasse chauffée apllicable pendant 6 mois et le tarif terrasse ouvert pendant les 6

autres mois

Création nouveaux tarifs (initialement facturé à

105€ comme un étalage)

- 12 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

ENVIRONNEMENT

* Utilisation rôtissoire, appareil à glaces ou banc d'huîtres

Forfait annuel (Centre-Ville et périphérie) . 1 appareil à glaces

347,00 €

354,00 €

2,02%

. 1 appareil à crêpes

347,00 €

354,00 €

2,02%

. 1 banc d'huîtres

774,00 €

928,80 €

20,00%

. Rôtissoire (20 poulets et plus)

774,00 €

851,40 €

10,00%

. 1 rôtissoire (moins de 20 poulets)

561,00 €

617,10 €

10,00%

Redevances

* Implantation d'un manège

d'occupation

~ Pour 4 semaines

300,00 €

306,00 €

2,00%

du domaine public

~ Pour un week-end

40,00 €

40,80 €

2,00%

Taxes d'étalage

~ Pour un jour

10,00 €

10,20 €

2,00%

à l'année (suite)

* Manifestations diverses place du Marché Neuf

et place de la Victoire - Marché aux Fleurs

~ De 20 à 30 m²

113,00 €

115,26 €

2,00%

~ De 31 à 60 m²

158,00 €

161,16 €

2,00%

~ De 61 m² et plus

203,00 €

207,06 €

2,00%

* Animations diverses de nature commerciale

(type marché

européen) ~ le mètre linéaire

22,00 €

22,44 €

2,00%

~ Forfait minimum : 4 mètres linéaires

88,00 €

89,76 €

2,00%

* Installation d'un commerce ambulant ~ 1 jour/semaine par service à l'année

595,00 €

606,90 €

2,00%

* Commerce ambulant (type triporteur ou kiosque mobile…) lors de manifestation à titre exceptionnel ~ 1 jour

22,00 €

22,44 €

2,00%

Gratuité pour certaines opérations locales et

opérations animations pédagogiques

- 13 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

ENVIRONNEMENT

*Réparateurs de vélos (parc à cycles, cour de service gare RER) ~ 1 jour

15,00 €

15,30 €

2,00%

Création nouveau tarif en mars 2015

* Location de chalet - Village de Noël ~ 6 m²/semaine

500,00 €

510,00 €

2,00%

~ 6 m²/semaine - associations locales

400,00 €

408,00 €

2,00%

~ 12 m²/semaine

825,00 €

841,50 €

2,00%

~ Stand roulotte foraine (confiserie)/semaine

300,00 €

306,00 €

2,00%

* Marché aux saveurs ~ Emplacement commerçant par week-end

280,00 €

285,60 €

2,00%

* Marché central ~ Abonnés zone 1 (premium)

- le mètre linéaire avec couverture

2,04 €

2,14 €

4,90%

- l'angle avec couverture

3,84 €

4,03 €

4,95%

- le mètre linéaire sans couverture

1,10 €

1,16 €

5,45%

- l'angle sans couverture

2,17 €

2,28 €

5,07%

- DBIC - le mètre linéaire

1,05 €

1,07 €

1,90%

- charges directes Ville (forfait par marché)

2,00 €

- animation (forfait par marché)

3,00 €

~ Abonnés zone 2 (simple)

- le mètre linéaire avec couverture

2,04 €

2,04 €

0,00%

- l'angle avec couverture

3,84 €

3,84 €

0,00%

- le mètre linéaire sans couverture

1,11 €

1,11 €

0,00%

- l'angle sans couverture

2,17 €

2,17 €

0,00%

- DBIC - le mètre linéaire

1,05 €

1,07 €

1,90%

- charges directes Ville (forfait par marché)

2,00 €

- animation (forfait par marché)

3,00 €

Pas d'augmentation au 1er janvier 2016, déjà

augmenté au 1er novembre 2015 avec la

création de la zone Premium

Pas d'augmentation afin de préserver l'écart avec la zone Premium et l'engagement de Mr le

Maire

- 14 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

ENVIRONNEMENT

~ Commerçants occasionnels le mètre linéaire avec couverture

Mardi

3,27 €

3,27 €

0,00%

Vendredi

3,41 €

3,41 €

0,00%

Dimanche

3,56 €

3,56 €

0,00%

l'angle avec couverture

Mardi

1,84 €

1,84 €

0,00%

Vendredi

1,92 €

1,92 €

0,00%

Dimanche

2,01 €

2,01 €

0,00%

le mètre linéaire sans couverture

Mardi

2,19 €

2,19 €

0,00%

Vendredi

2,29 €

2,29 €

0,00%

Dimanche

2,38 €

2,38 €

0,00%

l'angle sans couverture

Mardi

0,54 €

0,54 €

0,00%

Vendredi

0,56 €

0,56 €

0,00%

Dimanche

0,59 €

0,59 €

0,00%

- DBIC - le mètre linéaire

1,05 €

1,07 €

1,90%

- charges directes Ville (forfait par marché)

2,00 €

0,00%

- animation (forfait par marché)

3,00 €

0,00%

* Brocante marché central

- le mètre linéaire

14,00 €

14,28 €

2,00%

Redevances

* Place Christiane Frahier

d'occupation

~ Abonnés

du domaine public

- le mètre linéaire avec couverture

1,85 €

1,85 €

0,00%

Taxes d'étalage

- l'angle

0,45 €

0,45 €

0,00%

à l'année (suite)

- DBIC - le mètre linéaire

0,98 €

0,98 €

0,00%

- charges directes Ville (forfait par marché)

2,00 €

- animation (forfait par marché)

3,00 €

~ Commerçants occasionnels

- le mètre linéaire avec couverture

2,08 €

2,08 €

0,00%

- l'angle

0,45 €

0,45 €

0,00%

- DBIC - le mètre linéaire

0,98 €

0,98 €

0,00%

- charges directes Ville (forfait par marché)

2,00 €

- animation (forfait par marché)

3,00 €

Prise en compte des contraintes travaux et

suppression du mercredi

- 15 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

ENVIRONNEMENT

*Place des Rotondes ~ Abonnés et Commerçants occasionnels

- le mètre linéaire avec couverture

2,00 €

- le mètre linéaire sans couverture

1,20 €

- DBIC - le mètre linéaire

1,05 €

- charges directes Ville (forfait par marché)

2,00 €

- animation (forfait par marché)

1,50 €

Enlèvements des

* Coût au litre

déchets industriels,

(Applicable à partir du 241

ème

litre collecté)

commerciaux,

~ Pour 1 passage de collecte de déchets divers

1,72 €

1,76 €

2,33%

artisanaux,

~ Pour 3 passages de collecte de déchets divers

3,95 €

4,03 €

2,03%

collectivités

~ Pour 2 passages pour les déchets divers

3,46 €

3,53 €

2,02%

plus 1 passage pour la collecte sélective

Composteur

Participation pour un composteur de 400 litres

10,00 €

10,00 €

0,00%

individuel

Participation pour un composteur de 600 litres

12,00 €

12,00 €

0,00%

Récupérateur d'eau

Participation pour un récupérateur d'eau

20,00 €

20,00 €

0,00%

Création d'un nouveau marché.

Mise en place d'un tarif unique (abonnés et

volants)

- 16 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

OBSERVATIONS

Les établissements de petite enfance de la Ville sont conventionnés avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) dans le cadre de la prestation de service unique (PSU). En application de cette convention, le tarif appliqué aux familles correspond à la grille fixée par la CAF. Les participations familiales sont calculées en fonction du volume d'heures réservées.

Accueil régulier

Le mode de calcul des participations mensuelles est le suivant :

Accueil ponctuel

1.

Calcul du tarif horaire de la famille

(ressources annuelles / 12 mois) X taux d'effort horaire caf 2.

Calcul de la participation familiale mensuelle

(tarif horaire X volume d'heures réservées par semaine) X (nombre de semaines réservées) / Nombre de mois de facturation (durée du contrat) (soit 11 mois pour l'année entière ou durée du contrat si entrée en cours d'année)

Revenus minimum =

Taux d'effort horaire CA

F

RMI avec une

Famille 1 enfant: 0,06 %

personne à charge -

Famille 2 enfants: 0,05 %

forfait logement,

Famille 3 enfants: 0,04 %

soit 629,13

€ mensuels

Famille 4 enfants et plus : 0,03 %

Revenus maximum =

Soit un tarif mini de 0,36 € pour un enfant et un tarif maxi de 4,01 € pour un enfant

6 675

€

NB : application du taux immédiatement inférieur pour les familles ayant un enfant handicapé à charge En dehors de la fermeture du mois d'août, les congés légaux pris en compte dans le cadre de la contractualisation sont d'un minimum d'une semaine et d'un maximum de 4 semaines

Accueil d'urgence

Tarif horaire

3,00 €

3,00 €

(lorsque les ressources des familles ne sont pas connues de l'établissement)

PETITE ENFANCE

- 17 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

Seniors

La Carte Royale est

Adhésion - Carte

Adhérents Saint-Germanois

obligatoire pour se

Royale

~ Adhésion individuelle (A)

25,00 €

26,00 €

4%

rendre au club

~ Adhésion d'un couple (B)

37,00 €

39,00 €

5%

Adhérents non Saint-Germanois ~ Adhésion individuelle (C)

48,00 €

49,00 €

2%

~ Adhésion d'un couple (D)

71,00 €

73,00 €

3%

Remplacement carte royale perdue ou volée (E)

5,40 €

5,50 €

2%

Repas

~ Repas adhérent sans boisson

7,80 €

8,00 €

3%

~ Repas adhérent +boisson

8,80 €

9,00 €

2%

~ Repas invité + boisson

13,30 €

13,60 €

2%

~ Repas à thème - traiteur

25,00 €

25,50 €

2%

~ Collation

1,00 €

1,00 €

0%

Activités

~ Gymnastique/Relaxation dans les clubs

- de février à juin 2016 inclus

91,50 €

93,50 €

2%

- de septembre 2016 à juin 2017 inclus

152,80 €

155,80 €

2%

~ Cours d'informatique (1 session de douze séances)

69,00 €

70,50 €

2%

~ Cours de langue :

- de février à juin 2016 inclus

57,50 €

59,00 €

3%

- de septembre 2016 à juin 2017 inclus

95,50 €

97,50 €

2%

~ Cours de danse

- de février à juin 2016 inclus

57,50 €

59,00 €

3%

- de septembre 2016 à juin 2017 inclus

95,50 €

97,50 €

2%

~ Activité trimestrielle ou 12 séances :

69,50 €

71,00 €

2%

Transports

~ Saint-Germanois de 62 à 66 ans révolus, retraités, n’exerçant plus d’activité professionnelle et non imposables

gratuit

gratuit

~ Saint-Germanois âgés de 67 ans et plus, retraités et n’exerçant plus d’activité professionnelle

gratuit

gratuit

SOLIDARITE

- 18 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

Assainissement

* Contrôle des branchements privés d'assainissement ~ Forfait pour particuliers et sociétés Pavillon

230,00 €

237,00 €

3,04%

Appartemment

230,00 €

237,00 €

3,04%

Immeuble

567,70 €

585,00 €

3,05%

Site industriel

567,70 €

585,00 €

3,05%

PMI/PME

307,70 €

317,00 €

3,02%

* Service Public d'Assainissement Non Collectif

*Tarif pour suivi de chantier de réhabilitation ou de dispositif neuf

225,20 €

232,00 €

3,02%

*Tarif pour visite de contrôle périodique

134,65 €

139,00 €

3,23%

"POUR LES ARTICLES SUIVANTS LES SOCIETES DOIVENT FOURNIR LEUR NUMERO DE SIRET" ENSEIGNES SUR LE DOMAINE PUBLIC * Enseignes non lumineuses

Enseignes

sur le

domaine public

~ Droit d'installation ou modification pour enseignes perpendiculaires par m²

99,90 €

102,90 €

3,00%

ou partie de m²

* Enseignes lumineuses ou éclairées par spot ~ Droit d'installation ou modification pour enseignes perpendiculaires par m² ou partie de m²

199,30 €

205,30 €

3,01%

~ Devanture - le mètre linéaire

30,90 €

31,80 €

2,91%

~ Store, rideau métallique

21,30 €

21,95 €

3,05%

OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

Occupation temporaire du domaine public

~ Les 15 premiers jours - le mètre linéaire

6,75 €

7,45 €

10,37%

~ Pour chaque jour supplémentaire - le mètre linéaire

0,66 €

0,73 €

10,61%

~ Au-delà de 3 mois et par jour - le mètre linéaire

0,88 €

0,97 €

10,23%

VOIRIE RESEAUX

* Echafaudage de pieds, roulant, plateforme, résultant de travaux de construction ou réparation de mur ou de bâtiment

- 19 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

VOIRIE RESEAUX

Occupation

* Location de terrain

enclos de palissades ou de barrières provisoires par

temporaire du

suite d'autorisation spéciale de l'autorité

domaine public

~ Les 15 premiers jours et par jour - la surface au m²

0,66 €

1,00 €

51,52%

(suite)

~ Pour chaque jour supplémentaire - la surface au m²

1,02 €

1,50 €

47,06%

~ Au-delà de 3 mois et par jour - la surface au m²

1,26 €

1,75 €

38,89%

* Occupation d'une place de stationnement sur la voie publique pour caravane de chantier, benne container, etc. Toute place occupée partiellement est due ~ Par jour d'occupation et par place de stationnement

9,80 €

11,00 €

12,24%

* Occupation de place de stationnement sur la voie publique pour un camion de déménagement, emménagement et livraison Tarif unique ~ Forfait d'occupation dans la limite de 1 jour et pour 3 places de stationnement

maximum

58,00 €

94,00 €

62,07%

~ Forfait pour 2 jours et pour 3 places de stationnement

maximum

116,00 €

188,00 €

62,07%

* Si déménagement et emménagement à l'intérieur de la commune ~ Forfait d'occupation pour un jour

68,00 €

104,00 €

52,94%

~ Forfait d'occupation pour deux jours

136,00 €

208,00 €

52,94%

les déménageurs doivent fournir leur numéro de SIRET les particuliers doivent fournir une copie de leur pièce d'identité * Installation de 3 panneaux

à titre exceptionnel

par jour pour neutralisation

de 3 places de stationnement, élagage, déchargement de matériel ou matériaux ~ Forfait dans la limite de 1 jour et de 3 places de stationnement

maximum

58,00 €

94,00 €

62,07%

- 20 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

VOIRIE RESEAUX

Occupation

* Sociétés de location de vélos

temporaire du

~ Forfait d'occupation dans la limite de deux jours et de trois places de

domaine public

stationnement sur le parking de la piscine

58,00 €

94,00 €

62,07%

(suite)

* Occupation de places de stationnement sur la voie publique pour monte meubles ou

échelle électrique,

container à meubles,

remorque

, nacelle

~ Forfait d'occupation pour un jour

dans la limite de 3 places maxi par élément

58,00 €

94,00 €

62,07%

~ Forfait d'occupation pour deux jours

dans la limite de 3 places maxi par élément

116,00 €

188,00 €

62,07%

* Occupation du sol

sur la voie publique (escabeaux, échelles, tréteaux, échafaudages roulants

…) ~ Forfait pour 1 jour et par tranche de 10 mètres superficiels

12,50 €

16,00 €

28,00%

Tranchée sur la voie

* Il sera laissé au pétitionnaire

un délai de 8 jours pour

procéder à

la

publique

remise en état

à l'identique de la chaussée et de ses dépendances.

Passé ce délai, après mise en demeure restée sans réponse dans les 8 jours, il sera compté une astreinte journalière ~ Par mètre superficiel

23,10 €

23,80 €

3,03%

* En cas de travaux nécessitant la dépose d'un horodateur, d'un candélabre ou de tout mobilier urbain, le montant de la prestation sera facturé au demandeur

Equipement des

Il sera laissé au concessionnaire un délai de 8 jours consécutifs à compter

concessionnaires sur

de la mise en demeure écrite pour procéder à la réparation ou au

le domaine public

changement de l'équipement endommagé, Passé ce délai, après mise en

(coffret et boitier)

demeure restée sans réponse dans les 8 jours, il sera compté une astreinte journalière

175,10 €

180,35 €

3,00%

* En cas de réalisation des travaux par la Ville: majoration pour frais généraux et frais de contrôle (tranchées, coffrets et boitiers) .20% du montant des travaux pour des travaux jusqu'à 2 250 € inclus .15 % du montant des travaux pour des travaux entre 2 250 € et 7 600 € inclus .10% du montant des travaux pour des travaux supérieurs à 7 600 € * Perte, vol, détérioration ou non restitution de la carte de droits de

voirie

202,60 €

208,70 €

3,01%

* Redevance pour stationnement des convoyeurs de fonds

9 225,50 €

9 502,30 €

3,00%

* Occupation du sol au moyen d'une grue dont la flèche survole le domaine public. Forfait mensuel

347,80 €

358,25 €

3,00%

- 21 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

VOIRIE RESEAUX

Télécommande

* Remplacement en cas de perte ou de vol, accompagné de la déclaration,

56,00 €

57,50 €

2,68%

bornes

ou nouvelle demande * Achat de télécommande pour bornes

56,00 €

57,50 €

2,68%

Tournages de films

* Stationnement des véhicules techniques (jusqu’à 7 véhicules par jour)

743,75 €

766,10 €

3,01%

* Véhicule supplémentaire par jour

213,25 €

219,65 €

3,00%

* Occupation du domaine public par jour

1 700,75 €

1 751,80 €

3,00%

* Occupation d’un bâtiment public (en complément du forfait journalier)

530,45 €

2 298,20 €

333,25%

- 22 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

Guide Municipal

* 4ème de couverture

tarif pour version papier

~ Page

4 861,00 €

* 2ème et 3ème de couverture + Sommaire + Edito

Suite à l'arrêt des guides

Prix s'entendent H.T.

~ Page

3 605,00 €

au format papier

les tarifs de publicité

* Pages intérieures

sur Internet

~ Page

2 708,00 €

sont à l'étude

~ 1/2 Page

1 440,00 €

~ 1/3 Page

895,00 €

~1/4 Page

707,00 €

~1/8 Page

403,00 €

Guide du Sport

* 4ème de couverture

tarif pour version papier

~ Page

2 158,00 €

~ 1/2 Page

1 256,00 €

~ 1/3 Page

720,00 €

Suite à l'arrêt des guides

Prix s'entendent H.T.

au format papier

* Pages intérieures

les tarifs de publicité

~ Page

1 800,00 €

sur Internet

~ 1/2 Page

1 080,00 €

sont à l'étude

~ 1/3 Page

576,00 €

Plan touristique

~ Le module (9 cm x 4,5 cm)

de la Ville

628,00 €

640,00 €

1,91%

tarif pour version papier

~ Le double module (19 cm x 4,5 cm)

Prix s'entendent H.T.

1 080,00 €

1 102,00 €

2,04%

Pack préférentiel avec 25 % de remise sur les insertions publicitaires au sein des guides thématiques, pour tout annonceur ayant acheté un espace publicitaire au sein du

Journal de Saint-Germain

.

La grille tarifaire du guide des sports s'applique aux autres guides thématiques édités par la Ville. Ephotothèque

En cas d'ommission complète des mentions de copyright

utilisation de photos sans

la sanction par image

20,00 €

mention du copyright

En cas d'ommission incomplète des mentions de copyright

Prix s'entendent H.T.

la sanction par image

10,00 €

COMMUNICATION

- 23 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

Abonnement (T.T.C)

. Pour 20 numéros

42,50 €

43,00 €

1,18%

Frais de conception des insertions (HT)

173,00 €

176,00 €

1,73%

Pack préférentiel avec 25 % de remise sur les insertions publicitaires au sein des guides thématiques, pour tout annonceur ayant acheté un espace publicitaire au sein du Journal de Saint-Germain

.

Tarifs de publicité Prix H.T.

* Couverture ~ Pavé bas de page (75 mm - 60 mm) . 1 parution

1 056,00 €

1 077,00 €

1,99%

. 2 à 3 parutions

950,00 €

969,00 €

2,00%

. 4 à 7 parutions

900,00 €

918,00 €

2,00%

. 8 à 20 parutions

844,00 €

861,00 €

2,01%

~ 2 pavés en largeur bas de page (180 mm - 60 mm) . 1 parution

2 011,00 €

2 051,00 €

1,99%

. 2 à 3 parutions

1 817,00 €

1 853,00 €

1,98%

. 4 à 7 parutions

1 542,00 €

1 573,00 €

2,01%

. 8 à 20 parutions

1 238,00 €

1 263,00 €

2,02%

~ 2 pavés en hauteur bas de page (75 mm - 120 mm) . 1 parution

2 011,00 €

2 051,00 €

1,99%

. 2 à 3 parutions

1 817,00 €

1 853,00 €

1,98%

. 4 à 7 parutions

1 542,00 €

1 573,00 €

2,01%

Réduction de 15 % pour

. 8 à 20 parutions

1 239,00 €

1 264,00 €

2,02%

les associations et organismes publics ne

~ Manchette

récupérant pas la T.V.A

. 1 parution

1 270,00 €

1 295,00 €

1,97%

. 2 à 3 parutions

1 153,00 €

1 176,00 €

1,99%

JOURNAL DE SAINT-GERMAIN

- 24 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

JOURNAL DE SAINT-GERMAIN

Tarifs de publicité (suite)

. 4 à 7 parutions

1 039,00 €

1 060,00 €

2,02%

. 8 à 20 parutions

925,00 €

943,50 €

2,00%

* 4ème de couverture ~ Page . 1 parution

4 877,00 €

4 974,50 €

2,00%

. 2 à 3 parutions

4 386,00 €

4 474,00 €

2,01%

. 4 à 7 parutions

4 143,00 €

4 226,00 €

2,00%

. 8 à 20 parutions

3 906,00 €

3 984,00 €

2,00%

~ 1/2 Page . 1 parution

2 605,00 €

2 657,00 €

2,00%

. 2 à 3 parutions

2 340,00 €

2 387,00 €

2,01%

. 4 à 7 parutions

2 216,00 €

2 260,00 €

1,99%

. 8 à 20 parutions

2 087,00 €

2 129,00 €

2,01%

~ 1/4 Page (bandeau) . 1 parution

1 441,00 €

1 470,00 €

2,01%

. 2 à 3 parutions

1 293,00 €

1 319,00 €

2,01%

. 4 à 7 parutions

1 218,00 €

1 242,00 €

1,97%

. 8 à 20 parutions

1 148,00 €

1 171,00 €

2,00%

* Bandeau bas de page

. 1 parution

642,00 €

655,00 €

2,02%

. 2 à 3 parutions

578,00 €

589,50 €

1,99%

. 4 à 7 parutions

544,00 €

555,00 €

2,02%

. 8 à 20 parutions

515,00 €

525,00 €

1,94%

- 25 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

JOURNAL DE SAINT-GERMAIN

Tarifs de publicité

* 2ème de couverture et bas de page 3

(suite)

~ 1/4 Page . 1 parution

1 488,00 €

1 518,00 €

2,02%

. 2 à 3 parutions

1 342,00 €

1 369,00 €

2,01%

. 4 à 7 parutions

1 189,00 €

1 213,00 €

2,02%

. 8 à 20 parutions

1 116,00 €

1 138,00 €

1,97%

~ 1 module (100 mm - 50 mm) . 1 parution

324,00 €

330,50 €

2,01%

. 2 à 3 parutions

291,00 €

297,00 €

2,06%

. 4 à 7 parutions

276,00 €

281,50 €

1,99%

. 8 à 20 parutions

260,00 €

265,00 €

1,92%

~ 2 modules (100 mm - 100 mm) . 1 parution

651,00 €

664,00 €

2,00%

. 2 à 3 parutions

587,00 €

599,00 €

2,04%

. 4 à 7 parutions

552,00 €

563,00 €

1,99%

. 8 à 20 parutions

521,00 €

531,00 €

1,92%

~ 3 modules (100 mm x 150 mm ou 150 mm x 100 mm) . 1 parution

976,00 €

995,50 €

2,00%

. 2 à 3 parutions

875,00 €

892,50 €

2,00%

. 4 à 7 parutions

827,00 €

843,50 €

2,00%

. 8 à 20 parutions

784,00 €

800,00 €

2,04%

~ Bandeau bas de page (40 mm - 260 mm) . 1 parution

648,00 €

661,00 €

2,01%

. 2 à 3 parutions

584,00 €

596,00 €

2,05%

. 4 à 7 parutions

550,00 €

561,00 €

2,00%

. 8 à 20 parutions

521,00 €

531,00 €

1,92%

- 26 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

JOURNAL DE SAINT-GERMAIN

Tarifs de publicité

* Pages intérieures

(suite)

~ Page . 1 parution

4 387,00 €

4 475,00 €

2,01%

. 2 à 3 parutions

3 950,00 €

4 029,00 €

2,00%

. 4 à 7 parutions

3 729,00 €

3 803,50 €

2,00%

. 8 à 20 parutions

3 497,00 €

3 567,00 €

2,00%

~ 1/2 Page . 1 parution

2 316,00 €

2 362,00 €

1,99%

. 2 à 3 parutions

2 088,00 €

2 130,00 €

2,01%

. 4 à 7 parutions

1 960,00 €

1 999,00 €

1,99%

. 8 à 20 parutions

1 845,00 €

1 882,00 €

2,01%

~ 1/4 Page . 1 parution

1 217,00 €

1 241,00 €

1,97%

. 2 à 3 parutions

1 093,00 €

1 115,00 €

2,01%

. 4 à 7 parutions

1 031,00 €

1 052,00 €

2,04%

. 8 à 20 parutions

972,00 €

991,00 €

1,95%

~ 1 module (100 mm - 50 mm) . 1 parution

282,00 €

288,00 €

2,13%

. 2 à 3 parutions

256,00 €

261,00 €

1,95%

. 4 à 7 parutions

240,00 €

245,00 €

2,08%

. 8 à 20 parutions

224,00 €

228,50 €

2,01%

~ 1/2 module (25 mm - 100 mm) . 1 parution

140,00 €

143,00 €

2,14%

. 2 à 3 parutions

128,00 €

130,50 €

1,95%

. 4 à 7 parutions

120,00 €

122,00 €

1,67%

. 8 à 20 parutions

113,00 €

115,00 €

1,77%

- 27 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

JOURNAL DE SAINT-GERMAIN

Tarifs de publicité

~ 2 modules (100 mm - 100 mm)

(suite)

. 1 parution

540,00 €

551,00 €

2,04%

. 2 à 3 parutions

466,00 €

475,00 €

1,93%

. 4 à 7 parutions

433,00 €

442,00 €

2,08%

. 8 à 20 parutions

360,00 €

367,00 €

1,94%

~ 3 modules (100 x 150 mm de haut ou 150 x 100 mm de haut) . 1 parution

786,00 €

802,00 €

2,04%

. 2 à 3 parutions

707,00 €

721,00 €

1,98%

. 4 à 7 parutions

635,00 €

648,00 €

2,05%

. 8 à 20 parutions

570,00 €

581,00 €

1,93%

~ 1 colonne (50 mm - 100 mm) . 1 parution

282,00 €

288,00 €

2,13%

. 2 à 3 parutions

255,00 €

260,00 €

1,96%

. 4 à 7 parutions

239,00 €

244,00 €

2,09%

. 8 à 20 parutions

225,00 €

229,50 €

2,00%

~ Bandeau bas de page (40 mm - 260 mm) . 1 parution

542,00 €

553,00 €

2,03%

. 2 à 3 parutions

466,00 €

475,00 €

1,93%

. 4 à 7 parutions

433,00 €

442,00 €

2,08%

. 8 à 20 parutions

360,00 €

367,00 €

1,94%

- 28 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

Stationnement de

~ Tarifs hors hyper Centre-Ville

surface

- 0h30 minimum

0,60 €

0,60 €

0,00%

- 1h00

1,20 €

1,20 €

0,00%

- 2h00 maximum

2,40 €

2,40 €

0,00%

. Rue Armagis . Rue de la Grande Fontaine . Rue Jadot . Rue Léon Désoyer, de la rue de Breuvery à la rue d'Alger . Rue d'Hennemont, de la Place Jehan Alain à la rue d'Alger . Avenue du Maréchal Foch (côté pair, de la Place Jehan Alain à la rue d'Ayen, et côté impair jusqu'au n°69) . Rue Place Edouard Detaille . Rue de Pontoise . Rue des Bûcherons . Rue Thiers . Rue de Gramont . Rue rue du Maréchal Lyautey . Rue Raymond Gréban . Place Mareil . Place du Souvenir Français . Rue d’Ayen

. Rue d’Alsace (entre la place Edouard Detaille et la rue d’Ayen) . Rue de Tourville (entre la rue d’Ayen et la rue de Noailles) . Rue de Noailles . Rue Henri-Bertrand . Rue Henri- Robbe . Rue de Lorraine . Rue Gaucher . Rue Brancion . Rue Henri IV . Rue Molière . Rue du Cèdre . Avenue Gambetta

DIRECTION GENERALE

- 29 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

DIRECTION GENERALE

. Rue Sully .

Rue Salomon Reinach

. Avenue Le-Nôtre . Rue des Arcades . Rue Lemierre Le stationnement sur ces emplacements est payant tous les jours de 09h00 à L'occupation des emplacements de stationnement payant est limitée à 02h00. ~ Tarifs hyper Centre-Ville . Rue André Bonnenfant . Rue François Bonvin . Rue de Breuvery . Rue des Coches . Rue Danès de Montardat . Rue des Joueries . Rue Ducastel . Rue des Ecuyers . Rue Jadot . Rue des Louviers, entre la rue de la République et la rue des Ecuyers . Rue au Pain . Rue de Paris, de la rue au Pain à la rue Raymond Gréban . Rue de Poissy . Abords place de la Victoire . Place de la Victoire . Rue Saint-Pierre . Rue du Docteur Timsit . Rue du Vieil Abreuvoir . Rue Wauthier, de la rue de Pologne à la rue du Maréchal Joffre . Parking au n°21 de la rue Wauthier . Rue de l'Aigle d'Or . Rue Saint Louis . Rue Jouy Boudonville . Rue Saint Christophe . Rue Saint Jacques . Rue de la République

- 0h30 minimum

1,00

€

1,00

€

0,00%

- 0h45 maximum

1,50

€

1,50

€

0,00%

- 1h maximum

2,00

€

2,00

€

0,00%

- 30 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

DIRECTION GENERALE

~ Tarifs paiements dématérialisés Option SMS d'alerte de fin de stationnement (coût par alerte)

-

0,15

€

Création

Service

Stationnement de

~ Tarifs aux abords de la gare du Bel Air

surface (suite)

* Parking Saint-Fiacre

- 1h00

0,20 €

0,20 €

0,00%

- 4h00

1,00 €

1,00 €

0,00%

- 8h00

2,00 €

2,00 €

0,00%

- 12h00

3,00 €

3,00 €

0,00%

- Abonnement hebdomadaire

10,00 €

10,00 €

0,00%

- Abonnement mensuel

25,00 €

25,00 €

0,00%

* Place Christiane Frahier

- 0h30

0,20 € Suspendu

- 1h00

0,50 € Suspendu

- 1h30

1,00 € Suspendu

Suppression tarif des parkings,

Bastiat

définitivement et

Viaduc

Modalités et tarifs fixés par le STIF Suspension des

tarifs

pour cause de

travaux

- 31 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

DIRECTION GENERALE

~ Abonnement résidents

- Mensuel

0,00 €

20,00 €

- Trimestriel

0,00 €

60,00 €

-

- Annuel

0,00 €

220,00 €

Les abonnements résidents ne sont valables que dans les secteurs Alsace et Gambetta, dont les rues sont listées ci-dessous: Secteur "Gambetta" . Avenue Gambetta . Avenue Le-Nôtre . Rue Thiers (entre la Rampe des Grottes et la rue Gambetta) . Rue des Arcades . Rue Lemierre . Rue Salomon Reinach . Rue Sully . Rue Henri IV . Rue Lemierre . Rue Salomon Reinach . Rue Sully . Rue Henri IV

Payable d'avance

- 32 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

DIRECTION GENERALE

Secteur "Alsace" .

Rue d’Ayen

.

Rue d’Alsace (entre la place Edouard Detaille et

la rue d’Ayen) . Rue de Tourville (entre la rue d’Ayen et la rue de Noailles) . Rue de Noailles . Rue Henri-Bertrand . Rue Henri- Robbe . Rue de Lorraine . Rue Gaucher . Rue Brancion . Rue Molière . Rue du Cèdre . Rue des Bûcherons Les résidents des rues du secteur Gambetta ne peuvent stationner que dans le secteur Gambetta. Les résidents des rues du secteur Alsace ne peuvent stationner que dans le secteur Alsace. Peuvent stationner librement soit dans le secteur Alsace, soit dans le secteur Gambetta, les résidents des rues suivantes: . Rue du Vieil Abreuvoir ·

Rue de l'Aigle d'Or

·

Place Jehan Alain

·

Rue Armagis

·

Impasse des Quatre Fils-Aymont

·

Rue Balivet

·

Rue des Bons Enfants

·

Impasse des Bons Enfants

·

Rue André Bonnenfant

·

Rue François Bonvin

·

Rue Jouy Boudonville

·

Rue de Breuvery

·

Impasse Cheval

·

Rue des Coches

- 33 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

DIRECTION GENERALE

·

Rue Collignon

·

Place des Combattants

·

Impasse David

·

Place Edouard Detaille

·

Place Dauphine

·

Rue Léon Désoyer, entre la rue d'Alger et la rue de Breuvery

·

Rue Ducastel

·

Rue des Ecuyers

·

Rue à la Farine

·

Avenue du Maréchal Foch, entre la Place Jehan Alain et la rue d'Ayen

·

Rue de la Grande Fontaine

·

Place Charles de Gaulle

·

Rue du Gast

·

Rue de Gramont

·

Rue Raymond Gréban

·

Rue d'Hennemont, entre la Place Jehan Alain et la rue d'Alger

·

Rue Jadot

·

Passage Jolivet

·

Rue des Joueries

·

Cour Larcher

·

Cour du Lion-d'Argent

·

Rue des Louviers

·

Impasse des Louviers

·

Rue du Maréchal Lyautey

·

Place André Malraux

·

Place du Marché Neuf

·

Place Mareil

·

Rue Danès de Montardat

·

Rue Roger de Nézot

·

Rue au Pain

·

Rue de la Paroisse

·

Rue de Paris

·

Rue de Poissy

·

Rue de Pologne

- 34 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

DIRECTION GENERALE

·

Rue de Pontoise

·

Place de l'Abbé Pierre de Porcaro

·

Rue de la Procession

·

Allées des Récollets

·

Rue de la République

·

Rue Saint-Christophe

·

Rue Saint-Jacques

·

Rue Saint-Louis

·

Rue Saint-Pierre

·

Impasse Saint-Pierre

·

Impasse Saint-Vincent

·

Rue de la Salle

·

Rue de la Surintendance

·

Cour des Syrènes

·

Rue Thiers, entre la rue Gambetta et la Place André Malraux

·

Rue du Docteur Timsit

·

Impasse des Trois Bouteilles

·

Impasse des Trois Maries

·

Abords place de la Victoire

·

Place de la Victoire

·

Rue des Vieilles Boucheries

·

Rue du Vieux Marché

·

Impasse du Vieux Marché

·

Rue Wauthier, de la rue de Pologne à la rue du Maréchal Joffre

·

Parking au n°21 de la rue Wauthier

- 35 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

DIRECTION GENERALE

Les résidents peuvent bénéficier d'un abonnement par foyer fiscal, pour une seule immatriculation. Les pièces justificatives à fournir pour bénéficier d'un abonnement résident sont:

•

Pièce d'identité,

•

Certificat d'immatriculation (Au cas où le certificat d'immatriculation

comporterait une adresse différente de celle de l'attestation de domicile fournie, il sera demandé en plus copie de la taxe d'habitation du domicile), •

Justificatif de domicile de moins de 3 mois: facture d'électricité, de

gaz, d'eau, de téléphone fixe, quittance de loyer, de téléphone portable, abonnement internet, taxe d'habitation, •

Dans le cas des véhicules de société, une attestation de l’employeur

certifiant qu’il est bien le conducteur principal et que le véhicule peut être utilisé à titre personnel.

-

~ Dispositions dérogatoires * Les places de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite ne sont pas soumises à tarification.

-

-

* Le stationnement en surface des véhicules légers électriques apposant la vignette verte de la Ville est gratuit dans les limites suivantes : - Hyper-Centre : 1h00 - Hors Hyper-Centre : 1h30 - Abords des gares de la ligne grande Ceinture-Ouest : 1h30 Le disque européen de stationnement doit être apposé sur le véhicule.

-

* Le stationnement sur les places équipées de bornes minutes est gratuit et limité à 20 minutes.

- 36 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

DIRECTION GENERALE

Stationnement de

~ Tarifs aux abords des gares de la Grande Ceinture

surface (suite)

et du Bel Air

* Parkings Saint-Fiacre, Viaduc et Bastiat

- 1h00

0,20 €

0,20 €

0,00%

- 4h00

1,00 €

1,00 €

0,00%

- 8h00

2,00 €

2,00 €

0,00%

- 12h00

3,00 €

3,00 €

0,00%

- Abonnement hebdomadaire

10,00 €

10,00 €

0,00%

- Abonnement mensuel

25,00 €

25,00 €

0,00%

* Place Christiane Frahier

- 0h30

0,20 €

0,20 €

0,00%

- 1h00

0,50 €

0,50 €

0,00%

- 1h30

1,00 €

1,00 €

0,00%

~ Dispositions dérogatoires * Les places de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite ne sont pas soumises à tarification. Les PMR peuvent stationner sur ces emplacements 2 heures

maximum

en

apposant

leur

carte

européenne

de

stationnement

accompagnée d'un disque horaire.

-

-

* Le stationnement en surface des véhicules légers électriques apposant la vignette verte de la Ville est gratuit dans les limites suivantes : - Hyper-Centre : 1h00 - Hors Hyper-Centre : 1h30 - Abords des gares de la ligne grande Ceinture-Ouest : 1h30

-

-

* Le stationnement sur les places équipées de bornes minutes est gratuit durant 20 minutes.

-

-

Modalités et tarifs fixés par le STIF

- 37 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2015

TARIFS 2016

VARIATION

OBSERVATIONS

DIRECTION GENERALE

Bâtiments

20,00 €

20,00 €

0,00%

municipaux

. clés ordinaires (clés JPM)

15,00 €

15,00 €

0,00%

. clés sécurisées (clés SURF)

30,00 €

30,00 €

0,00%

Photocopies

*A4 (noir et blanc)

0,20 €

0,20 €

0,00%

Automates

*A3 (noir et blanc)

0,40 €

0,40 €

0,00%

* non restitution, déterioration importante ou perte des badges porte-clés d'accès aux bâtiments municipaux * non restitution, déterioration importante ou perte des clés des bâtiments municipaux

- 38 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2016

OBSERVATIONS

Communication de documents administratifs

Il est rappelé que toute demande de communication doit se faire par écrit et que la communication, lorsque le document est effectivement communicable, ne pourra avoir lieu qu'après paiement du montant dû. COPIE PHYSIQUE ●

Noir et blanc

‒

Format A4 recto

0,18 €

Nouveau tarif

‒

Format A3 recto

0,35 €

Nouveau tarif

‒

Format A2 recto

0,70 €

Nouveau tarif

‒

Format A1 recto

1,40 €

Nouveau tarif

‒

Format A0 et plus recto

2,80 €

Nouveau tarif

●

Couleur

‒

Format A4 recto

0,28 €

Nouveau tarif

‒

Format A3 recto

0,45 €

Nouveau tarif

‒

Format A2 recto

0,90 €

Nouveau tarif

‒

Format A1 recto

1,80 €

Nouveau tarif

‒

Format A0 et plus recto

3,60 €

Nouveau tarif

COPIE NUMERIQUE

●

Lorsque le document existe déj

à en version numérique

‒

Tous les formats, PDF, qualité 200 dpi minimum

Gratuit

Nouveau tarif

COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

- 39 -OBJET

PRESTATIONS

TARIFS 2016

OBSERVATIONS

COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

●

Lorsque le document n'existe pas encore en version

numérique ou que le demandeur souhaite une qualité supérieure à celle en possession de l'administration □

Qualité de base : 300 dpi ‒

Format A4 PDF par page

0,15 €

Nouveau tarif

‒

Format A3 PDF par page

0,20 €

Nouveau tarif

‒

Format A2 PDF par page

0,30 €

Nouveau tarif

‒

Format A1 PDF par page

0,50 €

Nouveau tarif

‒

Format A0 PDF par page

0,90 €

Nouveau tarif

□

Qualité supérieure lorsque la nature du document l'impose

(planche graphique ou photographique) ou sur demande expresse du demandeur : 600 dpi ‒

Format A4 PDF par page

0,20 €

Nouveau tarif

‒

Format A3 PDF par page

0,25 €

Nouveau tarif

‒

Format A2 PDF par page

0,35 €

Nouveau tarif

‒

Format A1 PDF par page

0,55 €

Nouveau tarif

‒

Format A0 PDF par page

0,95 €

Nouveau tarif

FRAIS D'ENVOI

●

Documents physiques

‒

Lorsque le demandeur vient retirer les documents

demandés au centre administratif auprès du service concerné

Gratuit

Nouveau tarif

‒

Lorsque le demandeur sollicite un envoi postal sans autre

précision, envoi au tarif lent sans recommandation

Tarifs postaux en

vigueur

Nouveau tarif

‒

Lorsque le demandeur sollicite un envoi postal en précisant

les modalités d'envoi, envoi selon le souhait du demandeur

Tarifs postaux en

vigueur

Nouveau tarif

●

Documents numérisés

‒

Envoi par courriel ou lorsque la taille numérique des

documents l'impose, via une plateforme gratuite de transfert de fichiers

Gratuit

Nouveau tarif

- 40 -